Génocide

Modèle:Voir homonymes Modèle:R3R Un génocide, dans son acception la plus répandue aujourd'hui dans la communauté académique, est un crime consistant en l'élimination concrète intentionnelle, totale ou partielle, d'un groupe national, ethnique ou encore religieux, en tant que tel, ce qui veut dire que des membres du groupe sont tués, brisés mentalement et physiquement, ou rendus incapables de procréer, en vue de rendre difficile ou impossible la vie du groupe ainsi réduit. Le génocide peut être perpétré par divers moyens, le plus répandu et le plus évident étant le meurtre collectif.

Le mot « génocide », néologisme inventé par le juriste Raphael Lemkin en 1943, avait alors un sens confus et renvoyait plus ou moins à ce que nous appelons aujourd'hui l'ethnocide, car le groupe victime pouvait être contraint à une transformation culturelle et pas, ou pas seulement, décimé. Sous l'impulsion, entre autres, de Lemkin lui-même, le mot a pris son sens de destruction physique et biologique après la Seconde Guerre mondiale et ses horreurs. Il a ensuite connu des évolutions de sens dans plusieurs directions. Certains juristes, historiens et politologues restreignent la définition en estimant notamment que le génocide est programmé, systématique, et radical dans ses intentions : le génocide arménien, la Shoah et le génocide des Tutsis au Rwanda, trois génocides reconnus par l'ensemble des spécialistes, sont en effet des exterminations planifiées par un État, indifférentes à l'âge ou au sexe des victimes. Au contraire, donner au génocide un sens plus large lui fait correspondre des éliminations sélectives telles que des politicides, des massacres et des oppressions de population y compris quand ils sont mêlés à des guerres, des épidémies et des famines, ou encore des séries de meurtres racistes plus ou moins liés, laissés impunis par une autorité et contribuant à la disparition d'un peuple.

Histoire du concept jusqu'en 1948

Origine et étymologie

Il existait déjà en français le mot rare « populicide » créé sous la Révolution française par Gracchus Babeuf pour désigner les massacres des populations civiles de Vendée perpétrés sur ordre de la Convention, terme qui était tombé dans l'oubli.

Le néologisme « génocide » est forgé en 1943 par Raphael Lemkin, professeur de droit américain d'origine juive polonaise, à partir de la racine grecque Modèle:Lang Modèle:Lang, « naissance », « origine », « genre », « espèce », « race » (plus rarement « peuple », « tribu », « nation », sens qui la rapprochent de Modèle:Lang, Modèle:Lang) et du suffixe -cide, qui vient du terme latin Modèle:Lang, « frapper », « abattre », « tuer », voire « massacrer ». Le concept de génocide est toutefois en préparation dans l'esprit de Lemkin dès 1933, lorsqu'il commence à s'intéresser au droit international, inspiré par l'actualité : le massacre de chrétiens assyriens en Irak rappelle un passé plus douloureux encore, l'élimination impunie de minorités chrétiennes de l'Empire ottoman vers 1915 (génocide arménien notamment) ; en reflet, l'arrivée au pouvoir d'Adolf Hitler en Allemagne fait craindre un futur aussi douloureux, dont il faut prévenir ou sanctionner les crimes. Lemkin avait alors tenté, sans succès, de populariser deux idées : le « crime de vandalisme », défini comme la destruction d'œuvres d'art et de culture sous prétexte qu'elles représentent le génie d'un groupe national, religieux ou racial, et surtout le « crime de barbarie », ensemble d'actions opprimantes et destructrices dirigées contre les membres de tels groupes<ref>William Korey, « Raphael Lemkin: 'The Unofficial Man' », Midstream, juin–juillet 1989, Modèle:P..</ref><ref name="Rabinbach">Anson Rabinbach (trad. Claire Drevon), « Raphael Lemkin et le concept de génocide », Revue d'histoire de la Shoah, n^o 189, juillet-décembre 2008, Modèle:P..</ref>.

Le mot « génocide » apparait pour la première fois dans une étude de Lemkin, Modèle:Lang, publiée en 1944 par la Fondation Carnegie pour la paix internationale. Le Modèle:Nobr, devenu célèbre, commence par ces phrases :Modèle:Citation bloc Lemkin estime que la politique nazie de génocide en Europe occupée consiste en dénationalisation violente et mortifère de plusieurs peuples, puis en germanisation, bien que les nazis distinguent ces peuples biologiquement, plus que culturellement. Le sort des Juifs est certes spécifique, puisque la destruction physique complète est recherchée ; pourtant, au niveau des groupes et non des individus, il est similaire au sort des populations slaves par exemple : les groupes disparaissent, les individus restent ou disparaissent. Le meurtre de masse n'est donc pas central dans cette définition du génocide, la destruction des « nations » est aussi politique, religieuse, linguistique, culturelle<ref name="Rabinbach"/>. Lemkin sera repris dans cette conception par Claude Lévi-Strauss, par exemple.

Premières critiques et acceptation

La notion de génocide ne fait pas alors l'unanimité parmi les juristes qui réfléchissent au droit international. L'un de ces principaux opposants est le juriste international Hersch Lauterpacht qui impose au même moment le concept de crime contre l'humanité, fort d'une plus longue histoire. La controverse entre Lauterpacht et Lemkin a marqué les travaux alliés sur la définition des crimes supranationaux et leur sanction. « L'être humain, l'individu… est l'ultime source de tout droit », écrit Lauterpacht en 1943. Pour celui-ci, faire intervenir la notion de groupe renforce les conflits interethniques, la sanction d'un groupe risquant d'être imputée à un groupe opposé et non aux principes du droit. Au lieu de pacifier, l'incrimination infamante de génocide susciterait des réactions de groupe contraires à l'acceptation raisonnable des décisions de justice. Évoquer le groupe serait inutile puisqu'en définitive c'est un individu qui a été privé de ses droits élémentaires. Les circonstances aident seulement à qualifier le crime mais ne changent pas sa nature<ref name="Filipa">Modèle:Article.</ref><ref name="Pâris2017">Constance Pâris de Bollardière, De Lemberg à Nuremberg, laviedesidees.fr, Modèle:Date-.</ref>.

En évoquant, pour le génocide, l'obligation de prouver une volonté d’extermination totale, on entre dans des débats infinis sur l'intentionnalité supposée des criminels qui risquent de ralentir l'instruction des crimes et de bloquer le verdict. Faire intervenir dans le génocide la destruction de langues, de coutumes ou tout autre aspect « folklorique » appauvrit l'intensité du crime et fait entrer le droit dans des méandres dont il ne peut pas sortir. Lauterpacht estime donc que seul le crime contre l'humanité, constatant des massacres de fait hors de toute légalité internationale, doit être poursuivi. Il est un opposant ferme à l'introduction de la notion de génocide lors du procès de Nuremberg et plus tard. Dans son Traité du droit international d'Oppenheim (Oppenheim's International Law) publié en 1958, il considère encore le concept de génocide comme « gros de lacunes, d'artifices et de dangers potentiels », marquant un « recul » par rapport à la protection des droits de l'homme<ref name="Filipa"/><ref name="Pâris2017"/>.

Ainsi, au procès de Nuremberg, Lemkin, conseiller de Robert H. Jackson, membre de la Cour suprême des États-Unis et chef de la délégation américaine au tribunal, du fait de l'opposition d'autres juristes, échoue à faire entrer le crime de génocide parmi les chefs d'accusation. Même si le terme est sporadiquement employé dans les actes d'accusation britannique et français, il ne figure pas dans le jugement prononcé le Modèle:Date- car le statut du tribunal ne le mentionne pas dans les crimes relevant de sa compétence, à savoir les crimes contre la paix, les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité<ref name="Wieviorka">Annette Wieviorka, « Le crime des crimes », L'Histoire, Modèle:Nobr, Modèle:Date-.</ref>.

Le néologisme de Lemkin séduit néanmoins de nombreux politiciens et intellectuels, ainsi que des juristes qui pensent que « génocide » peut qualifier certains crimes odieux que la définition habituelle du crime contre l'humanité laisse de côté. L'Organisation des Nations unies, en même temps qu'elle définit la charte universelle des droits de l'homme, décide de mettre en place une organisation visant à empêcher dans l'avenir l'occurrence de génocide, en espérant que le risque de sanction internationale réfrénerait les ardeurs. Les débats auxquels participent Lemkin jugent nécessaire une modification de sa première définition. Une incrimination de génocide entre rapidement dans le droit positif avec l’adoption le Modèle:Date- à Paris, au palais de Chaillot, de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, dont Lemkin est le principal rédacteur.

Selon le Dictionnaire historique de la langue française d'Alain Rey, le mot « génocide » se fait jour en français en même temps qu'il apparaît en anglais. D'abord beaucoup employé à propos des nazis et de leur « solution finale » du « problème juif », il se dit de la destruction méthodique ou de la tentative de destruction d'un groupe ethnique, et par extension, vers 1970, de l'extermination d'un groupe en peu de temps.

