Louis de Bourbon (1974)

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}

Modèle:Nom protégé Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Rôle monarchique

Louis de Bourbon, né Luis Alfonso de Borbón y Martínez-Bordiú le Modèle:Date de naissance à Madrid (Espagne), est un membre de la branche aînée de la maison capétienne de Bourbon, second fils d'Alphonse de Bourbon, duc d’Anjou et duc de Cadix, et de son épouse Carmen Martínez-Bordiú y Franco.

Descendant direct de saint Louis, Modèle:Noble et Modèle:Noble, il est l'aîné des Capétiens<ref name=":1">Modèle:Ouvrage</ref>,<ref name=":2">http://www.purepeople.com/article/louis-de-bourbon-bouleversant-pour-l-anniversaire-de-la-mort-de-son-pere_a271453/1 ainé des Capétiens]</ref> et le chef de la Maison de Bourbon. De ce fait, il est considéré par les légitimistes comme le successeur légitime des rois de France, selon les lois fondamentales du royaume, sous le nom de « Louis XX ». Dans ce cadre, il porte les pleines armes de France (« d'azur à trois fleurs de lis d'or »)<ref>Plaidoirie devant la Première Chambre de la Cour d'appel de Paris, le 22 novembre 1989.</ref>. Il porte le titre de courtoisie de duc d'Anjou<ref group="N">Ce titre était porté par son ancêtre Philippe de France (1683-1746), fils de France, petit-fils du roi Modèle:Souverain2 et roi d’Espagne sous le nom de Modèle:Philippe V. Aucune autorité souveraine n’a octroyé le titre de duc d'Anjou depuis Modèle:Souverain2 (en faveur de son petit-fils Louis-Stanislas-Xavier de France, comte de Provence, futur Modèle:Souverain-) ce qui en fait un titre de courtoisie, qui est aussi porté depuis 2004 par Charles-Philippe d’Orléans, cousin germain de Jean d'Orléans.</ref>.

Modèle:Sommaire

Biographie

État civil et nationalité

À sa naissance, Louis de Bourbon est déclaré à l’état civil espagnol<ref>Acte de naissance Modèle:N°, en date du Modèle:Date-.</ref> comme « S.A.R.<ref>Le décret de 1972 faisant de son père S.A.R. le duc de Cadix attribua à ses enfants nés et à naître la qualification d’altesse royale, selon C. de Badts de Cugnac et G. Coutant de Saisseval, Petit Gotha.</ref> don Luis Alfonso de Borbón y Martínez-Bordiú »<ref>Patrick Van Kerrebrouck avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l’auguste maison de France, t. 4 : La maison de Bourbon - 1256-2004, Modèle:2e éd., vol. 1, Modèle:P.270, note 1, Villeneuve d’Ascq : Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), 2004, 49Modèle:P., Modèle:ISBN.</ref>, puis son acte de naissance est transcrit le Modèle:Date- à l’état civil français au nom de « Louis-Alphonse de Borbon<ref>Curieusement Borbon et non Bourbon. État civil du ministère des Affaires étrangères, Nantes, acte de naissance référencé « (CSL) MADRID.1994..00102. » : Idem, vol. 1, page 270, note 1.</ref> ». Cette qualification espagnole d'altesse royale, accordée à titre héréditaire à son père par le grand-père maternel de sa femme, Francisco Franco<ref>La fille de Franco disparaît, son empire immobilier lui survit, Libération, 29 décembre 2017</ref>, lui est contestée depuis 1987 par la maison royale d'Espagne, quand le roi Juan Carlos a de manière générale restreint à caractère viager les [[Titre de la maison royale d'Espagne|titres Modèle:Citation]]<ref>Modèle:Harvsp, lire en ligne.</ref> et les qualifications d'altesse royale portés par Modèle:Citation. Étant né avant 1987, Louis de Bourbon considère<ref name="Apezarena Armiño">Modèle:Harvsp, lire en ligne.</ref>,<ref name="Tiempo">Modèle:Article.</ref> qu'il reste altesse royale à caractère viager.

