Bellegarde (Loiret)

Bellegarde est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

La ville est connue pour son château, son église et l’important centre horticole spécialisé dans la production de rosiers.

Géographie

Localisation et communes limitrophes

Fichier:Map commune FR insee code 45031.png

Carte de la commune de Bellegarde (Loiret) et des communes limitrophes.

La commune de Bellegarde se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité de Montargis<ref> Modèle:Lien web.</ref>, sous-préfecture. La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bezonde<ref> Modèle:Lien web.</ref>.

Les communes les plus proches sont : Quiers-sur-Bezonde (Modèle:Unité), Ouzouer-sous-Bellegarde (Modèle:Unité), Fréville-du-Gâtinais (Modèle:Unité), Montliard (Modèle:Unité), Auvilliers-en-Gâtinais (Modèle:Unité), Beauchamps-sur-Huillard (Modèle:Unité), Saint-Loup-des-Vignes (Modèle:Unité), Mézières-en-Gâtinais (Modèle:Unité), Nesploy (Modèle:Unité) et Montbarrois (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Géologie et relief

Géologie

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années. La formation la plus ancienne est de la molasse du Gâtinais remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des dépôts anthropiques remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref><ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et sa notice associée<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Fichier:45031-Bellegarde-géologie.svg

Carte géologique de la commune

Ère	Période	Époque	Formations géologiques
Cénozoïque (0 - Modèle:Donnée stratigraphique)	Quaternaire (0 - 2.58)	Holocène	Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Box-D45 Modèle:Nobr Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Leg-D45
		Pléistocène	non présent
	Néogène (Modèle:Donnée stratigraphique - Modèle:Donnée stratigraphique)	Pliocène	non présent
		Miocène	Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Box-D45 Modèle:Nobr Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Leg-D45 Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Box-D45 Modèle:Nobr Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Leg-D45 Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Box-D45 Modèle:Nobr Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Leg-D45 Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Box-D45 Modèle:Nobr Modèle:BD-Charme50 SFGEOL/Leg-D45
	Paléogène (Modèle:Donnée stratigraphique - Modèle:Donnée stratigraphique)	Oligocène	non présent
		Éocène	non présent
		Paléocène	non présent

Relief

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint Modèle:Unité. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Hydrographie

Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de Modèle:Unité, comprend deux petits cours d'eau : le fossé 01 des Cochards (Modèle:Unité) et le fossé 01 des Doissis (Modèle:Unité)<ref name="SIGES-fiche">Modèle:Lien web.</ref>.

Toponymie

La dénomination actuelle a été instaurée le Modèle:Date par le duc de Bellegarde Roger II de St-Lary (~1562-1646) quand il acquit le domaine, remplaçant ainsi le nom de Choisy-aux-Loges (utilisé depuis le milieu du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle) et, plus anciennement, Soisy-aux-Loges.

Histoire

Modèle:Section à sourcer La paroisse de Soisy-aux-Loges a pris la suite, à une date non connue (au plus tard au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle) de deux paroisses distinctes : Soisy-le-Vieil, qui dépendait de l’abbaye de Ferrières (actuel Ferrières-en-Gâtinais) et Soisy-le-Nouveau, qui dépendait du domaine royal.

Préhistoire

À la différence des villages environnants, Quiers-sur-Bezonde, Fréville-du-Gâtinais, Auvilliers-en-Gâtinais, Ouzouer-sous-Bellegarde, Ladon qui ont tous livré des outils et des armes préhistoriques, des trésors de monnaies gallo-romaines, attestant leur antiquité, le site de Bellegarde était encore un marécage à l’époque romaine ; la place de l’Église occupe la cuvette d’un ancien étang, repéré à plusieurs reprises.

Construction

Ce n’est qu’à la fin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle que cette bourgade entre dans l’histoire ; quelques fragments d’une église primitive et d’un donjon probablement construits à cette époque, paraissent avoir été réemployés dans les monuments du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle : les modillons très frustes du portail de l’église, ainsi que les consoles soutenant au sud les tourelles d’encorbellement du donjon.

Au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, Bellegarde se nomme Soisy-aux-Loges, ou en langue de clercs, Sosiacum : la forêt des Loges recouvre alors l’emplacement actuel de la ville. On retrouve ce suffixe à Fay, Vitry, Courcy, et naguère Neuville.

Le terroir est défriché par des chanoines réguliers de discipline augustinienne, venant du couvent de Saint-Jean-Lès-Sens. Ils gardent la direction paroissiale du pays jusqu’à la Révolution. Le dernier prieur, M. Lemaitre, revient même à Bellegarde, lorsque le Concordat est signé.