Définitions juridiques et sanctions

Définition juridique internationale

La définition juridique internationale du mot "génocide", ou définition de 1948, est une définition importante, à la fois en soi (sous sa forme inchangée jusqu'à ce jour, elle sert d'incrimination de génocide pour les tribunaux internationaux) et pour les spécialistes des génocides de toutes les disciplines, qui l'ont critiquée, expliquée, adaptée, adoptée dans une littérature abondante. On la trouve dans deux documents officiels fondamentaux : la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide<ref>Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, approuvée et soumise à la signature et à la ratification ou à l'adhésion par l'Assemblée générale dans sa Modèle:Nobr du Modèle:Date-, entrée en vigueur le Modèle:Date-, conformément aux dispositions de l'Modèle:Nobr.</ref> adoptée par l'assemblée générale des Nations unies le Modèle:Date-, et le Statut de Rome de la Cour pénale internationale<ref>Statut de Rome de la Cour pénale internationale.</ref> adopté en 1998. La Convention en son Modèle:Nobr et le Statut en son Modèle:Nobr entendent par (crime de) génocide Modèle:Début citationl'un quelconque des actes ci-après commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :

a) meurtre de membres du groupe ;

b) atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe ;

c) soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ;

d) mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ;

e) transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe.Modèle:Fin citation

L'élément matériel du crime, plutôt orienté vers une altération physique ou une suppression des victimes, se retrouve dans cette énumération de cinq types d'actes. Mais le cœur de la définition, sensible aux interprétations, est l'exposé de l'élément moral spécifique, souvent appelé intention génocidaire, inspiré par la première définition de Raphael Lemkin : il ne suffit pas que les actes contre des membres du groupe soient commis sciemment, pour la raison que ces individus appartiennent au groupe ; ils doivent être commis ou on doit les faire commettre en vue de la destruction du groupe en tant que groupe (« comme tel »), ils doivent en quelque sorte frapper intentionnellement le groupe à travers (certains de) ses membres.

L'élément matériel

Les actes a), b) et c), souvent qualifiés de « physiques » pour les distinguer des deux autres<ref name="Chetail">Vincent Chetail, « La banalité du mal de Dachau au Darfour : réflexion sur l'évolution du concept de génocide depuis 1945 », Relations internationales, n^o 131, 2007, Modèle:P..</ref>, sont les actes qui frappent durement ou mortellement des membres du groupe, de sorte qu'ils ne puissent plus participer à la vie du groupe et que celui-ci soit concrètement réduit, immédiatement ou à long terme. Qu'ils soient ou non choisis sur des critères d'âge, de sexe, de position sociale ou autres, des individus peuvent être directement tués, un à un ou ensemble, par quelque moyen que ce soit (transpercés, brûlés, fusillés, écrasés, asphyxiés, empoisonnés, dans une attaque armée confuse ou lors d'exécutions programmées…) ; ou bien ils sont blessés mortellement, torturés, violés, paralysés, mutilés, terrorisés, rendus malades ou fous ou affligés de quelque mal profond que ce soit ; ou bien ils sont affaiblis (emprisonnés, concentrés, angoissés, agressés, esclavagisés, épuisés, affamés, privés d'aide médicale…) et aléatoirement tués par le placement prolongé du groupe dans un lieu ou une situation où la survie n'est plus assurée (déportation dans un camp, expulsion vers des terres étrangères inhospitalières, ghetto misérable, « terre brûlée »…).

Les actes d) et e) sont dits « biologiques »<ref name="Chetail"/>, ou bien l'acte d) seul est dit « biologique » et l'acte e) est reconnu comme un reste de l'exclusion des actes de déculturation envisagés dans la première conception du génocide de Lemkin<ref name="Schabas134">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} William Schabas, « The Law and Genocide », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:P..</ref>. Par ces deux actes, sans que nécessairement des individus soient précipités vers la mort comme dans les trois actes précédents, le groupe est privé d'enfants et donc ne se régénère plus. L'avortement et l'abstinence sexuelle peuvent être encouragés voire exigés, les couples menacés de sanctions s'ils enfantent, des familles peuvent être méthodiquement désagrégées, les hommes et les femmes durablement séparés de force, ou certains d'entre eux stérilisés, contraints d'utiliser des moyens contraceptifs ou, dans certains cas, traités de manière à être ensuite accablés par leurs propres principes moraux (interdisant à une victime de viol une vie de famille, à une veuve un remariage…) ; ou bien des orphelins ou des enfants enlevés à leurs parents peuvent être formatés dans un autre environnement culturel, hors de leur groupe d'origine.

Lors des débats qui ont préparé la définition du génocide, les avis concernant l'élément matériel étaient divers. Le « génocide culturel », qui était dans les possibilités initiales, souffrait de plusieurs critiques et certains participants voulaient même ne garder que les actes physiques pour que le crime soit perçu comme exceptionnel et très grave. En faisant référence aux violences de la guerre civile grecque, les États-Unis et le représentant grec notamment ont fait pression pour inclure les clauses d) et e)<ref name="Rabinbach"/>.

L'élément moral spécifique

Même s'il est arrivé dans l'histoire de l'humanité que des groupes humains soient annihilés, le génocide n'est pas l'extermination effective mais la tentative, réussie ou pas, d'extermination d'un groupe, voire d'une partie déterminée du groupe. Il est difficile de reconnaître un génocide factuellement peu meurtrier, comme il est difficile de déterminer l'intention et l'état mental d'un criminel. Par définition, sans intention génocidaire, un acte de l'élément matériel du crime ne constitue pas un génocide. Un dictateur pourrait, sans la moindre intention génocidaire, ordonner un massacre dans un village et systématiquement limiter les naissances dans une région qu'il contrôle. Cela sera considéré comme criminel par certaines législations, mais pour qu'il y ait génocide, en tout cas selon la définition de 1948, il faudrait en plus que l'auteur ait « l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel ». Ces deux derniers mots soulignent la vraie cible du génocide : le groupe lui-même. Restent les autres mots, plus discutés par les spécialistes.

« … l'intention… » : Un agent ne peut pas perpétrer un génocide par imprudence ni par négligence, son action doit être accompagnée de connaissance et de volonté. Peu importe ce qui le motive (la haine, la cupidité, le pouvoir, la survie…), l'acte tend sciemment à la destruction du groupe<ref>Sur la différence entre intention et motivation (mobile) spécialement pour les cas de génocide, voir Larry May, Genocide: A Normative Account, Cambridge University Press, 2010, Modèle:P..</ref>. Étant donné que le génocide est perçu comme « le crime des crimes » et que sa définition insiste sur l'intention, il est difficile de ne pas associer intention et planification, autrement dit de ne pas faire de la destruction du groupe le but d'un plan préparé. Un génocide que l'auteur n'a pas lui-même planifié, ou qui n'a pas du tout de plan, ou qui n'est que « dans les plans », qu'une conséquence horrible, prévue et acceptée très tôt ou un peu plus tard par l'auteur, d'actions visant d'autres buts, semble perdre un peu de son caractère criminel. Ce point délicat est débattu<ref name="Kersting">Natascha Kersting, « La poursuite pénale du génocide rwandais devant les juridictions allemandes : l'intention de détruire dans l'affaire Onesphore Rwabukombe », La Revue des droits de l'homme, Actualités Droits-Libertés, 2016.</ref>, d'autant plus que l'intention est une composante de la plupart des définitions du génocide adaptées au passé lointain. L'intention génocidaire d'un agent se déduit parfois de ses déclarations publiques ou privées, permettant d'identifier un génocide en cours dans l'oppression d'une population ou son massacre très partiel. Lorsqu'un tyran raciste massacre en peu de temps tout un peuple et seulement les membres de ce peuple, la preuve de l'existence d'un plan génocidaire est apportée par ces faits et par l'idéologie raciste : le tyran ne peut pas ignorer que la fin de ce peuple en tant que peuple est ce qu'il a conçu et ordonné, même si ses déclarations publiques sont rassurantes. Qu'en est-il alors, par exemple, de la destruction des Taïnos des Grandes Antilles par les conquistadors, longue, aux multiples acteurs, où les épidémies ont joué un rôle, mais criminelle à nos yeux, totale et irréversible<ref>On emploie parfois l'expression « génocidaire dans ses conséquences » pour qualifier une série de décisions malveillantes et d'actes violents qui entraîne l'annihilation d'un groupe, quand le caractère intentionnel de celle-ci est incertain.</ref> ? Sans plan repérable, la conjecture du génocide « collatéral » est risquée. Pourtant, les genocide studies gardent à l'esprit la tragédie des Taïnos.

« … de détruire… » : La destruction du groupe comme tel, qui est soit le résultat immédiat de l'effort criminel, soit un résultat progressif ou attendu dans le cours normal des événements, est de même nature que les actes contre les individus, c'est-à-dire physique et biologique : le groupe décline ou meurt par la mort de (certains de) ses membres, des morts provoquées par le génocidaire ou par toute autre cause et pas assez remplacées par des naissances ou des apports extérieurs. Le génocidaire peut aussi détruire des biens du groupe, déplacer ou faire fuir des membres, ou bien les incorporer à un autre groupe, mais de tels actes sont extérieurs au génocide proprement dit s'ils ne sont pas calculés pour in fine détruire le groupe physiquement et biologiquement. La clause e) de la définition (« transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe ») a incité certains auteurs à penser que le nettoyage ethnique et la déculturation pouvaient être des aspects de la destruction du groupe selon la définition onusienne, même si son énoncé de l'élément matériel ne les explicite pas<ref name="Schabas134"/>. Lors des procès, cette vision « sociale<ref name="Kersting"/> » de la destruction est très souvent refusée, ou ainsi corrigée : le nettoyage ethnique, tout comme le massacre, n'est pas en soi un génocide, mais s'il permet au persécuteur de tuer en masse des membres du groupe ou encore de réduire son taux de natalité, en vue de sa destruction physique et biologique, il s'intègre au plan génocidaire<ref name="Chetail"/>. Autre exemple : le massacre d'une partie d'un groupe religieux peut contraindre les survivants à la conversion religieuse, donc faire disparaître le groupe comme tel sans autre effusion de sang ; pourtant, même souhaitée par le persécuteur, ce genre de fin n'est pas une destruction selon l'interprétation majoritaire de l'incrimination de génocide ; seul ce massacre partiel aux raisons religieuses peut candidater au rang de destruction génocidaire si l'on considère qu'il est calculé pour affecter l'ensemble du groupe.

