La Chapelle-sur-Aveyron
Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Commune de France
La Chapelle-sur-Aveyron est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Localisation et communes limitrophes
La commune de La Chapelle-sur-Aveyron se trouve extrême-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité de sa préfecture Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, Modèle:Unité de Montargis<ref>Modèle:Lien web.</ref>, sous-préfecture, et à Modèle:Unité de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant Modèle:Date-. La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Montbouy (Modèle:Unité), Saint-Maurice-sur-Aveyron (Modèle:Unité), Châtillon-Coligny (Modèle:Unité), Sainte-Geneviève-des-Bois (Modèle:Unité), Montcresson (Modèle:Unité), Melleroy (Modèle:Unité), Cortrat (Modèle:Unité), Pressigny-les-Pins (Modèle:Unité), Gy-les-Nonains (Modèle:Unité) et Château-Renard (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Routes et transports
La Chapelle se trouve sur la D 37 qui relie Château-Renard au nord-est et Châtillon-Coligny au sud.
La D 317 traverse le bourg et la commune dans le sens NO-SE, reliant Saint-Maurice-sur-Aveyron et Le Charme au sud-est avec Montcresson et Montargis au nord-ouest.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de Modèle:Unité. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°365 - Montargis » et « n°366 - Courtenay » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et leurs notices associées<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
L'Aveyron, sous-affluent de la Seine par le Loing, traverse la commune d'est en ouest.
Le ru Simon, venant du Châtillon-Coligny et entrant sur la commune par la pointe sud, sert de limite de commune au sud et au sud-ouest sur les Modèle:Unité son trajet sur le territoire, sauf pour Modèle:Unité lorsqu'il traverse la pièce d'eau du château du Puyseau, qui se trouve sur une enclave du territoire de Montbouy - le château, lui, est sur la Chapelle.
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L'Aveyron à l'étang communal. -
L'étang communal. -
Le ru Simon en bordure de commune : Montbouy à gauche, La Chapelle à droite.
Environnement
Trois marnières abritant quatre espèces de chauve-souris<ref>Quatre espèces de chauve-souris au comptage du 02 février 2014.</ref>, ont été repérées sur la commune. La plus grande des trois cavités, une excavation de Modèle:Unité sur Modèle:Unité, abrite la plus importante concentration de vespertilions à oreilles échancrées dans le Loiret. Le grand rhinolophe (population diminuant, seulement 3 individus vus en 2005), le vespertilion de Bechstein et le grand murin sont également présents. Un coin du site est estimé particulièrement propice à l'hibernation de barbastelles mais cette espèce n'y a été vue qu'une fois, en 2004. Le site est groupé avec cinq autres sites du Loiret<ref>Huit marnières souterraines à Chantecoq, La Chapelle-sur-Aveyron, Château-Renard, Dordives, Douchy et Triguères, abritant des chauve-souris, sont ensemble désignées comme « Grottes d'intérêt régional de l'est du Loiret » sous le même code (Code Natura 2000 : 8310).</ref>, regroupant huit marnières souterraines classées ensemble comme Zone Spéciale de Conservation, le tout intégré au réseau Natura 2000<ref name="naturaChauveSouris">Les sites à chauve-souris de l'est du Loiret. Document d'objectifs du site Natura 2000. Octobre 2005. Pp. 27-31 : relevés des grottes de La Chapelle ; p. 38 : tableau de répartition des espèces de chauve-souris trouvées dans les sites respectifs.</ref>,<ref name="InpnChauveSourisLaChapelle">Sites à chauves-souris de l'est du Loiret, fiche INPN.</ref>.
Écarts et lieux-dits
Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.
Toponymie
Aveyron est issu d'une déformation de Laveron<ref name="archives">Modèle:Lien web.</ref>.
Aveyron est d'origine celte, où « avarona » signifie « petite rivière » ; le proto-celtique donne pour le mot rivière « awarā »<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}}Liste de mots en proto-celte</ref>.
Au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, la rivière portait le nom de « Lavion ». L'orthographe « Averon », attestée au moins depuis le début du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, persiste jusque vers la fin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle. En 1793, le nom de la commune est orthographié La Chapelle-sur-Averon<ref name="Cassini"/>, de même que sur la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle).
Histoire
tympan du porche de l'église.
Héraldique
Modèle:Article connexe Modèle:Blason-ville-fr
Ce blasonnement a été adopté le Modèle:Date. L'aigle fait référence au duché de Châtillon-sur-Loing et à la famille de Coligny ; les boucles de ceinture rappellent la famille Ozon. L'azur du fond représente l'Aveyron qui traverse la commune. La composition générale de l'écu rappelle celui de Pierre de Maridot, curé de La Chapelle-sur-Aveyron au tournant du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, et qui a fait construire le presbytère et l'autel de marbre dans l'église ; puis a légué par testament des fonds pour l'appointement d'un vicaire, d'un maître d'école et d'une institutrice, et le reste de ses biens aux pauvres<ref name="archives"/>.