Dans le second tiers du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, ils entreprennent la construction de l’église actuelle. Un donjon est édifié parallèlement, relaté dans un texte de 1180 (Bulle du Pape Alexandre III relative au prieuré de Flottin) qui dit « Pontii Militis de Sociaco » en parlant d’un certain « Ponce, chevalier de Sociacium ». Au cours de travaux de restauration dans les années 1950-1960 ont été découverts dans une salle basse, plusieurs éléments d'arcature, témoins de ce donjon du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle.

Au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, l’église Notre-Dame s’enrichit de deux chapelles. La première, au nord, est construite au début du siècle, et l’autre, au sud, est ajoutée à la fin du même siècle ou au début du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle. La statue patronale de Notre-Dame de Bellegarde, qui est aujourd’hui au château des Marais, à Montliard, date de la même époque.

Au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, de leur côté, les Augustiniens rebâtissent leur prieuré. Ce manoir pré-renaissant est le presbytère actuel.

Seigneurs

Soisy se transforme en Choisy, et une branche cadette de la famille Braque, aussi fieffée à Châtillon-sur-Loing et St-Maurice, en est seigneur au XIVe siècle. Jeanne Braque, fille de Nicolas Braque, transmet à son mari Jean de Lhospital, trésorier de France, † vers 1369/1376, puis en 1388 à leur fils François, † 1427. Parmi les descendants de François, on trouve comme sires de Choisy-aux-Loges aux XVe et XVIe siècles : son fils Jean II, père d'Adrien († 1503 ; mari d'Anne Rouault de Gamaches fille du maréchal Joachim), père d'Alof († vers 1561), père de Jean III de Lhospital († 1578 ; premier comte de Choisy ; mari en 1547 d'Eléonore Stuart d'Albany fille de Jean Stuart), père de Jacques († 1614 ; premier marquis de Choisy vers 1599 ? ou juillet 1606 ; mari en 1578 de Madeleine de Cossé-Brissac fille du maréchal Artus), père de Charles (époux en 1606 de Renée fille de Jacques de Beauvau du Rivau), père de René-Charles. Ce dernier vend à un cousin éloigné, issu de Charles de Lhospital seigneur de Vitry-en-Brie et Nandy (un frère cadet d'Alof) : le marquis de Vitry, sans doute le maréchal-duc Nicolas ou son fils cadet Nicolas-Louis.

Mais vers 1644/1645, Choisy est vendu à Roger II de Saint-Lary de Bellegarde († dès juillet 1646 ; neveu du maréchal Roger Ier baron de Bellegarde et marquis de Saluces), duc-pair de Bellegarde à Seurre en Bourgogne – un autre de ses fiefs, également rebaptisé de son nom – depuis 1619. Il donne son nom au marquisat de Choisy-aux-Loges (notre Bellegarde) quand son duché de Bellegarde y est transféré par Louis XIV en janvier 1646 (Bellegarde-Seurre redevient alors marquisat). Sans postérité directe, le duché-pairie de Bellegarde ne peut se transmettre à ses héritiers, qui ne sont que marquis de Bellegarde (-Choisy). Quant au marquisat de Bellegarde-Seurre, il est vendu en 1646 aux princes de Condé qui relèvent/s'arrogent alors le titre de duc de Bellegarde, mais sans nouvelle création formelle du duché.

Le marquisat de Bellegarde-Choisy passe alors aux Pardaillan par deux alliances. La sœur de Roger II, Paule de St-Lary, épouse Antoine-Arnaud de Pardailhan de Gondrin d'Antin de Montespan († 1624), d'où, entre autres enfants : Jean-Antoine marquis de Montespan († 1687 sans postérité de sa femme Marie-Anne de St-Lary de Termes, sa propre cousine germaine, fille de César-Auguste de St-Lary baron de Termes, le frère de Paule et Roger II) ; et un frère puîné de Jean-Antoine, Roger-Hector marquis d'Antin, marié à Christine Zamet dame d'Épernon, d'où le fameux marquis de Montespan et d'Antin Louis-Henri (1640-1691), rival malheureux de Louis XIV, mari bafoué par le Roi-Soleil de Françoise-Athénaïs de Rochechouart-Mortemart. Le fils légitime de Françoise-Athénaïs et Louis-Henri est Louis-Antoine (1665-1736), premier duc d'Antin en 1711, ci-après.

Bellegarde à son apogée : le duc d’Antin<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>

En 1692, le duc d’Antin achète Bellegarde à la veuve de Pardaillan, sa tante Mari-Anne ci-dessus.