« … en tout ou en partie… » : Ces cinq mots apportent une précision sur la destruction envisagée par le génocidaire et non sur sa concrétisation ; en d'autres termes, ils disent de l'intention spécifique qu'elle n'est pas toujours la volonté d'exterminer la totalité du groupe victime. En convoquant l'idée d'une somme d'individus, l'expression semble s'opposer d'une certaine manière à « groupe comme tel ». Elle incite d'abord à penser que le génocide frappe des individus pour la raison qu'ils appartiennent au groupe. La plupart des analystes tiennent cette « raison » pour implicite dans la définition du génocide, et généralement cela ne gêne pas l'étude de cas. Pourtant, le génocide au Bangladesh par exemple ou, plus encore, le Porajmos remettent en cause cette opinion<ref>Au Bangladesh en 1971, si des hindous furent tués en tant qu'hindous, il est moins clair que des Bengalis furent tués en tant que Bengalis. La mythologie nazie faisant des Tsiganes des descendants des « Aryens », ils furent (mais pas tous) persécutés pour leur métissage, leur non-appartenance au groupe « pur ».</ref>. Mais le problème difficile posé par l'idée d'une destruction partielle est : quelle est la taille minimale de la partie du groupe vouée à disparaître, pour qu'il y ait génocide ? Bien qu'elle soulève de nouvelles questions dans les études récentes, une solution s'est peu à peu imposée chez les juristes et de nombreux chercheurs : le génocidaire vise le groupe entier, veut produire des effets, faire peser une menace sur tout le reste du groupe grâce à la destruction de la partie ; celle-ci doit donc être substantielle, la quantité des individus dépendant de leur qualité, dépendant aussi de la taille totale du groupe et de la place de la partie en son sein, et satisfaisant le génocidaire. La substantialité est aussi à l'appréciation des juges et des analystes<ref name="Schabas135">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} William Schabas, « The Law and Genocide », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:P..</ref>. Même si l'attaque odieuse de simples civils renseigne sur une intention génocidaire, les représentants politiques, les intellectuels, les soldats sont des exemples d'individus « de qualité », dont la perte est plus significative en tant qu'elle compromet la cohésion et la sécurité du groupe, ce qui ne veut pas dire que défaire une armée et soumettre un peuple reviendrait à le génocider.

« … un groupe national, ethnique, racial ou religieux… » : Cette donnée de quatre types de groupements humains circonscrit les « groupes protégés » par la convention sur le génocide contre des intentions destructrices. Ces quatre types représentent bien les groupes considérés en 1948, par Raphael Lemkin notamment, comme des « minorités nationales » ou des « peuples », c'est-à-dire, soit des nations souveraines, soit des collectivités ou des ensembles de familles distingués culturellement au sein d'un ou de plusieurs États ou territoires et susceptibles d'avoir des sentiments nationalistes. Les classes sociales et les partis politiques sont plus difficilement associables à ces caractéristiques : la définition de 1948 exclut de tels groupes, ce qui a toujours fait débat. La taille d'un groupe protégé importe peu ; il est simplement plus facile de génocider un petit groupe. Les tentatives des experts pour définir objectivement chacun des quatre types n'aboutissent pas, ce qui n'a jamais posé de vrais problèmes lors des procès. Après des hésitations dues en partie à la notion aujourd'hui controversée de « groupe racial », le Tribunal pénal international pour le Rwanda a jugé qu'au moment du génocide des Tutsi, ceux-ci formaient un groupe ethnique distinct ; une chambre de première instance a suggéré que tout groupe « stable et permanent » est protégé par la convention sur le génocide, un avis peu repris ailleurs. Il est de plus en plus admis que les groupes sont déterminés avec une part de subjectivité, les auteurs de génocide amenant leurs propres critères<ref name="Schabas132">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} William Schabas, « The Law and Genocide », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:P..</ref>. Toutefois, les travaux préparatoires de la convention refusent l'approche négative du groupe protégé, qui serait défini par l'absence de caractéristiques (nationales, ethniques…)<ref>Résumé de l'arrêt relatif à l'application de la convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (Bosnie-Herzégovine c. Serbie-et-Monténégro), communiqué de presse de la Cour internationale de justice, Modèle:Date-, Modèle:P..</ref>. Par exemple, un tyran qui extermine une population parce qu'elle n'est pas de sa tribu ou de son ethnie n'est pas un génocidaire si en même temps il ne cible pas un ou des groupes protégés précis.

Le génocide, un crime contre l'humanité ?

Cette question n'est pas une controverse, sa réponse est fonction de la définition des termes employés : en droit international, le génocide et le crime contre l'humanité ont des incriminations distinctes ; mais ce dernier a aussi un sens large, embrassant alors des crimes comme le génocide.

Les catégories et les définitions du Statut de la Cour pénale internationale, créées et séparées à dessein lors de la conférence de Rome en 1998, sont sans ambiguïté : le génocide n'est un cas particulier, ni de crime contre l'humanité, ni de crime de guerre. Les génocides, qui peuvent être commis en temps de paix ou en temps de guerre, n'ont pas besoin du contexte d'une « attaque généralisée ou systématique », comme l'exigent les crimes contre l'humanité selon l'article 7 du Statut ; ils ne relèvent pas de la compétence de la Cour « en particulier lorsqu'ils s'inscrivent dans le cadre d'un plan ou d'une politique ou lorsqu'ils font partie d'une série de crimes analogues commis sur une grande échelle », tel qu'exprimé dans l'article 8 sur les crimes de guerre<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Otto Triffterer, « Genocide, Its Particular Intent to Destroy in Whole or in Part the Group as Such », Leiden Journal of International Law, Modèle:Vol., n^o 2, 2001, Modèle:P..</ref>. Mais dans les faits, un acte criminel peut être perpétré avec la condition spéciale des crimes contre l'humanité et en même temps avec une intention génocidaire. La Shoah et beaucoup d'autres génocides sont aussi des crimes contre l'humanité au sens du droit international, c'est-à-dire des ensembles de meurtres et de persécutions systématiques menés par un État contre les civils d'un groupe ethnique ou religieux. Autrement dit, génocide et crime contre l'humanité sont des catégories qui se chevauchent partiellement sans que l'on puisse exactement subsumer l'une dans l'autre<ref>Cette logique est assimilée par certains historiens, par exemple par Ben Kiernan qui fait explicitement la remarque dans Blood and Soil (Modèle:P.).</ref>.

Pourtant, avant la rédaction du Statut, il était fréquent de faire du génocide un fléau mondial et finalement un crime « contre l'humanité ». La Convention de 1948 affirme que « le génocide est un crime du droit des gens, en contradiction avec l'esprit et les fins des Nations unies et que le monde civilisé condamne, […] à toutes les périodes de l'histoire le génocide a infligé de grandes pertes à l'humanité, […] pour libérer l'humanité d'un fléau aussi odieux la coopération internationale est nécessaire ». La Convention sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité, adoptée en 1968, distingue à peine les crimes contre l'humanité et le génocide, réunis dans un ensemble de crimes très graves mais dissociés des crimes de guerre. Depuis 1994, la législation française appelle « crimes contre l'humanité » le couple formé par « le génocide » et « les autres crimes contre l'humanité »<ref>Mireille Delmas-Marty, Isabelle Fouchard, Emanuela Fronza, Laurent Neyret, Le Crime contre l'humanité, Presses universitaires de France, 2013, Modèle:Chap..</ref>.

Le langage courant et parfois la littérature scientifique renoncent difficilement aux habitudes prises par le passé : le sens englobant, voire fourre-tout, de « crimes contre l'humanité », qui permet aussi de placer le génocide au sommet de la hiérarchie des crimes et des horreurs, persiste. En France, cette persistance au sein même de la législation interne est, relativement aux définitions internationales, une source de confusion selon certains juristes<ref name="Philippe">Xavier Philippe, Anne Desmarest, « Remarques critiques relatives au projet de loi « portant adaptation du droit pénal français à l'institution de la Cour pénale internationale » : la réalité française de la lutte contre l'impunité », Revue française de droit constitutionnel, n^o 81, 2010, Modèle:P..</ref>.

Variantes de la définition juridique

L'extension de la définition aux groupes sociaux et politiques est une question récurrente. Déjà, la résolution 96 (I) de l'Modèle:Abréviation discrète, adoptée le Modèle:Date-, concevait le génocide comme le déni du droit à l'existence de « groupes humains », c'est-à-dire « raciaux, religieux, politiques ou autres ». La définition de la convention de 1948 ne fait plus allusion au fait politique. L'URSS, qui a persécuté des militants politiques et des populations prétendument hostiles au projet communiste, était favorable à cette exclusion<ref>André Larané, « 1915-1994 : Le Siècle des génocides », chronique d'herodote.net sur le livre de Bernard Bruneteau Le Siècle des génocides, Modèle:Date- (version modifiée d'une publication antérieure).</ref>. Cependant, même si certains historiens évoquent en particulier une pression soviétique, l'abandon des groupes politiques était soutenu par Raphael Lemkin<ref name="Schabas132"/>, ainsi que par nombre de rédacteurs de la convention, dont l'argument était que le groupe politique est un ensemble en manque de stabilité et d'homogénéité, si bien que son insertion dans la définition risquerait de conduire à des interprétations larges et abusives<ref name="Chetail"/>.

Alors que les définitions du crime de guerre et du crime contre l'humanité ont été modernisées, la définition internationale du génocide a été reprise dans l'Modèle:Nobr<ref name="Statut de Rome">Statut de Rome sur le site de la Cour Pénale InternationaleModèle:Pdf.</ref> du Statut de Rome le Modèle:Date-, l'acte fondateur de la Cour pénale internationale. Lors de la conférence de Rome, Cuba avait proposé, sans succès, d'étendre la définition aux groupes sociaux et politiques<ref name="Schabas130">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} William Schabas, « The Law and Genocide », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:P..</ref>.