Urbanisme
Typologie
La Chapelle-sur-Aveyron est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>. La commune est en outre hors attraction des villes<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (96,9 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (99,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (90,3 %), prairies (4,8 %), zones urbanisées (2,3 %), zones agricoles hétérogènes (1,8 %), forêts (0,9 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
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Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Carte communale
Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le Modèle:Date-. Après une enquête publique qui se déroule en Modèle:Date-, le document est approuvé le Modèle:Date-<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents sura-communaux
La carte communale doit être compatible avec le SCoT du Montargois en Gâtinais arrêté le Modèle:Date-<ref name="SCOT-Montargois-1"/> qui lui-même doit être compatible avec différents documents de portée supérieure comme le SDAGE Seine-Normandie 2016-2021 adopté le Modèle:Date-<ref name="SDAGE">Modèle:Lien web.</ref>, le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) "Nappe de Beauce" approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-19">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, le plan de gestion des risques d'inondation du bassin Seine-Normandie approuvé le Modèle:Date-<ref name="PGRI-SN">Modèle:Lien web.</ref>, Le schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) de la région Centre–Val de Loire approuvé le Modèle:Date-<ref name="SRADDT-Centre">Modèle:Lien web.</ref>, le schéma départemental des carrières du Loiret approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-26">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) du Loiret approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-27">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. A terme, le SCoT devra aussi être compatible avec le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires prévu par la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SCOT-15">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme qui permet la mise en œuvre d’une véritable stratégie de développement territoriale à l’échelle d’un bassin de vie. Il fixe les orientations fondamentales de l’organisation et de l’évolution d’un territoire sur une période de 15 à Modèle:Unité. Le SCoT du Montargois en Gâtinais a été créé par arrêté préfectoral le Modèle:Date-. Il regroupe 85 communes dont La Chapelle-sur-Aveyron. Après une phase d'élaboration du diagnostic territorial de Modèle:Date- à Modèle:Date-, puis du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) jusqu'en Modèle:Date- et du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) jusqu'en Modèle:Date-, le projet de SCoT a été arrêté le Modèle:Date-<ref name="SCOT-Montargois-1">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par deux routes départementales à faible trafic<ref group="Note">Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à Modèle:Unité.</ref> : la RD 37 (Modèle:Unité), qui relie Châtillon-Coligny à Saint-Hilaire-les-Andrésis<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>, et la RD 317 (Modèle:Unité), qui relie Montcresson à Le Charme<ref name="Geoloiret-Routes"/>. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
En 2016, la commune est desservie par la ligne 15 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref> qui relie Châtillon-sur-Loire - Montbouy - Montargis<ref>Fiche horaire de la ligne 15 Châtillon-sur-Loire - Montargis pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare de Montargis. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels et technologiques
La commune de la Chapelle-sur-Aveyron est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-La Chapelle-sur-Aveyron">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Économie
Enseignement
La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse et bourg de La Chapelle-sur-Aveyron acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini"/>.
La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créé le Modèle:Date-, est transformée en communauté de communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du Modèle:Date-. La Chapelle-sur-Aveyron fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref>. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services<ref group="Note">La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).</ref>.
Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du Modèle:Date- portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à Modèle:Unité pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le Modèle:Date- et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et Modèle:Unité de communes dont une interdépartementale)<ref name="SDCI45">Modèle:Lien web.</ref>. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du Modèle:Date- en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend Modèle:Unité dont La Chapelle-sur-Aveyron<ref name="RAA-6sep2016">Modèle:Lien web.</ref>.
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de La Chapelle-sur-Aveyron était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens<ref name="DioceseSens">Modèle:Lien web.</ref> et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis<ref name="Bailliage">Modèle:Lien web.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de La Chapelle-sur-Aveyron est alors incluse dans le canton de Nogen-sur-Vernisson, le district de Montargis et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de La Chapelle-sur-Aveyron aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795<ref name="Cassini"/>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Nogen-sur-Vernisson | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le Modèle:Date-, la municipalité de La Chapelle-sur-Aveyron est rattachée au canton de Nogen sur Vernisson<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Châtillon-sur-Loing | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. La Chapelle-sur-Aveyron est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (Modèle:Date-) au canton de Châtillon-sur-Loing<ref name="Arrete1801-43">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini"/>. | ||
| Lorris | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | La Chapelle-sur-Aveyron est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801<ref name="Cassini"/>,<ref name="Arrete1801-43"/>. |
| Circonscription législative | [[Quatrième circonscription du Loiret|Modèle:4e]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas La Chapelle-sur-Aveyron qui reste rattachée à la quatrième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de La Chapelle-sur-Aveyron est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de La Chapelle-sur-Aveyron, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 15 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu actuel Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
La mairie est ouverte trois après-midis par semaine.
