Montbouy
Modèle:Infobox Commune de France Montbouy est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. Modèle:Sommaire
Géographie
Localisation et communes limitrophes
La commune de Montbouy se trouve à l'extrême-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, à Modèle:Unité de Montargis<ref> Modèle:Lien web.</ref>, sous-préfecture, et à Modèle:Unité de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant Modèle:Date-. La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny<ref> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : La Chapelle-sur-Aveyron (Modèle:Unité), Sainte-Geneviève-des-Bois (Modèle:Unité), Montcresson (Modèle:Unité), Châtillon-Coligny (Modèle:Unité), Pressigny-les-Pins (Modèle:Unité), Cortrat (Modèle:Unité), Nogent-sur-Vernisson (Modèle:Unité), Solterre (Modèle:Unité), Saint-Maurice-sur-Aveyron (Modèle:Unité), Ouzouer-des-Champs (Modèle:Unité), Gy-les-Nonains (Modèle:Unité) et Château-Renard (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Lieux-dits et écarts
Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de Modèle:Unité. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°365 - Montargis » et « n°400 - Châtillon-Coligny » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et leurs notices associées<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
Montbouy est traversée par un affluent de la Seine, le Loing, par la rivière Aveyron qui se jette dans le Loing sur le territoire de la commune à environ Modèle:Unité en aval de Montbouy, par le ru Simon et par le canal de Briare.
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Le Loing à droite, canal de Briare à gauche. En aval du pont de Salles sur la route de Châtillon. -
Le Loing vers l'amont, vu du terrain de camping. Le canal de Briare est juste derrière la levée sur la rive opposée.
Le ru Simon, qui prend naissance à l'étang des Bruns sur la commune d'Aillant-sur-Milleron, forme la limite de communes entre Montbouy et La Chapelle puis se jette dans le Loing en rive droite sur la commune de Montbouy à la hauteur des Lorrains. Son cours est long d'environ 10,2 km.
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Gué de la Tuilerie sur le ru Simon. -
Le ru Simon à la station d'épuration des Lorrains. -
Le château d'eau.
En rive gauche du canal, près de Salleneuve au nord de Montbouy (donc en aval), se trouve le ru de la Mortaille<ref name="SandreMortaille">Modèle:Sandre.</ref>, petit cours d'eau artificiel au moins en partie : il débouche sur le canal par une sorte de « double étang » dont la digue de séparation est visiblement artificielle, et qui est peut-être utilisé pour l'alimentation en eau du canal.
Ce cours d'eau suit la vallée de la Mortaille, nom acquis à la suite du décès d'Olivier de Pontchevron, seigneur de Chenevières puis commandeur de Montbouy, lors que ce dernier voulait franchir le Saut-du-Loup - ancien nom de la vallée<ref>Modèle:Lien brisé.</ref>.
Milieux naturels et biodiversité
La commune héberge deux ZNIEFF et une Zone Spéciale de Conservation.
La ZNIEFF de la chênaie-charmaie des Pertuiseaux se trouve au bois des Pertuiseaux, à 2,5 km de Montbouy sur le coteau sud de la vallée de l'Aveyron. Chênaie-charmaie à géophytes du Carpinion betuli, le bois abrite d'importantes colonies de Scille à deux feuilles (Scilla bifolia) et de Corydale à bulbe plein (Corydalis solida), espèces vernales protégées<ref name="znieffPertuiseaux">chenaie-charmaie des pertuiseaux, fiche ZNIEFF.</ref>.
La ZNIEFF des pelouses calcicoles des Lorrains se trouve le long du chemin du Bois Cornu entre le ru Simon et l'escarpement calcaire au nord du ru. Longue d'environ 250 m pour un hectare de surface, cette pelouse de type Mésobromion erecti à forte proportion de Bromus erectus, inclut la Pulsatilla vulgaris (protégée au niveau régional et rare dans le Loiret) et la Phalangère ramifiée (Anthericum ramosum<ref name="inpnAnthericum">Anthericum ramosum dans l'Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN).</ref>, rare dans le Loiret, et les pelouses des Lorrains sont le seul endroit connu pour la présence de cette plante hors des coteaux de la vallée de l’Essonne). S'y trouve aussi la couleuvre verte et jaune, peu commune dans le Loiret, et le busard Saint-Martin<ref name="znieffLorrains">ZNIEFF 240030572 - Pelouses des 'Lorrains, fiche ZNIEFF.</ref>.