Le Modèle:Date-, l’administration française a délivré à Louis de Bourbon une carte nationale d’identité au nom de « S.A.R. de Bourbon, duc de Bourbon, Louis-Alphonse<ref>La photocopie de cette carte a été publiée en 2000 dans le livre Los Borbones incómodos de Juan Balansó (Modèle:P.25 de l'encart photographique), Plaza & Janés Editores, Barcelone Modèle:ISBN.</ref> » (le titre de duc de Bourbon a été remplacé par le titre de duc d'Anjou<ref>Patrick Van Kerrebrouck avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l’auguste maison de France, t. 4 : La maison de Bourbon - 1256-2004, Modèle:2e éd., vol. 1, Modèle:P.270, note 2, Villeneuve d’Ascq : Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), 2004, 491 Modèle:P.Modèle:ISBN. Son père possédait un passeport français au nom de « S.A.R. de Bourbon, duc d’Anjou, Alphonse, Jacques » (reproduit sur le site de Rue89). La réglementation actuelle ne permet pas en principe une telle mention, les titres de noblesse ne pouvant figurer, s’ils sont réguliers et vérifiés par le garde des Sceaux, que dans les actes de l’état civil ou notariés, les jugements, etc., Modèle:Refnec, et les prédicats n'ayant aucune existence légale en France. (Lire Qu’est-ce que la noblesse ?Modèle:Référence incomplète, Alain Texier, éditions Tallandier, et manuelsModèle:Référence incomplète courants de droit de la famille). Cependant, s’agissant des « familles ayant régné en France » — et ici des Bourbons dits d’Espagne, depuis que certains d'entre eux sont de nationalité française (soit trois générations en ce qui concerne la branche aînée, voire davantage chez les Bourbons des Deux-Siciles et Bourbons de Parme) —, titres de courtoisie et prédicats figurent parfois, selon, semble-t-il, le bon vouloir du préfet compétent pour délivrer le papier d’identité et de son ministre de tutelle, le ministre de l’Intérieur.</ref> lors du renouvellement de la carte). Il possède depuis sa naissance la double nationalité : française par son père (né de mère française) et espagnole par ses deux parents.

Ascendance et enfance

Par son père, il est le descendant direct de saint Louis, Modèle:Noble et Modèle:Noble. Il est l'arrière-petit-fils en ligne masculine du roi d'Espagne Modèle:Souverain2<ref>Modèle:Lien web.</ref> (qui fut le chef de la maison de Bourbon d'Espagne de 1886 à 1941) Modèle:Incise et il descend également de Modèle:Souverain2, de la reine Victoria, ainsi que de l'[[Léopold II (empereur du Saint-Empire)|empereur Modèle:Léopold II]] (mais aussi de Philippe de France, duc d'Orléans, de Modèle:Souverain2, de Philippe le Bel, de Laurent le Magnifique, de Guillaume le Taciturne et de Charles Quint). Par sa mère, il est l'arrière-petit-fils du général Francisco Franco, qui dirigea l’État espagnol de 1939 à 1975 avec le titre de caudillo.

Le Modèle:Date-, Louis de Bourbon est baptisé dans la religion catholique au palais royal du Pardo, près de Madrid ; son parrain est son grand-père paternel, Jaime de Borbón, absent de la cérémonie et représenté par Gonzalo de Borbón (son oncle), et sa marraine son arrière-grand-mère maternelle Carmen Polo, épouse de Francisco Franco.

Louis de Bourbon est considéré par les légitimistes comme « fils de France »<ref name="filsdeFrance">Modèle:Ouvrage.</ref> à sa naissance, son père étant pour eux le dauphin de France depuis 1941. Le Modèle:Date-, son père devient le prétendant légitimiste ; Louis est titré par celui-ci duc de Touraine le Modèle:Date-.

Avec la séparation de ses parents (1979) puis leur divorce civil (1983), son frère et lui se voient confiés par les tribunaux à leur père.

Ils suivent leurs études au lycée français de Madrid et font ensemble leur première communion en Modèle:Date- des mains de l'archevêque de Tolède et primat d'Espagne, Modèle:Mgr Marcelo González Martín.

Le Modèle:Date-, revenant de ski avec son père, son aîné et leur gouvernante, ils subissent en Navarre un très grave accident de voiture. Hospitalisés à l'hôpital de Navarre à Pampelune, François de Bourbon décède le Modèle:Date- tandis que Louis, devenant alors pour les légitimistes dauphin de France, demeure dans un semi-coma ; il mettra de nombreuses semaines avant de s'en remettre. Alphonse de Bourbon titre alors son fils Louis, duc de Bourbon, le Modèle:Date-.

En 1986, le mariage de ses parents est déclaré nul par le tribunal ecclésiastique de la Rote madrilène<ref>Modèle:Article.</ref>.