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="Smictom-Gien-Rapp2015">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois<ref name="Smictom-Gien-décheteries">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Smictom-Gien-Décht-PaP">Modèle:Lien web.</ref>. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy<ref name="Sictom-Chateauneuf">Modèle:Lien web.</ref>
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Nivelle, un syndicat créé en 1959 desservant deux communes : La Chapelle-sur-Aveyron et Montbouy<ref name="SIAEP-8">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIAEPb-8">Modèle:Lien web.</ref> la commune elle-même<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune elle-même<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable. Son exploitation est assurée en 2017 par La Chapelle-sur-Aveyron <ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le Modèle:Date- le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="CC-SPANC">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | La Chapelle-sur-Aveyron | 1,84<ref name="pxeau-45077-2010">Prix de l'eau en 2010 à La Chapelle-sur-Aveyron.</ref> | NC<ref name="pxeau-45077-2011">Prix de l'eau en 2011 à La Chapelle-sur-Aveyron.</ref> | 1,88<ref name="pxeau-45077-2012">Prix de l'eau en 2012 à La Chapelle-sur-Aveyron.</ref> | 1,88<ref name="pxeau-45077-2013">Prix de l'eau en 2013 à La Chapelle-sur-Aveyron.</ref> | 1,90<ref name="pxeau-45077-2014">Prix de l'eau en 2014 à La Chapelle-sur-Aveyron.</ref> | 1,91<ref name="pxeau-45077-2015">Prix de l'eau en 2015 à La Chapelle-sur-Aveyron.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| Assainissement | La Chapelle-sur-Aveyron | NC<ref name="pxeau-45077-2010"/> | NC<ref name="pxeau-45077-2011"/> | NC<ref name="pxeau-45077-2012"/> | 1,63<ref name="pxeau-45077-2014"/> | 1,63<ref name="pxeau-45077-2015"/> | |
| Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- Le lavoir communal, situé au bord de l'Aveyron à l'entrée du bourg sur la route de Château-Renard (route départementale 37), date du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. Récemment restauré, on peut y voir les poutres de guidage du mécanisme qui permettait de lever ou baisser, suivant le niveau de la rivière, le tablier sur lequel les lavandières s'agenouillaient. Le lavoir est listé à l'Inventaire général du patrimoine culturel<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- L'église Saint-Loup-et-Saint-Roch, connu sous le vocable de Notre-Dame jusque vers 1700, a été construite à la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. Au début du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, le chœur est ajouté. Partiellement détruite en 1421 durant la guerre de Cent Ans, le portail date probablement de cette époque. De nouveau endommagée en 1576 durant la période des guerres de religion, le clocher est subséquemment reconstruit, avec une flèche polygonale sur une assise carrée. En 1855, elle voit des changements majeurs : construction des voûtes d'ogives du bas-côté, ouverture de baies dans le mur sud, réfection intégrale du voûtement de la nef. L'église est listée à l'Inventaire général du patrimoine culturel<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- Le château des Ballus est construit vers 1820 au cours de la Restauration. Les communs datent de la seconde moitié du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle et sont listés à l'Inventaire général du patrimoine culturel<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- Le moulin de la Gravière, déjà existant sur une carte de 1831, a été reconstruit dans la seconde moitié du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. L'étable est listée à l'Inventaire général du patrimoine culturel<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- La ferme du Grand Leu, à l'écart de la route de Saint-Maurice et dominant l'Aveyron du haut des Modèle:Unité du coteau nord de la vallée, est antérieure au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. Le colombier, le four à pain commun et l'étable, sont listés à l'Inventaire général du patrimoine culturel<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- La ferme de Rougy, le long de l'Aveyron sur la route de Saint-Maurice, a vu sa maison d'habitation reconstruite après 1831. La grange, l'étable, un hangar et le poulailler datent du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle et sont listés à l'Invent*/ aire général du patrimoine culturel<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- La Tuilerie, sur le chemin des Bois Cornus, est constituée de ruines d'anciens fours à tuiles et à briques, et d'un ancien four à chaux. Ces bâtiments sont situés le long du ru Simon, et contre le flanc nord (en calcaire) de la vallée du ru Simon. Les foyers des fours sont la seule partie de l'édifice encore debout. Utilisé longtemps comme décharge, le site de la Tuilerie a été entièrement nettoyé par le propriétaire et son fils qui reconstruisent l'*/ un des fours à l'ancienne pendant leur temps libre.
-
Le lavoir communal. -
Église Saint-Loup et Saint-Roch. -
Les foyers des fours à tuiles et à briques de la Tuilerie. -
Four à chaux à la Tuilerie.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