Aidé par la célèbre marquise de Montespan, sa mère, le duc d’Antin donne à Bellegarde son allure actuelle. Les souvenirs de son passage sont nombreux<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>. À l’église, on compte notamment les deux reliquaires de bois doré qui se trouvent dans la chapelle Nord (offerts en 1731 par le pape Clément XII). Autour de la basse-cour, les écuries sont parmi les plus luxueuses d’Europe, avec notamment la porte triomphale, aujourd’hui entrée du pavillon de l'écuyer (habité). Elle est sommée de trois têtes de chevaux sculptées qui émergent d’une peau de panthère aux pattes pendantes, attribuées à Coysevox. Dans le fronton s’inscrit le blason du duc d’Antin, coiffé de la couronne ducale, enrobé d’un manteau de pair de France, et flanqué de deux palmes très finement sculptées. À côté se trouve le pavillon du Jardinier, très remanié.

La haute cour est bordée par le pavillon d’Antin occupé aujourd’hui par le café du Château et le pavillon de la Salamandre (mairie actuelle). Entre ces deux bâtiments se trouve une grille en fer forgé commandée en 1836 par Durand-Pingot pour remplacer celle du duc d’Antin, emportée en 1815 par les Alliés qui avaient séjourné dans la région. Les anciennes cuisines du duc d’Antin, dont les cheminées immenses comptent parmi les plus grandes de l'époque, ont été restaurées et se trouvent dans le prolongement de l'actuelle mairie, juste avant la tour capitaine, érigée à la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle par Jacques de l'Hôpital, seigneur de Bellegarde, pour servir de colombier. Il fut aménagé au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, sans doute pour loger le concierge, que l'on nommait alors "capitaine". À côté se trouve le pavillon de la surintendance, qui date de 1720. Il fut sans doute ainsi nommé en hommage au duc d'Antin, surintendant des bâtiments du Roi

Celui-ci fit faire d'importants travaux, notamment au donjon. Il y perça de grandes fenêtres, en laissant toutefois visibles les anciennes arcatures des fenêtres. Au sud, il édifia un perron en fer à cheval, remplacé à la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle par un perron avec une colonnade néogrecque, commande de Pierre-Paul II Gilbert de Voisins (qui achète Bellegarde en 1776 : dernier marquis de Bellegarde-Choisy sous l'Ancien Régime ; né vers 1748, guillotiné le 25 brumaire an II = le 15 novembre 1793 ; président au Parlement de Paris, seigneur de Grosbois, Médan, marquis de Villennes). Le duc d'Antin fit également construire deux ailes adjacentes au donjon, pour abriter notamment la chapelle seigneuriale et sa collection de peinture. Ces bâtiments furent détruits en 1797 et en 1845.

Signalons pour finir que le duc d’Antin, qui préférait loger dans le pavillon de la salamandre, réserva la "chambre du roi" située dans le donjon à ses hôtes de marques : Louis XIV, Louis XV, le Régent, le roi Stanislas (qui y resta plusieurs mois).

Tous les travaux décrits ci-dessus ont été exécutés en dix années : de 1717 à 1727. Le duc d’Antin mourut en 1736 à Paris, et tint à être inhumé à Bellegarde (son caveau se trouve sous la chapelle du Président, dans l'église). [[Madame de Montespan|Modèle:Mme de Montespan]], sa mère, avait été toujours très attachée à Bellegarde où elle résida souvent après son départ de la cour. Nous devons à ces deux mécènes les tableaux, étudiés par M. Monnier, qui se trouvent dans l’église, et proviennent de la galerie des tableaux du château (ancien avant-corps de droite du donjon).

Modèle:S mini- et Modèle:S mini- siècles

À la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, Bellegarde a vu naître Charles Desvergnes. Soutenu par la commune, il put aller à Paris apprendre le métier de sculpteur, et obtint le prix de Rome en 1889 avec Le retour de l'enfant prodigue. Il a lui-même été à l'origine de l'installation à Bellegarde d'un musée Charles-Desvergnes, inauguré en 1912. La collection de sculpture a séjourné dans le donjon et est aujourd’hui installée dans le pavillon d'Antin<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Entre le 29 janvier et le 8 février 1939, plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts<ref name="sodigné-43" />, dont un à Bellegarde<ref name="sodigné-47" />. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré<ref name="sodigné-43-44" />. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais<ref name="sodigné-47" />.