En 1987, à l'occasion du Millénaire capétien, il participe avec son père à des commémorations (une centaine, aux quatre coins de la France), bien que le président François Mitterrand leur préfère leur cousin, le comte de Paris<ref>Comme le préfet Cyrille Schott, ancien conseiller technique à l'Élysée (qui fut chargé de superviser les cérémonies du Millénaire capétien), l'a souligné dans son ouvrage La rose & le lys – François Mitterrand et le comte de Paris 1986-1996, Plon, Paris, 2011 (https://www.ouest-france.fr/cyrille-schott-dedicace-au-brouillon-de-culture-301269).</ref>. « À de telles cérémonies, le maire socialiste de Montpellier, le maire modéré de Toulouse, le maire radical de Lyon et bien d'autres ont invité l'aîné des descendants d'Hugues Capet, qui était Alphonse de Bourbon »<ref name="rTQMLO7">Modèle:Lien web.</ref>. L'année suivante, son père fait Louis de Bourbon chevalier du Saint-Esprit.

Alphonse de Bourbon meurt alors tragiquement le Modèle:Date- en skiant aux États-Unis (il est blessé au cou par un câble métallique tendu au travers de la piste) ; à Modèle:Nb, Louis de Bourbon devient alors chef de la maison de Bourbon, aîné des Capétiens et le prétendant au trône de France pour les légitimistes, selon les lois fondamentales du Royaume de France, sous le nom de Modèle:Souverain-, et relève le titre de courtoisie paternel de duc d'Anjou dès le Modèle:Date-.

Fichier:Louis de Bourbon.jpg
Louis de Bourbon en septembre 2006.

Études et activités professionnelles

Après son baccalauréat obtenu au lycée français de Madrid, il poursuit des études universitaires en sciences économiques et financières et obtient un master en finances au Collège universitaire d'études financières (CUNEF) de Madrid. Il obtient également une maîtrise en administration des affaires à l'Institut d'études supérieures de commerce, de Madrid<ref name="inst">Modèle:Lien web.</ref>.

Il souhaite effectuer son service militaire en France, mais étant binational, il est soumis<ref>Modèle:Article.</ref> à la convention intergouvernementale franco-espagnole du Modèle:Date-, publiée par décret en date du Modèle:Date-, dont l'article 2 dispose que « Les double-nationaux qui résident dans l'un ou l'autre des deux États sont tenus d'accomplir leurs obligations d'activité du service national dans l'État où ils ont leur résidence habituelle la plus longue pendant les douze mois qui ont précédé la date à laquelle ils ont atteint l'âge de dix-huit ans »<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Face au refus des autorités françaises, le duc d'Anjou intègre finalement, comme son père avant lui, l'armée de l’air espagnole le Modèle:Date-, sur la base d’hélicoptères d'Armilla, où il suit une formation militaire. Il émet ensuite, en vain, le vœu de compléter sa formation par un passage dans la Marine française<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Néanmoins, il a, depuis 2017, le grade de capitaine de corvette<ref>Modèle:Lien web.</ref> de la réserve citoyenne de la Marine nationale française.

Il travaille trois ans pour la banque BNP Paribas à Madrid, puis, devient vice-président international de la Banco Occidental de Descuento (BOD) basée à Caracas, au Venezuela<ref name="inst" />.

Il parle couramment plusieurs langues et pratique plusieurs disciplines sportives, dont l'équitation, le polo, le tennis, le golf, le kick-boxing, la course à pied, le hockey sur glace, la natation, la plongée sous-marine et la voile. En outre, il participe régulièrement à des régates. En septembre 2016, à Madrid, il fonde par ailleurs Reto-48, un centre sportif et de remise en forme, avec ses amis Jorge Facha et Sara Álvarez<ref>Modèle:Article.</ref>. En 2018, il participe notamment à la course des « 101 km de la Légion » en compagnie de Santiago Abascal, chef du parti d'extrême droite Vox, dont il est proche<ref name="vazquez">Coline Vazquez/AFP, « Espagne: Louis de Bourbon, prétendant au trône de France, se bat pour la dépouille de Franco », lefigaro.fr, 15/02/2019</ref>.

Mariage et descendance

Fichier:Louis Alphonse de Bourbon et la princesse Marie-Marguerite (2).jpg
Louis de Bourbon et son épouse la princesse Marie-Marguerite en 2015.

Il épouse civilement, le vendredi Modèle:Date- à Caracas (Venezuela), María Margarita Vargas Santaella, la fille du banquier de Hugo Chávez, Víctor Vargas. La cérémonie religieuse a lieu le lendemain, Modèle:Date- à Modèle:Heure, en l'église Saint-Stanislas-de-Cracovie du village d'Altos de Chavon de la station balnéaire Casa de Campo<ref>Casadecampo.com.</ref> situé dans la commune de La Romana (République dominicaine). Il porte alors l'uniforme de bailli grand-croix de dévotion de l’ordre souverain de Malte et le grand cordon et la plaque de l’ordre du Saint-Esprit, dont il est de jure le Modèle:19e souverain grand-maître (l’ordre du Saint-Esprit est devenu un ordre dynastique en France en 1830Modèle:Note). Après avoir vécu à Caracas puis à New York, il s'installe avec son épouse à Madrid.