Les États du monde ont des expériences différentes et des relations différentes avec le meurtre de masse : le génocide intègre parfois les législations nationales avec des définitions subtilement modifiées, qui ont déjà eu des conséquences.

En France

Modèle:Article détaillé Le code pénal français, entièrement renouvelé en 1994 par Robert Badinter après la suppression du Code pénal de justice militaire et du tribunal aux armées de Paris, prévoit un chapitre intitulé « Les crimes contre l'humanité », lui-même divisé en deux parties, « Le génocide » et « Autres crimes contre l'humanité », ce dernier sous-chapitre évoquant les crimes contre l'humanité au sens du droit international. Les incriminations sont proches des définitions internationales mais ne les reproduisent pas au mot près, un fait pas totalement expliqué qui alerte plusieurs juristes et militants des droits de l'homme en France et ailleurs<ref name="Philippe"/>.

À l'article 211-1 du nouveau Code pénal, l'incrimination de génocide expose à peu de chose près l'élément matériel en cinq types d'actes de la définition de 1948, et remplace l'élément moral spécifique par la condition suivante : l'acte doit être commis « en exécution d'un plan concerté tendant à la destruction totale ou partielle d'un groupe national, ethnique, racial ou religieux, ou d'un groupe déterminé à partir de tout autre critère arbitraire ». Cette extension aux groupes arbitrairement déterminés engendre les commentaires propres à ce genre de modification dans d'autres législations nationales, et pas de critiques particulières. Les critiques se concentrent sur le « plan concerté », qui fait nécessairement de la destruction du groupe le but ultime de l'activité criminelle, qui oblige à penser le génocide comme prémédité et pas seulement prévu.

Introduite dans le statut du Tribunal de Nuremberg, la notion de plan concerté est absente du Statut de la Cour pénale internationale<ref name="Vergès">Étienne Vergès, « Adaptation du droit international en droit français », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n^o 4, 2010, Modèle:P..</ref>. En 2008, le Sénat français adopte un projet de loi portant « adaptation du droit pénal français à l'institution de la Cour pénale internationale », qui prévoit l'introduction des crimes de guerre dans le Code pénal et la modernisation du chapitre sur les « crimes contre l'humanité ». De nombreuses organisations non gouvernementales, dont la Coalition pour la Cour pénale internationale et la Conférence des Églises européennes qui dénonce un texte de loi « qui rendrait impossible la poursuite en France des auteurs présumés de crimes internationaux », jugent insuffisants les efforts des législateurs<ref name="Philippe"/>. Ceux-ci tiennent peu compte des recommandations de la commission des Affaires étrangères et, en 2010, le projet de loi est adopté par l'Assemblée nationale et le Code pénal est modifié. Inchangée, l'incrimination de génocide contient toujours la condition spéciale du plan concerté, également présente dans l'incrimination, pourtant modernisée, relative aux « autres crimes contre l'humanité »<ref name="Vergès"/>.

Plusieurs sénateurs et députés français avaient pourtant évoqué la dissemblance avec les définitions internationales, la possibilité de perpétrer des crimes sans plan concerté, ou encore le problème probatoire posé par l'exigence d'un tel plan : augmenter la difficulté de prouver l'intention criminelle rend incertaine la répression de faits très graves. Mais d'autres parlementaires ont défendu l'idée du plan concerté en soutenant que celui-ci est ce qui distingue les crimes contre l'humanité des crimes de guerre et des infractions de droit commun, et en assurant que l'existence d'un plan peut être déduite, que la prouver ne nécessite pas la production en justice d'un écrit<ref name="Vergès"/>.

Au Canada

Modèle:Article détaillé Dans la loi canadienne, le génocide est un fait « commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe identifiable de personnes et constituant, au moment et au lieu de la perpétration, un génocide selon le droit international » : la loi dépend donc d'une définition internationale supposée évolutive et s'ouvre déjà vers un minimum de restrictions concernant les groupes protégés<ref name="Schabas130"/>.

En 2019, dans un rapport commandé par le gouvernement canadien, une commission d'enquête publique qualifie de génocide les assassinats et enlèvements de femmes autochtones commis depuis des décennies et qui se poursuivent encore dans le pays ; elle explique notamment que le phénomène est dû à des décisions de l'État inspirées de l'idéologie colonialiste. Controversé, cet emploi du mot « génocide » est toutefois accepté par le Premier ministre Justin Trudeau<ref>Modèle:Article.</ref>.

En Éthiopie et en Roumanie

Rares sont les États qui, ayant connu un régime communiste brutal et mortifère, adaptent la définition du génocide. En droit éthiopien, l'incrimination inclut l'élimination de groupes politiques. ce qui a permis en 2006 la condamnation pour génocide de l'ex-dictateur Mengistu Haile Mariam et de dizaines de responsables du régime, en poste lors de la meurtrière Terreur rouge de 1977-1978. Certains étaient jugés par contumace, Mengistu lui-même avait fui au Zimbabwe, où il vit encore aujourd'hui<ref name="Tuquoi">Jean-Pierre Tuquoi, « Mengistu Haïlé Mariam, le Négus Rouge, est reconnu coupable de génocide en Éthiopie », Le Monde.fr, Modèle:Date-.</ref>.

Dans le code pénal roumain, le génocide est la destruction totale ou partielle « d'une collectivité ou d'un groupe national, ethnique, racial ou religieux ». Censé élargir la définition, le terme « collectivité » la rend plus ambiguë et fait prendre un risque à qui veut faire condamner des criminels de l'ère communiste, dans ce pays où des politiciens assimilent la répression communiste à un génocide. Incités en 2013 à poursuivre pour génocide d'anciens membres de la Securitate, des procureurs roumains ont préféré les chefs d'accusation de crimes contre l'humanité et d'homicide<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Vladimir Tismaneanu et Marius Stan, Romania Confronts Its Communist Past: Democracy, Memory, and Moral Justice, Cambridge University Press, 2018, Modèle:P..</ref>.

En Amérique latine

Souvent, les accusations de génocide en Amérique latine méconnaissent ou font fi des limites de la définition. Ainsi, une telle accusation a permis aux autorités boliviennes de renforcer une demande d'extradition de l'ancien président Gonzalo Sánchez de Lozada, qui a fui aux États-Unis pour éviter un procès concernant la répression sanglante d'une manifestation en 2003 pendant la « guerre du gaz »<ref name="Paranagua">Modèle:Article.</ref>. Au Pérou, État dont la législation admet les génocides de groupes sociaux, une plainte pour génocide déposée en 2020 contre le président Martín Vizcarra par une de ses adversaires politiques dénonce sa gestion désastreuse de la crise sanitaire de la Covid-19<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Roy Irribarren, « Martín Vizcarra : ¿Presidente genocida? Una denuncia cuestionable », La Ley.pe, 22 août 2020.</ref>.

Le mot « génocide » a été utilisé par des autorités ou par des juges contre des tortionnaires et de hauts responsables des anciennes dictatures des années 1970 et 1980, comme les régimes d'Augusto Pinochet au Chili ou de Jorge Rafael Videla en Argentine, qui ont persécuté des activistes de gauche sur le critère de leurs opinions politiques<ref>Modèle:Stratégie du choc, Modèle:P..</ref>. Cependant, lorsque l'ancien dictateur guatémaltèque Efraín Ríos Montt, responsable de nombreux massacres anticommunistes, est condamné en 2013 dans son pays, c'est pour la destruction d'un groupe ethnique, les Ixils, un génocide selon la définition internationale de 1948<ref name="Paranagua"/>.

Contestations et débat sur la définition

L'élargissement de la définition juridique du génocide suscite des réticences par crainte de banaliser le terme. Cela a pour conséquence d'en exclure :

• des mortalités de masse dues à l'organisation économique et politique d'un monde dominé par les grandes puissances financières, agro-alimentaires et industrielles<ref>Fernand Braudel, Civilisation matérielle, économie et capitalisme, Modèle:Nobr : Le temps du monde, Paris, Armand Colin, LGF-Le Livre de Poche, Modèle:ISBN, 1993.</ref> ;
• des massacres de masse comme les crimes de régimes se réclamant du marxisme (de Staline, de Mao, de Pol Pot ou de Mengistu), ou inversement de l'anticommunisme (Suharto…), qui ont été commis sur des critères politiques, professionnels et sociaux<ref>Stéphane Courtois et al., Le Livre noir du communisme, Paris, Robert Laffont, Modèle:ISBN, 1997.</ref> ;

… bien que pour ce type de mortalité de masse, le nombre de victimes pourrait dépasser celui des victimes des génocides reconnus, ou encore celui des victimes collatérales d'invasion ou de crimes contre l'humanité (disparition de peuples migrants, traites négrières)<ref>Israel Charny et al., Le Livre noir de l'humanité, Paris, Privat, Modèle:ISBN, 2001.</ref>.

D'autres historiens pensent que cette discrimination négative banalise encore davantage les massacres de masse que ne le ferait un élargissement officiel de la définition. Le débat en cours entre historiens a débordé dans le champ médiatique et politique, avec parfois des excès et des dérives<ref>Bernard Bruneteau, Le Siècle des génocides, Armand Colin, 2004, et Yves Ternon, L'Innocence des victimes. Regard sur les génocides du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, Desclée de Brouwer, 2001.</ref>.