Urbanisme

Typologie

Bellegarde est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref><ref>Modèle:Lien web.</ref><ref>Modèle:Lien web.</ref><ref>Modèle:Lien web.</ref>. Elle appartient à l'unité urbaine de Bellegarde-Quiers-sur-Bezonde, une agglomération intra-départementale regroupant Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref> et Modèle:Unité en 2017, dont elle est ville-centre<ref name="UU2020">Modèle:Lien web.</ref><ref name="UU20202b">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est en outre hors attraction des villes<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref><ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.

Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (37,2 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (35,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (37,2 %), zones urbanisées (26,8 %), terres arables (25,2 %), prairies (8,7 %), zones agricoles hétérogènes (2,2 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.

L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.

• Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.

  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.

• Carte orthophotographique de la commune en 2016.

  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Voies de communication et transports

Fichier:45-Bellegarde-Routes.png

Réseau routier principal de la commune de Bellegarde (avec indication du trafic routier 2014).

La commune a été desservie par deux lignes de chemin de fer, permettant de rejoindre la préfecture et les sous-préfectures :

• ligne des Aubrais - Orléans à Montargis
• ligne d'Auxy - Juranville à Bourges

Le bâtiment de la gare situé sur la commune accolée de Quiers-sur-Bezonde est conservé, les voies n'ayant pas été complètement déferrées.

Risques naturels et technologiques

La commune de Bellegarde est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses <ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : trois pour des inondations et coulées de boues et un pour des mouvements de terrains<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.

Risques naturels

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Bellegarde">Modèle:Lien web.</ref>.

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.

Risques technologiques

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'itinéraires structurants supportant un fort trafic (la route départementale D2060)<ref name="DDRM-liste"/><ref name="DDRM-TMD">Modèle:Lien web.</ref>.

Population et société

Enseignement

Bellegarde se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Montargis Ouest.

L'école maternelle, l'école élémentaire et le collège Charles Desvergnes accueillent les élèves de la commune.

Politique et administration

Découpage territorial

Bloc communal : commune et intercommunalités

La paroisse de Bellegarde acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>. Toutefois, Bellegarde possède une importante enclave dans la commune voisine de Quiers-sur-Bezondes à la suite de dons et saisies opérées pendant la Révolution au détriment de l'Eglise. Seules quelques personnes y vivent.

Fichier:Bellegarde-Interco.png

Localisation de la commune de Bellegarde dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le Modèle:Date<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref> jusqu'au Modèle:Date-.

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du Modèle:Date- portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à Modèle:Unité pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le Modèle:Date- et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et Modèle:Unité de communes dont une interdépartementale)<ref name="SDCI45">Modèle:Lien web.</ref>. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du Modèle:Date- en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend Modèle:Unité dont Bellegarde<ref name="RAA-6sep2016">Modèle:Lien web.</ref>.

Circonscriptions de rattachement

La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bellegarde est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bellegarde aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription	Nom	Période	Type	Évolution du découpage territorial
District	Boiscommun	1790-1795	Administrative	La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref><ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>.
Canton	Bellegarde	1790-1801	Administrative et électorale	Le 10 février 1790, la municipalité de Bellegarde est rattachée au canton de Bellegarde<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web.</ref><ref name="Cassini1"/>. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral<ref name="COG43"/>. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
	Bellegarde	1801-2015		Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Bellegarde est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Bellegarde, sous le nom de Bellegarde<ref name="Arrete1801-43">Modèle:Lien web.</ref><ref name="Cassini1"/>.
	Lorris	2015-	Électorale	La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>.
Arrondissement	Montargis	1801-	Administrative	Bellegarde est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/><ref name="Arrete1801-43"/>.
Circonscription législative	[[Cinquième circonscription du Loiret|Modèle:5e]]	2010-	Électorale	Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref><ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Bellegarde qui reste rattachée à la cinquième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>.

Collectivités de rattachement

La commune de Bellegarde est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm1">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales

Conseil municipal et maire

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bellegarde, commune de plus de Modèle:Unité, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application n^o 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 19 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Jean-Jacques Malet est maire depuis 2008.

Équipements et services

Environnement

Production et distribution d'eau

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le Groupement Intercommunal du Val de Bezonde, un syndicat créé en 1965 desservant deux communes : Bellegarde et Quiers-sur-Bezonde<ref name="SIAEP-4">Modèle:Lien web.</ref><ref name="SIAEPb-4">Modèle:Lien web.</ref><ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref><ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.