De cette union sont nés :

  1. Eugénie de Bourbon (née le Modèle:Date- à Miami, États-Unis), Madame Royale, baptisée le samedi Modèle:Date- par le nonce apostolique en France, Fortunato Baldelli (depuis cardinal), à la nonciature apostolique de Paris ;
  2. Louis de Bourbon (né le Modèle:Date- à New York, États-Unis), Dauphin de France, titré duc de Bourgogne ;
  3. Alphonse de Bourbon (né le Modèle:Date- à New York, États-Unis), son frère jumeau, titré duc de Berry, ils sont baptisés le Modèle:Date- au Vatican, en la basilique Saint-Pierre par le cardinal Angelo Comastri, vicaire général du pape Modèle:Souverain2 ;
  4. Henri de Bourbon (né le Modèle:Date- à New York, États-Unis), titré duc de Touraine<ref>Legitimite</ref>.

Prétendant légitimiste au trône de France et chef de la Maison de Bourbon

Actions en qualité de chef de la Maison de Bourbon

[[File:Bouvines - Commémoration de la Bataille en 2014 (13.2).jpg|gauche|thumb|Louis de Bourbon et [[Laurent Ulrich|Modèle:Mgr Ulrich]], archevêque de Lille, lors du 800e anniversaire de la bataille de Bouvines.]] Depuis la mort de son père survenue le Modèle:Date-, il est l'aîné des Capétiens<ref name=":1" />,<ref name=":2" /> et le chef de la Maison de Bourbon. De ce fait, il est considéré par les légitimistes comme le successeur des rois de France selon les lois fondamentales du royaume, sous le nom de « Louis XX ». À cet égard, il affirme régulièrement ne pas être prétendant au trône de France mais successeur légitime, précisant qu'il est disponible si les Français devaient faire appel à lui.

Il relève le titre de duc d’Anjou de ses père et grand-pèreModèle:Note dès le Modèle:Date-.

Le Modèle:Date-, Louis de Bourbon est fait citoyen d'honneur de la ville d'Aigues-Mortes par le maire de la commune, René Jeannot<ref>Modèle:Article.</ref>.

Il est depuis le Modèle:Date- membre titulaire de la Société des Cincinnati de France, où il représente Modèle:Souverain2 qui par son aide militaire avait permis l’indépendance des États-Unis ; il est en effet, conformément aux statuts de cette société, l’aîné des collatéraux en ligne masculine du roi, à défaut de descendance mâle subsistante<ref name="inst" />.

À l'occasion du vingtième anniversaire de la mort de son père, le Modèle:Date-, il déclare : Modèle:Citation<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

En Modèle:Date-, il collabore avec le président Nicolas Sarkozy pour la réinhumation de la tête du roi Modèle:Souverain2 dans la nécropole royale de la basilique Saint-Denis. Selon Jean-Pierre Babelon, Nicolas Sarkozy prévoit initialement une cérémonie pour mai 2012<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Cependant, la controverse autour de la relique et la campagne présidentielle repoussent la date de la célébration et le projet est ensuite abandonné par François Hollande<ref>Stéphane Gabet et Philippe Charlier, Modèle:Henri IV, l'énigme du roi sans tête, La librairie Vuibert, février 2013, 155 pages Modèle:ISBN.</ref>.

Le Modèle:Date-, il est présent lors de la procession en l'honneur de Saint Louis organisée à Paris par l'association Oriflammes, de l'église Saint-Eugène-Sainte-Cécile (Modèle:Arrondissement) à la cathédrale Notre-Dame de Paris<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Le Modèle:Date-, il se voit remettre les clés de la ville de Saint-Louis, dans le Missouri<ref>http://www.institutducdanjou.fr/fr/le-prince/283-25-aout-2014--visite-de-la-ville-de-st-louis-dans-le-missouri.html.</ref>.

Le Modèle:Date-, il assiste à la mise en place d'une plaque commémorative de l'ensemble des rois sacrés à la cathédrale Notre-Dame de Reims en présence de Thierry Jordan, archevêque de Reims, et du maire de la ville, Arnaud Robinet, pour fêter les Modèle:Unité du premier sacre<ref>Modèle:Article.</ref>.