Mais le débat purement méthodologique est biaisé par celui sur les massacres de masse qui ont été commis au nom de croyances, de convictions ou d'États qui existent toujours actuellement, car dans ce cas, la qualification de génocide (revendiquée par les survivants des groupes-victimes) est contestée par les membres ou les ressortissants d'ethnies, confessions, partis politiques ou États tenus pour responsables, ou encore par divers historiens ou auteurs soutenant les points de vue de ces groupes jugés responsables. Quelques exemples :

• pour les évènements survenus en Anatolie et sur le haut-plateau arménien pendant et après la Première Guerre mondiale, le qualificatif de génocide grec pontique<ref name="tatz">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Colin Tatz, Modèle:Lang, Verso, Essex, 2003 Modèle:ISBN.</ref><ref name="totten">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Samuel Totten et Steven L. Jacobs, Modèle:Lang, Modèle:Lang, Modèle:Lang, 2002 Modèle:ISBN.</ref><ref name="rummel">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} R. J. Rummel, Modèle:Lang, 2006.</ref>, utilisé par les Grecs, est contesté par la Turquie et n'est pas reconnu par l'ONU. On emploie alors les expressions Tragédie Pontique<ref name="blackbook">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lang.</ref>, l'Extermination Pontique<ref name="photiades">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Kostas Photiades, Kostas, Modèle:LangModèle:Pdf, Université de Tübingen, Allemagne, 1987.</ref>, Atrocités commises par les Turcs dans le Pont et l'Asie Mineure<ref>E. G. Baltazzi, Les atrocités turques en Asie Mineure et dans le Pont Modèle:Pdf, Athènes, 1922.</ref>, ou encore de persécutions ou de massacres<ref name="Rendel">G. W. Rendel, Mémoire Du Bureau des Affaires Étrangères sur les Massacres et les Persécutions commises par les Turcs sur les Minorités depuis l'Armistice, Modèle:Date-, Modèle:Nobr, Modèle:Nobr, Modèle:Nobr, Modèle:Nobr, Modèle:Nobr.</ref><ref name="Akcam">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Taner Akcam, Modèle:Lang, Modèle:Date-, Modèle:Lang, Modèle:Nobr, Modèle:Nobr.</ref><ref name="levene">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Mark Levene, Modèle:Lang, Université de Warwick, Modèle:Lang 1998.</ref>. On retrouve les mêmes controverses à propos du génocide arménien, reconnu par l'Union européenne, mais non par l'ONU.
• En 1984, la Commission Internationale d'enquête sur la famine de 1932-1933 constituée par Congrès mondial ukrainien<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lang.</ref> qualifia de génocide la famine qui eut lieu en 1932-1933 en Ukraine, faisant 2,6 à Modèle:Unité de morts, et maintenant plus connue sous le nom de Holodomor. Le Parlement ukrainien a également qualifié cette famine de génocide le Modèle:Date-<ref name="29novembre2006_www.liberation.fr" />, jugement reconnu par Modèle:Unité. Ce qualificatif ne fait cependant pas l'unanimité, notamment parmi les historiens, qui débattent encore aujourd'hui du caractère artificiel et punitif de cet épisode tragique. L'ONU ne reconnaît pas le Holodomor comme un génocide, ainsi que le parlement européen qui reconnaît cependant un caractère artificiel à cette famine.
• les crimes de l'armée impériale du Japon en Chine, qualifiés de génocides par Pékin, sont également contestés au Japon même par des historiens tels Akira Fujiwara<ref>Fujiwara, Modèle:Lang, Aoki Shoten, 1991, Modèle:P..</ref> et hors du Japon par divers commentateurs comme le coréen Ji Man-Won<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
• les crimes des guerres de dislocation de l'ex-Yougoslavie où l'on trouve des versions divergentes selon le point de vue, avec des chiffres très différents et des tentatives, par chaque belligérant, de démontrer et de faire juridiquement reconnaître le caractère génocidaire des agressions qu'il a subies, tout en déniant ce même caractère à ses propres actions<ref>Michel Collon, Poker menteur, Modèle:Éd. E.P.O., Bruxelles 1998, Modèle:ISBN ; Daniel Bensaïd, Contes et légendes de la guerre ethnique, Modèle:Éd. Textuel, 1999.</ref>.
• La guerre en Ukraine est déclenchée en février 2022 par le président russe Vladimir Poutine sur des accusations de génocide contre la population russophone, qui selon plusieurs spécialistes ne reposent sur aucun fait<ref>Modèle:Lien web.</ref>. En avril, le président américain Joe Biden évoque un génocide contre les Ukrainiens, et le parlement ukrainien vote une résolution qui qualifie de génocide les agissements de l'armée russe<ref>Modèle:Lien web</ref> mais loin de faire consensus, l'usage politique du terme divise profondément les Occidentaux<ref>Modèle:Lien web</ref>. Le 28 avril 2022, par un vote, les députés canadiens condamnent les « actes de génocide contre le peuple ukrainien »<ref>Modèle:Lien web</ref>.

On assiste à ce que l'écrivain Norman Manea et le sociologue Nicolas Trifon appellent « l'engrenage de la concurrence mémorielle »<ref>Nicolas Trifon, Paul Goma et Norman Manea : le témoignage littéraire dans l'engrenage de la concurrence mémorielle, Le Courrier des Balkans, Modèle:Date-.</ref> : un groupe de victimes a tendance à se comparer aux victimes de génocides reconnus et à exiger une reconnaissance, lorsque la gravité du crime est minimisée par les bourreaux ou les responsables. La minimisation du crime confine dans certains cas à la négation des faits. Mais le négationnisme vise aussi les génocides unanimement reconnus. Un exemple fameux est la négation de la Shoah : alors que le génocide juif est reconnu par divers pays dont l'Allemagne et étudié en profondeur par les historiens, seuls des extrémistes religieux ou politiques<ref>Valérie Igounet, Histoire du négationnisme en France, Modèle:Éd. du Seuil, 2000 ; Marie-Laure Colson, Ces négationnistes qui votent Ahmadinejad, Libération, Modèle:Date-.</ref> et quelques auteurs incompétents que l'historien Pierre Vidal-Naquet appelle « assassins de la mémoire »<ref>Pierre Vidal-Naquet : Les Assassins de la mémoire : « Un Eichmann de papier » et autres essais sur le révisionnisme, La découverte/Poche, 2005, Modèle:ISBN.</ref> tentent de propager leur falsification des données historiques.

Certaines interprétations de l'emploi du terme génocide par Raphael Lemkin, ainsi que des travaux philosophiques comme ceux de Jacques Derrida, mettent en avant la notion controversée de génocide animal.

Génocides évoqués en rapport avec les définitions de l'ONU

Fichier:Morgenthau336.jpg

Cadavres d'Arméniens. Photo de H. Morgenthau publiée en 1918.

L'ONU n'a pas vocation de « reconnaître » des génocides, en particulier pour des événements antérieurs à sa constitution, mais à faire poursuivre ceux qui viendraient à survenir soit par exemple via des juridictions spéciales qui adopteront leur propre définition dans leur Statut. Il n'y a pas eu de séance de l'ONU "reconnaissant" tel ou tel génocide.

En revanche plusieurs massacres de masse ont été évoqués comme génocide dans le cadre des travaux des instances internationales dépendant de l'ONU ou de juridictions nationales se rapportant directement aux textes de l'ONU :

Le génocide des Juifs, commis par les nazis en Allemagne, en Pologne, en Union soviétique et en France (en Alsace au Struthof), a mis en avant le terme de génocide lors du procès de Nuremberg organisée par le Royaume-Uni, la France, l'URSS et les États-Unis en 1945. Contrairement à une croyance fréquente, l'inculpation de génocide, figure dans certains actes d'accusation mais n'est pas présent dans le jugement du tribunal de Nuremberg. Les condamnations ont été prononcées sur les chefs d'inculpation suivants : Crimes contre la paix, préparation de guerre d'agression, crimes de guerre, crimes contre l'humanité<ref name="Wieviorka"/>. Cependant, dès Modèle:Date-, l'Assemblée générale de l'ONU adoptait la Modèle:Nobr, qui affirmait que le génocide « nie le droit à l'existence de groupes humains entiers » et qu'il est « un crime au regard du droit international ». Le Modèle:Date- fut adoptée la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide<ref name="Wieviorka"/>.

Le génocide arménien, commis par l'Empire ottoman. Le caractère génocidaire des massacres du peuple arménien en 1915-1916 a été cité dans un rapport de l'Modèle:Abréviation discrète sur la question de la prévention et de la répression du crime de génocide établi par la Commission des droits de l'homme – Sous-Commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités – lors de la Modèle:38e du Conseil économique et social de l'Modèle:Abréviation discrète<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Site des Nations unies avec la cote E/CN.4/SUB.2/1985/6.</ref>. Le rapport Whitaker, du nom de son rapporteur Benjamin Whitaker, a fait l'objet d'une résolution par la Commission des droits de l'homme de l'Modèle:Abréviation discrète le Modèle:Date-<ref>Rapport du Sénat français sur la loi n^o 2001-70 du Modèle:Date- relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915.</ref> qui a pris note du rapport et ne l'a pas transmis à la Commission des droits de l'homme. Cette décision n'offre donc qu'une reconnaissance indirecte, les différents cas historiques cités dans le rapport Whitaker<ref>Among other examples which can be cited as qualifying are the German massacre of Hereros in 1904, (12) the Ottoman massacre of Armenians in 1915-1916, (13) the Ukrainian pogrom of Jews in 1919, (14) the Tutsi massacre of Hutu in Burundi in 1965 and 1972, (15) the Paraguayan massacre of Ache Indians prior to 1974, (16) the Khmer Rouge massacre in Kampuchea between 1975 and 1978, (17) and the contemporary Iranian killings of Baha'is. (18)</ref> ayant pour but de servir d'exemples pour justifier la création de la Cour pénale internationale confirmant la suggestion faite en ce sens précédemment dans le Rapport de Nicomède Ruhashyankiko<ref>E/CN.4 / Sub.2/416, 4 1979 Juillet.</ref>.