Assainissement

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par le Groupement Intercommunal du Val de Bezonde<ref name="SIAC-5">Modèle:Lien web.</ref><ref name="SIACb-5">Modèle:Lien web.</ref><ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune, dénommée BELLEGARDE GIVB, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Lyonnaise des Eaux Amilly<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref><ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. La communauté de communes du Bellegardois a créé, par délégation de ses communes adhérentes, un service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref><ref name="CC-SPANC">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Prix de l'eau

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.

Domaine	Commune	2010	2011	2012	2013	2014	2015
Eau potable	Bellegarde	NC<ref name="pxeau-45031-2010">Prix de l'eau en 2010 à Bellegarde.</ref>	NC<ref name="pxeau-45031-2011">Prix de l'eau en 2011 à Bellegarde.</ref>	NC<ref name="pxeau-45031-2012">Prix de l'eau en 2012 à Bellegarde.</ref>	1,74<ref name="pxeau-45031-2013">Prix de l'eau en 2013 à Bellegarde.</ref>	1,76<ref name="pxeau-45031-2014">Prix de l'eau en 2014 à Bellegarde.</ref>	<ref name="pxeau-45031-2015">Prix de l'eau en 2015 à Bellegarde.</ref>
	Loiret	1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref>	1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref>	1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref>	1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref>
	France	1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/>	1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/>	2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/>	2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/>
Assainissement	Bellegarde	NC<ref name="pxeau-45031-2010"/>	NC<ref name="pxeau-45031-2011"/>	NC<ref name="pxeau-45031-2012"/>	2,42<ref name="pxeau-45031-2013"/>	2,43<ref name="pxeau-45031-2014"/>
	Loiret	2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/>	2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/>	2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/>	2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/>
	France	1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/>	1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/>	1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/>	1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/>

Lieux et monuments

• Le château de Bellegarde du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle ;
• Les boiseries de la salle des mariages située dans les locaux de la mairie (du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, remaniées par Gauthier de Bésigny seigneur de Bellegarde entre 1753 et 1776)
• L’ancienne glacière derrière l’église (édifiée par le duc d'Antin, comblée au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle faute d'usage).
• La tour capitaine (fin Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle) et les anciennes cuisines du château (1720-1727) ;
• La collection de maquettes du sculpteur Charles Desvergnes exposée dans le pavillon d'Antin
• L’église Notre-Dame : l’élément essentiel du monument est la façade occidentale du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, de style roman, en pierre dure appareillée, dont l’étage inférieur constitue un véritable porche sous galerie à trois arcades. On peut dater ce portail des années 1124-1131.

• Patrimoine de Bellegarde
• Le château.

  Le château.

• L'église Notre-Dame.

  L'église Notre-Dame.

Jumelages

Modèle:Article connexe Modèle:Jumelage<ref>site officiel de la ville d'Havixbeck {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}}.</ref><ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Manifestations locales

• Le marché, tous les lundis, sur la place Devergnes ;
• La foire aux rosiers, chaque année, les trois jours du week-end de Pâques ;
• Le marché des rosiéristes, le salon gastronomique, le marché aux vins, en novembre ;
• Le comice agricole, tous les 7 ans ;
• Le bal et le feu d’artifice du 13 juillet ;
• La fête de Bellegarde, le week-end suivant le 15 août ;
• Le bal des roses, à la mi-septembre ;
• Une exposition de peinture, fin septembre.
• Les Escapades, pour les Journées du Patrimoine, font renaître Bellegarde au temps du duc d'Antin<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Culture

• Le Cinémobile.

Personnalités liées à la commune

• Louis Baunard (1828-1919), essayiste catholique français, né dans la commune ;
• Charles Desvergnes (1860-1928), sculpteur français, né dans la commune.

Cadre de vie

Modèle:Article connexe La ville s'est vu décerner le label trois fleurs attribuées par le conseil national des villes et villages fleuris de France au concours des villes et villages fleuris<ref>Palmarès des villes et villages fleuris dans le Loiret. Consultation : janvier 2009.</ref>.

Notes et références

Notes et cartes

• Notes

• Cartes

Voir aussi

Articles connexes

• Liste des communes du Loiret
• Modèle:Page h

Liens externes

• Modèle:Autorité
• Modèle:Bases
• Modèle:Dictionnaires
• Modèle:Site officiel

Bibliographie

• Bauchy J.-H., Bellegarde-du-Loiret, entre roses et forêt, Bellegarde, 1997, 180 p.
• Bauchy J.-H., Mille ans d'histoire à Bellegarde, Bellegarde, 1981, 201 p.
• Modèle:Ouvrage
• Modèle:Ouvrage.
• Modèle:Ouvrage
• Modèle:Ouvrage
• Modèle:Ouvrage