Le 2 septembre 2023, le Prince assiste avec sa famille aux commémorations de la venue de la duchesse d'Angoulême en Vendée, organisées au Mont des Alouettes par l'association du Jubilé de la Vendée. Après la messe célébrée en la mémoire des combattants tombés durant les guerres de Vendée, il prononce un discours particulièrement applaudi dans lequel il invite notamment la France et les Français à renouer avec l'esprit de fidélité des Vendéens, prêts à tous les sacrifices pour défendre leurs coutumes et leurs traditions<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Prises de position

Fichier:19 janvier 2020 (110).jpg
Le prince Louis de Bourbon interrogé par un journaliste en marge d'une manifestation de La Manif pour tous, le 19 janvier 2020.

Dans un entretien à Paris Match le Modèle:Date-<ref>Lire en ligne.</ref>, Louis de Bourbon déclare être monarchiste, Modèle:Citation, et favorable à Modèle:Citation.

Dans le même entretien, il prend la défense de la mémoire du général Franco : Modèle:Citation Il a exprimé un point de vue similaire à de nombreuses reprises, notamment à l'occasion du transfert du cercueil du général Franco en Modèle:Date-<ref>Exhumation de Franco : pourquoi Louis de Bourbon portait le cercueil, Le Parisien, le 24 octobre 2019.</ref> alors que le président du gouvernement espagnol Pedro Sánchez cherche à faire retirer le corps de Francisco Franco du monument de la Valle de los Caídos. Il s'oppose à cette décision, prenant la présidence d'honneur de la fondation nationale Francisco Franco. Il déclare : « Quand on attaque Franco, on attaque les miens, plus de la moitié de l'Espagne, la monarchie et l'Église qu'il protégea »<ref name="vazquez" />. Le Modèle:Date-, il est l'une des personnes à porter le cercueil lors de l'exhumation de l'ancien dictateur espagnol avant son transfert aux environs de Madrid, au cimetière de Mingorrubio, dans le quartier du Pardo<ref>Exhumation de Franco : pourquoi Louis de Bourbon portait le cercueil. 24 octobre 2019. Le Parisien Consulté le 24 octobre 2019.</ref>.

Le Modèle:Date-, il s'investit dans le débat politique français en s'exprimant publiquement contre le projet de loi introduisant le mariage homosexuel en France<ref>Manifeste du duc d'Anjou contre le projet de loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe.</ref>. Il réitère son opposition au mariage homosexuel et à l'homoparentalité en France dans un entretien accordé au Mouvement catholique des familles en Modèle:Date-<ref>Entretien avec Louis, duc d'Anjou, chef de la maison de Bourbon.</ref>.

Le Modèle:Date-, au terme d'une cérémonie d'hommage au roi Modèle:Souverain2, tenue en la chapelle expiatoire, il prononce un discours où il déclare son soutien au projet de loi restreignant la pratique de l'avortement en Espagne, qu'il salue comme un changement législatif majeur<ref>Discours du 25 janvier 2014 de Louis, duc d'Anjou.</ref>.

Fichier:Louis de Bourbon hommage Louis XVII 3.jpg
Cérémonie d'hommage à Louis XVII par Louis de Bourbon en 2014.

Le Modèle:Date-, présent à Argenteuil pour l'ostension de la Sainte Tunique, il condamne le laïcisme qui Modèle:Citation<ref>Modèle:Lien brisé.</ref>.

Le 25 août 2016, il réaffirme encore son attachement à l'identité chrétienne de la France, déclarant notamment que Modèle:Citation<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Le Modèle:Date- précédent, il avait déjà affirmé au cours de la cérémonie de réinstallation de la statue de saint Louis dans la collégiale de Poissy Modèle:Citation<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Le Modèle:Date-, en visiteModèle:Note au couvent de Kostanjevica, il s'oppose au rapatriement des dépouilles des derniers Bourbons, afin de respecter leurs dernières volontés. En 2016, une association appelée « Pour le retour à Saint-Denis de Modèle:Souverain2 et des derniers Bourbons » avait appelé le gouvernement français à engager des négociations avec la Slovénie en vue d'un transfert de leurs corps à la nécropole royale de Saint-Denis<ref>Pour un prétendant au trône de France, les cendres de Modèle:Souverain- doivent rester en Slovénie.</ref>.

Le Modèle:Date-, à l'occasion du mouvement des Gilets jaunes, Louis de Bourbon exprime sa Modèle:Citation au Modèle:Citation et sa Modèle:Citation<ref>Modèle:Article.</ref>.