Le vote ne peut être considéré comme un acte juridique positif de l'ONU sur le cas arménien ni d'ailleurs sur les autres cas évoqués (le massacre des Herreros de 1904, le pogrom ukrainien de 1919, le massacre des indiens Ache au Paraguay, la tuerie des baha'is en Iran) qui n'ont pas eu de suites judiciaires. Mais il range ce crime de masse parmi les exemples des crimes collectifs qu'il faut sanctionner à l'avenir et qui justifient la constitution d'un tribunal international poursuivant le crime de génocide.

Fichier:Genocide Victims Rwanda Photo by Sascha Grabow.jpg

Victimes du génocide des Tutsi au Rwanda de 1994.

Fichier:Mummified victims of the Rwandan genocide (1994) at Murambi Technical School.gif

Victimes momifiées du génocide des Tutsi au Rwanda de 1994 au Mémorial de l'ETO de Murambi.

Le génocide des Tutsis au Rwanda, commis par les milices hutues extrémistes créées par le régime Habyarimana, a été reconnu par l'Modèle:Abréviation discrète, dans le rapport de sa Commission des droits de l'homme le Modèle:Date-, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (Modèle:Nobr adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies le Modèle:Date<ref>Modèle:Nobr du Conseil de sécurité de l'Modèle:Abréviation discrète du Modèle:Date-.</ref>. Cette résolution confirme la Modèle:Nobr<ref>Modèle:Nobr du Conseil de sécurité de l'Modèle:Abréviation discrète du Modèle:Date-.</ref> de la même année).

Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie a qualifié de génocide le massacre de Srebrenica — massacre d'environ Modèle:Unité bosniaques<ref>AFP, « Des restes humains exhumés près de Srebrenica » dans Le Monde, Modèle:Date-. Consulté le Modèle:Date-.</ref> commis par des Serbes de Bosnie en Modèle:Date pendant la Guerre de Bosnie-Herzégovine. Cette qualification a été prononcée lors du jugement de Radislav Krstić, le Modèle:Date-<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Jugement de Radislav KrstićModèle:Pdf.</ref> (décision confirmée lors du passage en appel de la même affaire le Modèle:Date-). Cette qualification a été confirmée également par la CIJ, qui a cependant jugé que la Serbie en tant qu'État n'en était pas le responsable.

Le Modèle:Date-, l'homme d'affaires hollandais Van Anraat voit commencer son procès devant le Tribunal du district de La Haye sous l'accusation de crime de guerre et de génocide lié au gazage de populations kurdes en Irak. L'accusation de génocide est devenue recevable au titre de la « compétence universelle » reconnue par l'ONU. Van Anraat est reconnu coupable de complicité de crime de guerre et condamné à Modèle:Nobr de prison. La Cour ne le condamne pas pour génocide car elle estime que Van Anraat ne pouvait pas connaître les « intentions génocidaires » du régime. Elle affirme cependant que le gazage des Kurdes constitue bien un crime de génocide. Avec ce jugement, le gazage des Kurdes est pour la première fois qualifié de génocide par un tribunal<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lien web.</ref>.

L'instruction des crimes commis au Cambodge par le tribunal ad hoc créé par l'ONU (chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens) a vu apparaître l'incrimination de génocide à l'encontre de Khieu Samphân, ancien chef de l'État du « Kampuchea démocratique », portant notamment sur la destruction des minorités ethniques (Chams, …) dans l'esprit de « purification » propre à l'idéologie de ce mouvement. Contraints par la définition de 1948, qui a fait disparaître de la définition initiale du génocide la notion de « classe » sociale, les procureurs n'ont pu retenir cette qualification pour l'essentiel des massacres de la population khmère, se contentant de l'incrimination comme Crimes contre l'humanité. Mais le terme de génocide est couramment employé de par le monde pour qualifier ces massacres de masse qui ont vu la disparition de 1 700 000 personnes, près du quart de la population du pays.

La cour d'appel de Kiev a retenu le caractère de génocide d'Holodomor, les grands massacres notamment par famine perpétrés entre 1931 et 1933 par l'Union soviétique en Ukraine en se référant explicitement aux définitions de l'ONU, mais ici encore il ne s'agit que d'un rattachement indirect aux travaux de l'ONU, le terme de génocide étant reconnu par certains états et refusé par d'autres, notamment la Russie. Le gouvernement « Orange » d'Ukraine cherchera mais en vain à faire reconnaître Holodomor comme génocide à l'ONU, l'ONU refusant d'évoquer directement des crimes antérieurs à sa création.

Omar el-Béchir, le président soudanais, est depuis Modèle:Date- sous le coup d'un mandat d'arrêt pour crimes contre l'humanité au Darfour, inculpation qui a été complétée en Modèle:Date- d'un chef de génocide. Le conflit du Darfour aurait fait Modèle:Nb selon l'ONU, 10 000 selon Khartoum<ref>Modèle:Article.</ref><ref>Le Figaro, Modèle:Date-.</ref><ref>Modèle:Article.</ref><ref>Modèle:Article.</ref>. Les magistrats de la Chambre préliminaire 1 de la Cour pénale internationale (CPI) ont validé la requête du procureur Luis Moreno-Ocampo qui leur demandait d'inculper le président soudanais Omar El-Béchir de génocide en considérant qu'il y a « des motifs raisonnables de croire en sa responsabilité pénale pour trois chefs de génocide à l'encontre des groupes ethniques des Four, Masalit et Zaghawa : génocide par meurtre, génocide par atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale, et génocide par soumission intentionnelle de chaque groupe ciblé à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique ».

Tribunaux compétents

À la fin de la Seconde Guerre mondiale, quand des tribunaux ont commencé à juger les crimes collectifs (crimes contre l'humanité, crimes de guerre, crimes contre la paix), le concept de génocide n'était pas encore juridiquement défini. Le terme sera employé pendant les débats du tribunal de Nuremberg et connaîtra une reconnaissance mondiale au fur et à mesure que les conditions de l'extermination des juifs par les Nazis y seront révélées. La sanction des génocides sera d'abord le fait de tribunaux ad hoc puis l'ONU reconnaîtra la « compétence universelle » des tribunaux nationaux à poursuivre tout acte de génocide où qu'il ait eu lieu, tout en créant une instance internationale spécialisée, la Cour pénale internationale.

Tribunaux nationaux disposant d'une « compétence universelle »

Des procès, relevant de cette compétence dite « universelle », ont eu lieu en Belgique, en Suisse et au Canada pour des crimes relevant du génocide au Rwanda, ou encore aux Pays-Bas pour le gazage d'un village irakien.

Cas particulier de la France

Modèle:Article détailléDes lois, appelées « dispositions non codifiées relatives aux violations graves du droit international humanitaire », donnent compétence aux tribunaux français de juger aussi des crimes de génocide commis dans d'autres pays dans certaines circonstances. Des instructions sont en cours contre des ressortissants rwandais accueillis en France, et des plaintes déposées Modèle:Nobr (des militaires français) par des Rwandais vivants au Rwanda sont à l'étude au tribunal aux armées à Paris à la suite de deux décisions de la cour d'appel de Paris en mai et Modèle:Date-<ref>Voir le suivi des plaintes des rwandais en France sur le site de la CEC.</ref>.

En dépit de la ratification par la France du Statut de Rome de la Cour pénale internationale le Modèle:Date-<ref>Site de la Cour pénale internationale, Situation actuelle au regard de la ratification et de la mise en œuvre.</ref>, aucune loi n'a à ce jour été votée par le Parlement français<ref>Modèle:Lien web.</ref> qui permettrait d'instaurer la compétence universelle des juridictions françaises pour connaître des crimes relevant de la compétence de la Cour : le crime de guerre, le crime contre l'humanité et le génocide<ref>Juger enfin en France les auteurs de crimes internationaux. Sur le nouvel Modèle:Nobr du Code de procédure pénale adopté par le SénatModèle:Pdf, CFCPI, Modèle:Date-.</ref><ref>Avis sur la loi portant adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour Pénale InternationaleModèle:Pdf, CNCDH, Modèle:Date-.</ref>.

Tribunaux Modèle:Lang

Il s'agit de tribunaux qui ont été créés de toutes pièces pour juger certains crimes de génocide :

• le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), pour les crimes commis lors des guerres de Yougoslavie, notamment le massacre de Srebrenica ;
• le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), pour le génocide au Rwanda ;
• les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens (CETC) ;
• le Tribunal spécial irakien, pour les crimes commis par le régime de Saddam Hussein.

Cour pénale internationale

L'une des particularités de cette Cour est qu'elle ne se substitue en aucune manière aux tribunaux nationaux, ce qui n'est pas le cas des tribunaux Modèle:Lang. La Modèle:Abréviation discrète n'intervient que lorsque les tribunaux nationaux ne sont pas en mesure de juger les crimes pour lesquels elle est compétente, à partir du Modèle:Date-, date d'entrée en vigueur du statut de la Modèle:Abréviation discrète.

Une des difficultés de ce tribunal est qu'il ne peut traiter que de crimes récents dont les auteurs ont perdu le pouvoir, qui ne sont pas poursuivis par les successeurs ou qui n'ont pas été renvoyés devant des cours spéciales, ce qui limite à l'extrême son activité.