Trois marnières abritant quatre espèces de chauve-souris<ref>Quatre espèces de chauve-souris au Bois Cornu et à la Tuilerie, au comptage du 02 février 2014.</ref>, ont été repérées au Bois Cornu et à la Tuilerie, dans les grottes creusées dans l'escarpement de calcaire au nord du ru Simon. La cavité de la Tuilerie, la plus grande des deux avec 30 m sur 40 m excavés, abrite la plus importante concentration de vespertilions à oreilles échancrées dans le Loiret. Le grand rhinolophe, le vespertilion de Bechstein et le grand murin sont également présents. Les foyers des fours (seule partie de l'édifice encore debout) sont estimés particulièrement propices à l'hibernation de barbastelles, mais cette espèce n'y a pas encore été vue. Le site est classé Zone Spéciale de Conservation, intégré au réseau Natura 2000<ref name="naturaChauveSouris">Les sites à chauve-souris de l'est du Loiret. Document d'objectifs du site Natura 2000. Octobre 2005.</ref>,<ref name="InpnChauveSourisLaChapelle">Sites à chauves-souris de l'est du Loiret, fiche INPN.</ref>.
- Éléments représentatifs des ZNIEFF de la commune
Histoire
Toponymie
En 1307 lors du procès des Templiers, Montbouy est appelé « Monte Boini »<ref name="templiersNet">Les Templiers et les Croisades - Loiret, sur templiers.net.</ref>.
Préhistoire
Des artéfacts néolithiques ont été trouvés de chaque côté du Loing, au moins en aval de Montbouy aux alentours de Craon<ref name="Dumasy">Les théâtres ruraux des Carnutes et des Sénons : leur implantation et leurs rapports avec la Civitas. Mme F. Dumasy. Dans Revue archéologique du Centre de la France, 1974, Vol. 13, n°13-3-4, pp. 195-218.</ref>.
Antiquité
Des vestiges celtiques importants ont pu laisser supposer que Montbouy était la ville principale des Boïens jusqu'à 1 500 ans B.C<ref name="socagri">Étude sur les expéditions de Jules César dans les Carnutes. De Monvel. Mémoire de la Société d'Agriculture, Sciences Belles-Lettres et Arts d'Orléans, tome 7, 1863.</ref>.
A l'époque gallo-romaine le site est le lieu d'une agglomération cultuelle appartenant au territoire des Sénons et à proximité de la frontière avec les Carnutes<ref>Bellet Michel-Edouard. Montbouy. In: Agglomérations secondaires antiques en Région Centre. Volume 1. Tours : Fédération pour l'édition de la Revue archéologique du Centre de la France, 1999. pp. 199-203. (Supplément à la Revue archéologique du centre de la France, 17)</ref>.
Moyen Âge
Modèle:Article connexe Montbouy est le siège d'une Maison des Templiers peut-être construite en 1165, classée à l'Inventaire général du patrimoine culturel<ref name="actuacitymontbouy">Monuments historiques et bâtiments protégés de Montbouy. Sur Actuacity.com.</ref>. Après la maîtrise d'Évrard des Barres, Louis VII fait don aux Templiers de Montbouy, de la seigneurie de Cormont à Boismorand récemment acquise par lui<ref name="templiersNet"/>.
En 1307 (année du procès des Templiers) c'est Jean de Thara ou de Tara (ou de Thère<ref name="templiersNet"/>) qui en est le commandeur ({{#invoke:Langue|indicationDeLangue}}: preceptor). Un Robert de Montbouy est également cité dans le Processus contra templarios, document d'accusation établi par les clercs du pape<ref>Modèle:Article.</ref>.