En 2021, il a participé à la fondation d'une entreprise de recyclage active en Afrique afin d'assainir la planète<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Fichier:Louis XX lors de la marche pour la vie en janvier 2023.png
Louis de Bourbon lors de la marche pour la vie à Paris le 22 janvier 2023

Le 25 août 2023, à l'occasion du jour de la fête de la Saint Louis, il publie un message aux Français dans lequel il regrette l'affaiblissement de la diplomatie française sur la scène internationale ainsi que le communautarisme qui frappe la France. Par ailleurs, il encourage la jeunesse française à prendre des initiatives pour créer des familles nombreuses et des structures sociales, réaliser des innovations technologiques et s'engager dans les forces armées et le service public afin de préparer l'avenir de la France<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Querelle dynastique

Modèle:Article détaillé Les orléanistes contestent à Louis de Bourbon le droit de monter sur le trône de France car Philippe de France, petit-fils de Louis XIV et ancêtre direct de Louis de Bourbon, a renoncé à son droit à la couronne pour lui-même et ses descendants dans le cadre du traité d'Utrecht de 1713<ref>Modèle:Lien web</ref>. Par ailleurs, les orléanistes estiment que ceux-ci ont perdu leur nationalité française en régnant et résidant en Espagne, ce qui les exclurait de l'ordre de succession au trône en raison d'un « vice de pérégrinité » mis en exergue par un arrêt du Parlement de Paris (arrêt Lemaistre) selon lequel un prince étranger ne peut pas régner sur le royaume de France. Les légitimistes contestent cette analyse, précisant que les lois fondamentales du royaume ne permettent pas au roi de renoncer à son droit au trône pour lui-même ou sa descendance<ref>Modèle:Lien web</ref>, la couronne étant indisponible<ref>Modèle:Lien web</ref>, et que les descendants de Philippe de France sont Français « par le sang » puisqu'ils descendent d'un prince français, la notion de nationalité ayant évolué au fil du temps<ref>Modèle:Lien web</ref>. À cela s'ajoute le fait que la notion de prince étranger désigne des membres de familles nobles honorées de ce titre par le roi, étrangères à l'Auguste Maison de France, mais pouvant être françaises comme la Maison de La Tour d'Auvergne, la Maison de La Trémoille ou la Maison de Rohan<ref>Guy Antonetti, « Les Princes étrangers » in J.-P. Bardet, D. Dinet, J.-P. Poussou et M.-C. Vignal dir., Etat et société en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, 2000, p. 33-61.</ref>. Il peut aussi être observé que Louis de Bourbon est de nationalité française et qu'au cours de l'histoire de France, plusieurs souverains de pays étranger sont venus régner en France, ce qui contredit l'argumentaire orléaniste (Francois II était roi d'Écosse, Henri III roi de Pologne, Louis X et Henri IV rois de Navarre, Louis VIII Roi d'Angleterre ou Charles III le Gros déjà Empereur d'Occident, Roi de Germanie et Roi d'Italie lorsqu'il fut élu Roi des Francs).

Port des armes pleines de France

Fichier:Arms of France (France Moderne).svg
Écu des rois de France.

En 1987, Henri d'Orléans, comte de Clermont et fils aîné du comte de Paris, a engagé une action judiciaire<ref name="heraldica.org">Cour d’appel de Paris, 22 novembre 1989 : prince Henri Philippe Pierre Marie d'Orléans et autres contre prince Alphonse de Bourbon</ref>, afin de faire interdire à Alphonse de Bourbon (1936-1989), alors chef de la branche aînée de la maison de Bourbon, de porter les armes pleines de France, arguant que les Bourbon se servaient d'un « symbole de la France » à son préjudice.