Les génocides dans l'histoire

Les mots « génocide » et « génocidaire », termes juridiques du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, peuvent être utilisés rétrospectivement et précautionneusement, avec des critères précisément définis, pour apporter une analyse nouvelle de certains événements historiques, dont les meurtres collectifs massifs<ref>Modèle:Article.</ref>. Certains historiens préfèrent travailler avec la notion moins polémique de massacre, ou préfèrent se concentrer sur les génocides étendus et systématiques contemporains, mais la grande majorité reconnaissent aujourd'hui, comme jadis Raphael Lemkin ou encore la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide<ref>Cette convention reconnaît qu'« à toutes les périodes de l'histoire le génocide a infligé de grandes pertes à l'humanité ».</ref>, que certains peuples anciens ont été décimés parce que des tyrans ou des conquérants ont voulu qu'ils disparaissent avec leur culture, pour des raisons complexes, sans que la destruction soit leur première motivation<ref>Donald Bloxham et A. Dirk Moses (dir.), The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, en particulier l'introduction et les Modèle:Nobr et 12.</ref>.

Il est impossible d'énumérer tous les nombreux massacres génocidaires de l'histoire, ces tragédies où une unité militaire ou une foule en colère a fait périr des centaines de membres d'une collectivité humaine désignée à la vindicte, qui représentaient une petite partie locale du groupe entier. Les massacres génocidaires, ainsi que les politicides et les grands effondrements de populations, ne sont évoqués dans la liste qui suit que s'ils permettent d'éclairer les « vrais » génocides ou s'ils ont été couramment appelés « génocides » par des journalistes, des politiciens ou des militants et ont pénétré les études académiques. Les événements désignés ci-dessous en caractères gras (à partir du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle) sont des génocides très étudiés et reconnus par une nette majorité de spécialistes<ref>On ne s'étonnera donc pas si, par exemple, l'extermination des babis au milieu du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, peu étudiée et pourtant correspondant aisément à l'idée qu'on se fait d'un génocide, ne soit pas en gras contrairement, à la même époque, au moins rapide et plus complexe génocide des Indiens de Californie, événement traumatisant aux États-Unis.</ref>.

Les articles Révolte des Pueblos, Révolte de Túpac Amaru II, Massacres de 1804 en Haïti, Révolte des cipayes sont des exemples de massacres génocidaires dits « génocides subalternes » ou « génocides par les opprimés »<ref>Voir Nicholas A. Robins et Adam Jones (dir.), Genocides by the Oppressed: Subaltern Genocide in Theory and Practice, Indiana University Press, 2009, en particulier l'introduction et les Modèle:Nobr, 2 et 9.</ref>. Pour un célèbre exemple de « génocide réciproque » ou « rétributif » où deux collectivités s'entretuent<ref>Voir Ian Talbot, « The 1947 Partition of India », dans Dan Stone, The Historiography of Genocide, Palgrave Macmillan, 2008, Modèle:Chap..</ref>, voir l'article Partition des Indes.

Préhistoire

L'hypothèse de violences génocidaires expliquant l'extinction de l'Homme de Néandertal est aujourd'hui réfutée. Les paléontologues ont établi que les Néandertaliens cohabitaient avec les Homo sapiens, et ont même engendré une descendance commune qui a laissé une trace significative dans le génome des humains modernes hors d'Afrique. Bien qu'il ne faille pas écarter l'hypothèse d'un possible génocide visant Homo neanderthalensis, l'hypothèse la plus probable à ce jour est que ce soient les conditions climatiques et la pression environnementale, par la sélection naturelle et la dérive génétique, qui ait conduit à leur extinction<ref>Modèle:Article</ref>.

Antiquité

Il demeure également impossible de s'assurer de l’existence d'évènements historiques assimilables à un génocide avant l'Antiquité, faute de vestiges archéologiques probants<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Norman Naimark, Genocide: A World History, Oxford University Press, 2017, Modèle:P..</ref>. Les récits antiques relatent des faits très exagérés, impliquant des forces surnaturelles et relevant du mythe, à l'image de l'anéantissement de Troie chez Homère, ou de celui de Jéricho dans l'Ancien Testament ; cela montre déjà, selon l'historien Norman Naimark, que les Anciens croyaient que les relations entre les peuples, mêlées de décisions divines, pouvaient conduire à des désastres radicaux et marquants<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Norman Naimark, Genocide: A World History, Oxford University Press, 2017, Modèle:P..</ref>. D'autres récits d'atteinte à la vie de communautés humaines sont réalistes, convaincants, voire vérifiables. Plus la victime ressemble à une cité-État jadis rayonnante, plus le niveau de destruction dépasse les standards de l'époque, plus le terme « génocide » devient pertinent ; cependant, ce qui déshonore à nos yeux le bourreau et ne le rend pas plus riche, est souvent pour lui un moyen d'accroître ou d'afficher son pouvoir<ref name="Wees">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Hans van Wees, « Genocide in the Ancient World », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:Chap..</ref>.

• Surréactions très exceptionnelles du roi d'Assyrie Sennachérib<ref name="Wees"/> :
  • l'extermination des habitants de Hirimme, ville fortifiée réputée indépendante et arrogante, a lieu lors de la première campagne du roi contre la rebelle Babylone en Modèle:Date ;
  • la destruction de Babylone en Modèle:Date fut décrite à l'époque comme totale mais ce ne fut vraisemblablement pas le cas, bien que le coût humain, matériel et culturel fût élevé.

• Anéantissement de la ville phocidienne de Kirrha par l'amphictyonie de Delphes en Modèle:Date lors de la première guerre sacrée<ref name="Wees254">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Hans van Wees, « Genocide in the Ancient World », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:P..</ref>.

• Atrocités de la guerre du Péloponnèse : les historiens Ben Kiernan, spécialiste des génocides, et Hans van Wees, spécialiste de la Grèce antique, ont des lectures différentes du récit de ce conflit par Thucydide, le premier taxant la militariste Sparte de brutalité et de xénophobie quasi génocidaires<ref name="Kiernan1">Modèle:Ouvrage.</ref>, le second qualifiant de génocides un nombre très réduit d'actions athéniennes préméditées<ref name="Wees"/>.
  • Le siège de Mélos, achevé au début de l'année Modèle:Date, reste l'épisode génocidaire le plus connu de cette période : tenant enfin les Méliens à sa merci, Athènes extermine les hommes et réduit en esclavage femmes et enfants, pour la raison qu'ils ont refusé de se soumettre un an plus tôt, préférant la neutralité dans le conflit avec Sparte ; des Athéniens colonisent ensuite l'île<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Norman Naimark, Genocide: A World History, Oxford University Press, 2017, Modèle:P..</ref>.

• Campagnes stratégiques brutales d'Alexandre le Grand pendant sa conquête de l'Empire perse : un exemple bien documenté est le siège de Tyr en Modèle:Date, qui aboutit à la disparition de cette grande communauté phénicienne par la mort, l'asservissement ou la capture de ses dizaines de milliers de membres<ref>Victor Davis Hanson, Carnage et Culture. Les Grandes Batailles qui ont fait l'Occident, Paris, Flammarion, 2002, Modèle:P..</ref><ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Hans van Wees, « Genocide in the Ancient World », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:P..</ref>.

• Politique romaine du châtiment collectif de la trahison : lors de la deuxième guerre samnite et de la deuxième guerre punique un siècle plus tard, la République romaine en danger massacre ou réduit en esclavage les habitants de plusieurs villes italiennes prêtes à s'allier à l'ennemi<ref name="Wees254"/>.

• Anéantissement de Carthage par la République romaine en Modèle:Date : cette tragédie, devenue métaphore de la destruction planifiée et du meurtre de masse dans l'esprit de nombreux criminels, des conquistadors aux nazis<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>, est particulièrement citée par les spécialistes des génocides<ref name="Hinton">Modèle:Article.</ref>. Rome attaque son ancienne rivale, qui voulait pourtant se soumettre, et après un long et meurtrier siège, réduit en esclavage les survivants (peut-être Modèle:Unité sur une population initiale estimée à 200-Modèle:Unité, Modèle:Unité d'après Strabon<ref name="KiernanVF">Ben Kiernan, « Le premier génocide : Carthage, 146 A.C. », Diogène, n^o 203, 2003, Modèle:P..</ref>), puis rase la cité, dont le sol sera quasiment déserté pendant un siècle<ref>Il est intéressant de comparer les sorts de Carthage et de Corinthe, détruite la même année.</ref>.

L'esclavage se rencontre dans toute l'Antiquité mais il est difficile de savoir si les chasseurs de « sauvages » et de « barbares » ont conscience que des tribus et leur culture peuvent disparaître lors des opérations de grande envergure. L'expansionniste République romaine commence à profiter de telles opérations en Modèle:Date, quand Modèle:Unité de Sardaigne et d'Istrie remplissent les marchés ; Modèle:Unité s'ajoutent dix ans plus tard. La méthode consiste à massacrer jusqu'à inhiber la population, qui se laisse asservir<ref name="Wees"/>. Mais les Romains désanonymisent les tribus qui leur opposent une forte résistance, comme en Gaule. En outre, la République affronte des puissances orientales, comme le royaume du Pont de Modèle:Souverain2 qui planifie en Modèle:Date des actions coordonnées pour massacrer rapidement les migrants romains et italiens dans des cités d'Asie Mineure : ces Vêpres asiatiques font peut-être Modèle:Unité. Ainsi, à la fin de l'Antiquité pèse la menace de génocides comparables à ceux de l'époque moderne : les victimes ne sont pas ou pas complètement rassemblées, mais soit éparpillées sur de grands espaces ruraux, soit mêlées à la population urbaine protégée par le génocidaire.

• Massacres de tribus au nord-est de la Gaule durant la guerre des Gaules<ref name="Kiernan1"/> :
  • en Modèle:Date, Jules César désorganise et réduit deux peuples germaniques qui ont fui leurs terres, les Tenctères et les Usipètes, en tuant des chefs, des guerriers et une partie de leurs familles ;
  • à partir de Modèle:Date, le conquérant romain fait son possible pour annihiler les Éburons dont les chefs ont tué plusieurs milliers de ses hommes, à tel point que ce peuple belge, dispersé, ne se reconstituera plus.