Vers 1314, les Hospitaliers reprennent la maison des Templiers de Montbouy. Leurs temples de Gien dépendent de la commanderie de Chambeugle, mais quand celle-ci fusionne, tous ses biens sont rattachés à la commanderie de Montbouy. Cette commanderie percevait la dîme de Montbouy, de la Chaume, de Mousseaux, de Boisrond et de la Rabbe.
Un rapport de visite des Hospitaliers de 1493 indique que les guerres du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle ont détruit la plupart des bâtiments<ref name="templiersNet"/>.
En 1452, Jehan Dubois, commandeur de Montbouy, est seigneur de Gien<ref name="templiersNet"/>.
En 1604, Montbouy est rattaché à Saint-Marc d'Orléans. Gien est intégré à la commanderie d'Orléans<ref name="templiersNet"/>.
Cette même année 1604, commence la construction du canal de Briare. Jusqu'au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle se trouvaient à Montbouy deux écluses, à 85 m l'une de l'autre. Le port marchand était situé juste derrière l'église, sur son côté sud, à l'emplacement de l'actuel parking. Au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle le lit du canal est légèrement modifié. Le port est remblayé. L'écluse actuelle, de type Freycinet, est construite en 1892 juste à côté de l'une des deux écluses précédemment en service et dont les restes sont toujours visibles et classés Monument Historique<ref name="ccChatillon">Informations sur le canal et les écluses, dispensées dans le parking de l'église près du canal sur un panneau touristique de la communauté de communes de Châtillon-Coligny.</ref>.
Urbanisme
Typologie
Montbouy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montargis, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (77,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (77,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (62,9 %), forêts (21 %), prairies (10,4 %), zones agricoles hétérogènes (4,6 %), zones urbanisées (1,1 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
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Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le Modèle:Date-. Après une enquête publique qui se déroule en Modèle:Date-, le document est approuvé le Modèle:Date-<ref name="Urba-procedures-jan2016">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>.
Documents sura-communaux
Le plan local d'urbanisme doit être compatible avec le SCoT du Montargois en Gâtinais arrêté le Modèle:Date-<ref name="SCOT-Montargois-1"/> qui lui-même doit être compatible avec différents documents de portée supérieure comme le SDAGE Seine-Normandie 2016-2021 adopté le Modèle:Date-<ref name="SDAGE">Modèle:Lien web.</ref>, le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) "Nappe de Beauce" approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-19">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, le plan de gestion des risques d'inondation du bassin Seine-Normandie approuvé le Modèle:Date-<ref name="PGRI-SN">Modèle:Lien web.</ref>, Le schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) de la région Centre–Val de Loire approuvé le Modèle:Date-<ref name="SRADDT-Centre">Modèle:Lien web.</ref>, le schéma départemental des carrières du Loiret approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-26">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) du Loiret approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-27">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. A terme, le SCoT devra aussi être compatible avec le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires prévu par la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SCOT-15">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme qui permet la mise en œuvre d’une véritable stratégie de développement territoriale à l’échelle d’un bassin de vie. Il fixe les orientations fondamentales de l’organisation et de l’évolution d’un territoire sur une période de 15 à Modèle:Unité. Le SCoT du Montargois en Gâtinais a été créé par arrêté préfectoral le Modèle:Date-. Il regroupe 85 communes dont Montbouy. Après une phase d'élaboration du diagnostic territorial de Modèle:Date- à Modèle:Date-, puis du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) jusqu'en Modèle:Date- et du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) jusqu'en Modèle:Date-, le projet de SCoT a été arrêté le Modèle:Date-<ref name="SCOT-Montargois-1">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par trois routes départementales : la RD 93 (Modèle:Unité en 2014), qui relie Amilly à Dammarie-sur-Loing<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>, la RD 135 (Modèle:Unité), qui relie la commune aux Choux<ref name="Geoloiret-Routes"/> et la RD 317 (Modèle:Unité), qui relie Montcresson au Charme<ref name="Geoloiret-Routes"/>. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
En 2016, la commune est desservie par la ligne 15 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref> qui relie Châtillon-Coligny- Montbouy - Montargis<ref>Fiche horaire de la ligne 15 Châtillon-sur-Loire - Montargis pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare de Montargis. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels et technologiques
La commune de Montbouy est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement du Loing), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues du Loing sur sa partie amont. Celles-ci ainsi que celles de l’Ouanne ont essentiellement lieu aux mois de décembre, janvier et février, qui concentrent l’ensemble des crues majeures, plus rarement en automne (Modèle:Date-), et au printemps (Modèle:Date-). Les deux crues de référence sont celles de Modèle:Date- (Modèle:Unité à Montargis) et de mai-Modèle:Date- (Modèle:Unité à la même station)<ref name="PPRI-Loing-amont-14">Modèle:PdfModèle:Lien web, Modèle:P..</ref>,<ref name="Crue2016">Modèle:Lien web.</ref>. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Loing Amont approuvé le Modèle:Date- par arrêté préfectoral et annulé par décision du Conseil d’État le Modèle:Date-<ref name="PPRI-1">Modèle:Lien web.</ref>.
Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Montbouy">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante <ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse et bourg de Montbouy acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>.
La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créé le Modèle:Date-, est transformée en communauté de communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du Modèle:Date-. Montbouy fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref>. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services<ref group="Note">La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).</ref>.
Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du Modèle:Date- portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à Modèle:Unité pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le Modèle:Date- et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et Modèle:Unité de communes dont une interdépartementale)<ref name="SDCI45">Modèle:Lien web.</ref>. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du Modèle:Date- en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend Modèle:Unité dont Montbouy<ref name="RAA-6sep2016">Modèle:Lien web.</ref>.
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Montbouy était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens<ref name="DioceseSens">Modèle:Lien web.</ref> et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis<ref name="Bailliage">Modèle:Lien web.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Montbouy est alors incluse dans le canton de Nogen-sur-Vernisson, le district de Montargis et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Montbouy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Nogen-sur-Vernisson | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le Modèle:Date-, la municipalité de Montbouy est rattachée au canton de Nogen sur Vernisson<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Châtillon-sur-Loing | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Montbouy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (Modèle:Date-) au canton de Châtillon-sur-Loing<ref name="Arrete1801-43">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>, qui devient canton de Châtillon-Coligny en 1898<ref name="Jeanson-canton"/>. | ||
| Lorris | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Montbouy est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-43"/>. |
| Circonscription législative | [[Quatrième circonscription du Loiret|Modèle:4e]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Montbouy qui reste rattachée à la quatrième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de Montbouy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Montbouy, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 15 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="Smictom-Gien-Rapp2015">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois<ref name="Smictom-Gien-décheteries">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Smictom-Gien-Décht-PaP">Modèle:Lien web.</ref>. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy<ref name="Sictom-Chateauneuf">Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Nivelle, un syndicat créé en 1959 desservant deux communes : La Chapelle-sur-Aveyron et Montbouy<ref name="SIAEP-8">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIAEPb-8">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune elle-même<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par SAUR<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le Modèle:Date- le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="CC-SPANC">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Montbouy | 1,84<ref name="pxeau-45210-2010">Prix de l'eau en 2010 à Montbouy.</ref> | NC<ref name="pxeau-45210-2011">Prix de l'eau en 2011 à Montbouy.</ref> | 1,88<ref name="pxeau-45210-2012">Prix de l'eau en 2012 à Montbouy.</ref> | 1,88<ref name="pxeau-45210-2013">Prix de l'eau en 2013 à Montbouy.</ref> | 1,90<ref name="pxeau-45210-2014">Prix de l'eau en 2014 à Montbouy.</ref> | 1,91<ref name="pxeau-45210-2015">Prix de l'eau en 2015 à Montbouy.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| Assainissement | Montbouy | 1,90<ref name="pxeau-45210-2010"/> | NC<ref name="pxeau-45210-2011"/> | 1,97<ref name="pxeau-45210-2012"/> | 2,04<ref name="pxeau-45210-2013"/> | 2,07<ref name="pxeau-45210-2014"/> | 2,12<ref name="pxeau-45210-2015"/> |
| Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Enseignement
La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Loisirs
Le GR 13 traverse la commune, ainsi que le GRP du Gâtinais/Puisaye<ref>Sentiers de randonnée dans le Loiret, sur tourismeloiret.com.</ref>.