Cependant, Henri d'Orléans a été débouté de sa demande par décision du Tribunal de grande instance de Paris du Modèle:Date-<ref>« Sur le port des armes pleines. Attendu que les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement, que cette famille soit ou non d'origine noble ; qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille, et qu'elles jouissent de la même protection que le nom lui-même ;
Attendu que les armes en litige, constituées de « trois fleurs de lys d'or en position deux et un sur champ d'azur » n'ont été celles de France qu'autant que régnait l'aîné de la Maison de Bourbon à laquelle elles appartiennent - qu'elles sont devenues emblèmes privés à l'avènement du roi Louis-Philippe ;
Attendu que selon les anciennes coutumes, les armes pleines étaient réservées aux aînés, les cadets devant introduire une brisure dans leur blason ; qu'ainsi, les princes de la Maison d'Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d'argent ;
Attendu que la République à nouveau instaurée, Charles de Bourbon, Duc de Madrid, faisant valoir, à la mort du Comte de Chambord, sa qualité d'aîné d'une branche aînée, s'attribua les armes pleines ; que Louis-Philippe d'Orléans, petit-fils du roi Louis-Philippe en fit alors de même, provoquant les protestations des Bourbons d'Espagne ; que le Tribunal civil de la Seine, saisi par l'un d'eux, Marie-François de Bourbon y Castellvy, devait cependant considérer en sa décision du Modèle:Date- que « ces armoiries pleines à trois fleurs de lys d'or, qui étaient jadis attachées à la qualité de Roi de France, avaient disparu avec elle » ;
Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique, comme l'ensemble de la procédure ; Attendu qu'en tout état de cause le demandeur, qui ne peut ainsi avec pertinence soutenir qu'Alphonse de Bourbon se servirait du « symbole » de la France, ne prétend nullement que le port de ces armes sans brisure, qui résulte d'un usage ouvert et constant des Bourbons d'Espagne depuis plus de cent ans, soit à l'origine pour lui-même ou sa famille, d'un préjudice actuel et certain ; que dans ces conditions, Henri d'Orléans, qui ne justifie pas d'un intérêt à faire interdire le port de ces armoiries, sera déclaré également irrecevable en sa demande de ce chef ;
Par ces motifs, le Tribunal,
- déclare irrecevable Henri d'Orléans en ses demandes d'interdiction de port de titre et d'armoiries, ainsi que Ferdinand de Bourbon-Siciles et Sixte-Henri de Bourbon-Parme en leur intervention ;
- laisse au demandeur et aux intervenants la charge des dépens. » http://cluaran.free.fr/mb/bib/droit_heraldique.html Droit héraldique français</ref>.

Les précautions prises du tribunal de Paris sont les suivantes :

  • le tribunal rappelle que les armoiries en question ne sont plus que des emblèmes privés et non un symbole de la France, comme les qualifiait le conseil d'Henri d'Orléans ;
  • le tribunal se reconnaît compétent sur le litige héraldique ;
  • le tribunal précise qu'il n'a pas compétence, en revanche, pour arbitrer la querelle dynastique : « Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique ». Les armoiries étant des accessoires du nom de famille en droit civil français, un tribunal de la France républicaine est habilité à juger d'une usurpation de cet accessoire mais il ne l'est pas pour trancher la querelle dynastique.

Le tribunal de Paris reconnaît :

  • l'appartenance de ces armes à la Maison de Bourbon (pas seulement aux aînés mais à toute la famille<ref name=":0">« qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille »

- Tribunal de Grande instance de Paris le Modèle:Date-</ref>) et qu'au sein de cette maison, les princes de la Maison d'Orléans forment la branche cadette des Bourbon ;

  • que, selon les anciennes coutumes, l'usage de ces armes était réservé aux aînés, alors que les cadets devaient y ajouter une brisure ;
  • que les Bourbons d'Espagne les ont portées pleines (sans brisure) depuis la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, sans que les Orléans ne protestent ;
  • que le premier comte de Paris en a fait de même et au même moment, à la suite du décès du comte de Chambord ;
  • qu'Henri d'Orléans n'a pu apporter la preuve qu'il ait subi un préjudice.

Louis de Bourbon est donc en droit de porter les armes pleines de France. Les Orléans demeurent cependant libres de porter les armes sans lambel, puisque les armoiries appartiennent à toute la famille<ref name=":0" />.

Cette décision sera confirmée par la cour d'appel de Paris le Modèle:Date- (appel auprès du Tribunal de grande instance de Paris le Modèle:Date- ; D.90, I.R. 4 ; JCP 90.II.21460 ; GP Modèle:Date-)<ref name="heraldica.org" />.

Le Modèle:Date-, le tribunal de grande instance de Paris, en sa première chambre, juge irrecevable la demande de Henri d'Orléans, de faire interdire à Louis de Bourbon et son père Alphonse l'usage du titre de duc d'Anjou et le port des pleines armes de France :

Modèle:Citation bloc

Henri d'Orléans fait appel le Modèle:Date-, suivi le Modèle:Date- par Sixte-Henri de Bourbon-Parme ; le duc de Castro, également partie, ne les imite pas<ref name="rTQMLO7" />.