Patrimoine
sur la carte de Cassini.
- Les vestiges d'un ensemble thermal cultuel et culturel important<ref name="bradumontbouy">Les théâtres et les amphithéâtres en Gaule. J.-F. Bradu, Professeur agrégé histoire-géographie – Orléans.</ref> composé :
de l'amphithéâtre de Chenevières, classé à l'Inventaire général du patrimoine culturel en 1862<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
du sanctuaire des eaux gallo-romain, inscrit Monument Historique en 1992 et classé comme tel l'année suivante ;
du déversoir inscrit à l'inventaire des Monuments historiques Modèle:Date<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
du temple celtique ou fanum du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle au lieu-dit Craon<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
du temple païen dit sanctuaire de source des {{#switch: II
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|
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}} au lieu-dit Craon<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- L'église Notre-Dame-et-Saint-Blaise des Modèle:S mini-, Modèle:S mini-, Modèle:S mini-, {{#switch: XVII
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|
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}}
}}, inscrite à l'inventaire des Monuments historiques le Modèle:Date<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
-
L'église Notre-Dame-et-Saint-Blaise
vue du sud. -
L'église Notre-Dame-et-Saint-Blaise
vue de l'est. -
Porche de l'église
façade ouest - nord-ouest. -
Panneau sculpté au-dessus des portes de l'église.
- La commanderie d'hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem, précédemment maison des Templiers, Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- L'ancien presbytère datant de 1734 hébergeant aujourd'hui la mairie<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- Le premier presbytère, avant 1734, situé dans le passage de la Commanderie surplombant l'église. La maison possède un escalier Renaissance avec palier en forme de tribune.
-
La commanderie. -
Passage de la Commanderie
avec l'ancienne porte de la commanderie. -
Porte de la commanderie,
vue de la place de la Commanderie. -
La mairie, ancien presbytère depuis 1734. -
Passage de la Commanderie, le premier presbytère (avant 1734). -
Escalier Renaissance du premier presbytère.
- Le pont de Salles sur le canal de Briare de 1878<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- Le site d'écluse dit de Montbouy sur le canal de Briare composé d'une écluse de type Freycinet datée de 1892, et d'une maison éclusière datée de 1894<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>. Cette écluse de 1892 est la plus haute de tout le canal de Briare, avec 7 m de hauteur. Son sas fait 38,50 m de long par 5,20 m de large<ref name="ccChatillon"/>.
- Plusieurs châteaux : de Puiseaux du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ; des Mousseaux des {{#switch: XIX
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|
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| Modèle:S mini-{{#ifeq: et|-| – | et }}Modèle:S mini- siècles
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}}<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ; des Giraults, ancien orphelinat, constitué aujourd'hui d'une villa néo-normande datant de 1905<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ; de Chenevières du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ; de Bennes des Modèle:S mini-, {{#switch: XX
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|
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}}<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- La ferme des Pertuiseaux des {{#switch: XIX
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}}
|
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}}<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- Le moulin au lieu-dit du Moulin Noir reconverti en scierie datant des {{#switch: XIX
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}}
|
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}}<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
-
L'écluse et l'église
vues du pont de Salles. -
L'écluse. -
Le pont de Salles.
Personnalités liées à la commune
Deux titulaires de l'ordre de la Légion d'honneur sont nés à Montbouy :
- Louis André Beaulieu, secrétaire et trésorier du dispensaire antituberculeux de Gien, né le Modèle:Date de naissance<ref>Modèle:Base Léonore.</ref> ;
- Célestin Anatole Charles Collet, médecin, né le Modèle:Date de naissance<ref>Modèle:Base Léonore.</ref>.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
Références
Voir aussi
Bibliographie
Articles connexes
Liens externes
- Modèle:Site officiel
- Modèle:Autorité
- Modèle:Dictionnaires
- Modèle:Bases
- Station Vigicrues de Montbouy sur le Loing, ministère de l’Écologie
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