Après la mort d'Alphonse de Bourbon le Modèle:Date-, Henri d'Orléans demande une reprise d'instance (contre son père défunt) et assigne sa mère (et administrateur légal) en intervention forcée, le Modèle:Date-, afin de faire prononcer contre le fils les interdictions demandées en première instance contre le père ; ses conclusions complémentaires sont signifiées le Modèle:Date-. Elles sont de nouveau jugées irrecevables<ref name="rTQMLO7" />. En effet, Modèle:Citation (Jean Foyer)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Moins d'une décennie plus tard, dans une affaire qui ne concernait cette fois que les Orléans (vente publique d'objets mobiliers) et non la branche ainée des Bourbon, la Cour de cassation n'a pas cru utile de prendre les mêmes précautions de forme que le tribunal de grande instance de Paris concernant la « querelle de succession » : dans son arrêt du Modèle:Date-, la juridiction suprême parle ainsi du Modèle:Citation et de « la succession de Modèle:Souverain-, Duc de Guise, chef de la Maison de France »<ref>Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 29 mars 1995, 93-18.769, publié au Bulletin : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007034357&fastReqId=292124256&fastPos=1</ref>, désignant Jean d'Orléans et son fils par leur titre de courtoisie, sans naturellement que cela entraîne une reconnaissance juridique<ref>Modèle:Citation : https://www.asmp.fr/travaux/communications/2006/guillaume_M.htm</ref> de ces titres par la cour, s'agissant de titres non authentifiables<ref>Modèle:Lien web.</ref> par le Sceau de France, et ne pouvant donc bénéficier d'un arrêté d'investiture par le ministère de la Justice. Il peut cependant être souligné que cette affaire ne concernait que les Orléans. Une prise de précaution sur la querelle dynastique n'était donc pas utile pour trancher le litige.

Décorations

Ordres dynastiques français

En qualité de chef de la maison de Bourbon et prétendant légitimiste au trône de France, Louis de Bourbon revendique la grande maîtrise des ordres dynastiques traditionnels. Cette position est disputée par le comte de Paris, prétendant orléaniste au trône de France, qui la revendique également.

Ordre du Saint-Esprit Modèle:18e grand-maître de l'ordre du Saint-Esprit (1989) (disputé)
Ordre de Saint-Michel Modèle:26e grand-maître de l'ordre de Saint-Michel (1989) (disputé)
Ordre de Sainte-Louis Modèle:16e grand-maître de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis (1989) (disputé)
Fichier:Ordre du Lys Chevalier ribbon.svg Grand-maître de l'ordre du Lys<ref>Modèle:Ouvrage. Jacques de Bourbon créa des chevalier de l'Ordre du Lys, cette décoration n'était pas un ordre lors de sa création en 1814, mais le prétendant la considérait manifestement comme telle.</ref> (1989)

Décorations étrangères

Bailli grand-croix d’honneur et dévotion de l'ordre de Malte Bailli grand-croix d’honneur et dévotion de l’ordre souverain de Malte (2000)<ref>Versailles, 24 juin 2000.</ref>
Ordre de Cincinnatus Membre de l'ordre de Cincinnatus (1994) Louis de Bourbon est membre de la Société des Cincinnati comme représentant de Louis XVI depuis le 16 juin 1994.

Titulature

Modèle:Infobox Adresse monarchique

En Espagne

Titulature controversée

Louis-Alphonse de Bourbon n'est détenteur d'aucun titre accordé par le royaume d'Espagne depuis sa naissance. Cependant, il existe une controverse dans la titulature qu'il est autorisé à porter.

Selon Louis-Alphonse de Bourbon
Selon la loi espagnole

Le décret nModèle:O 3 226 du Modèle:Date- du général Franco donne à Alphonse de Bourbon le titre de duc de Cadix, avec la qualification d'altesse royale, et transmet à « son épouse et [à leurs] descendants directs » ce titre (l'épouse devient duchesse de Cadix) et cette qualification<ref>Modèle:PDF {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lien web.</ref>. La controverse réside dans la question de la transmission aux enfants et si cette transmission intervient du vivant d'Alphonse de Bourbon ou après sa mort, que ce soit pour le titre de duc de Cadix comme pour la qualification d'altesse royale.

Le décret royal nModèle:O 1 368 du Modèle:Date- de Modèle:Souverain2 restreint à caractère Modèle:Page h'<ref>Modèle:PDF {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lien web.</ref> les titres de la maison royale et les qualifications d'altesse royale portés par Modèle:Citation. Louis de Bourbon affirme qu'étant né altesse royale, avant le décret de 1987, il conserve donc cette distinction à caractère viager<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

En France

Les titres portés par les membres de la maison de Bourbon n'ont pas d'existence juridique en France et sont considérés comme des titres de courtoisie. Ils sont attribués par le chef de maison. Aîné des descendants de Modèle:Souverain2, Louis de Bourbon a porté ou porte les titres suivants :

En raison de sa position de chef de la Maison de Bourbon et d'aîné des Capétiens, Louis de Bourbon est considéré comme de facto le chef de la Maison royale de France par les royalistes français légitimistes. Selon ces derniers, cette position fait de lui l'actuel roi titulaire de France.

Ascendance

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Notes et références

Notes

Modèle:Références

Références

Modèle:Références

Annexes

Modèle:Autres projets

Articles connexes

Liens externes

Bibliographie

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