• Répressions sévères des violentes révoltes des juifs de l'Empire romain : la première guerre judéo-romaine (durant laquelle le Temple de Jérusalem est détruit) et la guerre de Kitos sont propices aux massacres génocidaires (le sac du quartier juif d'Alexandrie en Modèle:Date de notre ère, ordonné par Tiberius Julius Alexander, aurait fait Modèle:Unité, hommes, femmes et enfants, selon Flavius Josèphe<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>). Le pire est atteint vers Modèle:Date, quand la révolte de Bar Kokhba est matée par Rome : des centaines de milliers de Judéens périssent et le judaïsme est interdit sur sa terre historique. Ce dernier événement est un génocide, d'après l'historienne Joan E. Taylor<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Joan E. Taylor, The Essenes, the Scrolls, and the Dead Sea, Oxford University Press, 2012, Modèle:P..</ref>.

Si des génocides ou des crimes similaires surviennent dans d'autres parties du monde, la difficulté est toujours d'avoir des récits fiables. En Chine, les Seize Royaumes, surtout connus par le tardif Livre des Jin, ont engendré un événement étonnant. Vers Modèle:Date, un général du Zhao postérieur nommé Ran Min, d'origine han mais élevé parmi les Jie, tribu originaire d'Asie centrale dont une famille dirige ce royaume, massacre cette famille après avoir vraisemblablement développé un sentiment identitaire pernicieux, prend le pouvoir avec ses subordonnés han, puis concrétise un projet génocidaire : tuer massivement les « barbares » et donc, principalement, les Jie dont les visages ont des traits caractéristiques. Ran Min récompense les têtes coupées de barbares, ce qui entraîne une journée de violence insoutenable à Ye, la capitale, puis il affronte des armées barbares venues à sa rencontre. Il sera finalement vaincu par le chaos qu'il a provoqué. Peut-être Modèle:Unité Jie sont morts, si l'on croit les textes anciens<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

Moyen Âge

• Croisade des albigeois (1209-1229) : distingué par le massacre d'une grande partie de la population des comtés languedociens impliqués, ce conflit, dont le sac de Béziers constitue le plus fameux excès, invente le génocide idéologique, selon certains historiens comme Mark G. Pegg<ref>Modèle:Article.</ref>, même si la destruction est, contrairement à de tels génocides au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, externe à la société du perpétrateur, qui par conséquent n'a pas à payer le prix fort<ref>Kurt Jonassohn et Karin Solveig Björnson rappellent qu'avant son annexion au domaine royal, le Languedoc n'est pas en France, dans Genocide and Gross Human Rights Violations: In Comparative Perspective, Transaction Publishers, 1998, Modèle:P..</ref>. Rarement qualifiées de génocidaires, l'Inquisition médiévale, dont cette croisade est un sommet, et notamment l'Inquisition espagnole instaurée à la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, font en revanche des victimes « internes » dans leur recherche de l'homogénéité catholique<ref name="Jonassohn52">Kurt Jonassohn et Karin Solveig Björnson, Genocide and Gross Human Rights Violations: In Comparative Perspective, Transaction Publishers, 1998, Modèle:P..</ref>.

• Phénomène sans précédent, les larges conquêtes mongoles ont entraîné la disparition de dizaines de millions d'Eurasiens, surtout en Chine. Gengis Khan et ses héritiers ont montré deux visages : celui du respect de la vie et des cultures même très différentes, et celui de la destruction impitoyable de peuples qu'ils connaissaient à peine et n'avaient pas appris à haïr, mais dont les chefs s'étaient montrés offensants et belliqueux. Des cités entières, voire des royaumes, ont reçu le châtiment génocidaire des puissants khans<ref>Norman Naimark, Genocide: A World History, Oxford University Press, 2017, Modèle:P..</ref>. Citons deux exemples fameux :
  • l'invasion et la ruine de l'Empire khwarezmien en 1219-1221 : des centaines de milliers d'innocents sont exterminés alors qu'ils ne représentaient aucun danger ; le dernier souverain khwarezmien en fuite est assassiné quelques années plus tard ;
  • la première invasion du royaume de Hongrie en 1241-1242 lors des incursions européennes de l'armée de Batu : près de la moitié de la population des régions occupées disparaît et la Hongrie ne doit vraisemblablement sa survie qu'au retrait des Mongols à l'annonce du décès de leur empereur Ögedeï.

• Destruction du royaume de Champa par le Dai Viêt : en 1471, Modèle:Unité sont massacrés ou capturés dans une guerre éclair et leur territoire est réduit à une petite enclave<ref>Anne-Valérie Schweyer, Le Viêt Nam ancien, Belles Lettres, 2005, Modèle:P..</ref>. Née d'un projet expansionniste « civilisateur » et poursuivie par intermittence jusqu'en 1509, la politique génocidaire vietnamienne est liée à la maîtrise des armes à feu, qui donne au conquérant un sentiment de supériorité vérifiée dans ses victoires écrasantes<ref name="Kiernan3">Modèle:Ouvrage.</ref>.

Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle

• Certains partisans de l'indigénisme et militants anticolonialistes appellent « génocide amérindien » le désastre démographique des Amériques, qui suit le contact Indiens-Européens<ref>Frédéric Dorel, « La thèse du « génocide indien » : guerre de position entre science et mémoire ».</ref> : la population indigène est réduite de quelques dizaines de millions d'individus en Modèle:Nobr. Les maladies contagieuses venues d'Europe sont la première cause de cet effondrement, souvent accentué par des guerres, des tueries et diverses formes de maltraitances de la part des colons<ref>Russell Thornton, American Indian Holocaust and Survival: A Population History since 1492, Norman: University of Oklahoma Press, 1987.</ref>. Tout entier, il n'est pas un génocide au sens juridique du terme, mais du point de vue des anthropologues et des historiens, des situations ou épisodes génocidaires, c'est-à-dire des massacres ou de longues oppressions mortifères dans lesquels l'intention de réduire un groupe ethnique ou national est suspectée, sont repérables et la question de la qualification en génocide est ouverte ou ouvrable pour chaque cas. Parmi les exemples de la colonisation espagnole de l'Amérique, se détachent :
  • la disparition de l'ethnie taino des Grandes Antilles : à partir de 1495 et pendant des dizaines d'années, les Espagnols ont massacré puis durement exploité, jusqu'à ne plus pouvoir empêcher l'extinction, ces indigènes affaiblis par le choc viral<ref>Christian Duverger, « Espagnols-Indiens : le choc des civilisations », L'Histoire, n^o 322, Modèle:Date-, Modèle:P..</ref> ;
  • la chute de l'Empire aztèque provoquée par Hernán Cortés avec notamment la complicité de chefs tlaxcaltèques : la société aztèque est durement frappée en 1521 en son cœur biologique, politique et culturel, Mexico-Tenochtitlan, et la population survivante (et survivante aux épidémies) est peu à peu réduite en esclavage<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

• La persécution des protestants en Europe, en réaction à la Réforme, n'est globalement pas génocidaire. On a longtemps, vraisemblablement à tort, imputé la responsabilité du massacre de la Saint-Barthélemy à la couronne de France. Le « tribunal du sang » qui réprime la révolte des Gueux des Pays-Bas espagnols en 1567 et 1568 a un caractère génocidaire plus saillant : Ferdinand Alvare de Tolède fait régner la terreur et notamment exécute Modèle:Unité, certaines brûlées, d'autres enterrées vivantes ; c'est un moindre mal car un décret de l'Inquisition, confirmé par Modèle:Souverain2, condamnait pour hérésie l'ensemble des Néerlandais<ref name="Jonassohn52"/>.

• La deuxième invasion de la Corée par le Japon de Toyotomi Hideyoshi en 1597 et 1598 devait vider ce pays protégé par la Chine de ses habitants, par des exterminations et des réductions en esclavage. Trop ambitieuse et donc inachevée, cette entreprise génocidaire fait pourtant quelques centaines de milliers de victimes<ref name="Kiernan3"/>.

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• Élimination de la nation pequot par les colonies de Nouvelle-Angleterre lors de la guerre des Pequots (1636-1638) : ces Amérindiens sont massacrés, réduits en esclavage ou dispersés. Selon plusieurs historiens, une partie au moins de cette élimination est génocidaire<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Benjamin Madley, « Reexamining the American Genocide Debate : Meaning, Historiography, and New Methods », The American Historical Review 120:1, Modèle:Date-, Modèle:P..</ref>.

• Massacre des Hurons par les Iroquois, notamment lors du carnage dans le village de Taenhatentaron (Saint-Ignace) en Modèle:Date-, et disparition de la Huronie : il s'agit d'un des plus célèbres exemples de violence génocidaire exercée sur un peuple indigène par un autre sans approbation des colons européens (mais qui n'aurait probablement pas eu lieu sans le commerce des fourrures et des armes à feu)<ref>Modèle:Ouvrage.</ref><ref>Modèle:Article.</ref>.

• Campagnes brutales des Cosaques russes contre les peuples de Sibérie qui opposent une forte résistance à leur conquête, notamment contre les Daur en 1645 et 1650<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Jamie Bisher, White Terror: Cossack Warlords of the Trans-Siberian, Routledge, 2006, Modèle:P..</ref>.

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• Du {{#switch: au

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   Modèle:S mini-{{#ifeq: XIX|-| – | XIX }}Modèle:S mini- siècle

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   Modèle:S mini-{{#ifeq: au|-| – | au }}Modèle:S mini- siècles

}}, des massacres de noirs africains eurent lieu dans le cadre des traites négrières, en Afrique lors des razzias, ou dans le Nouveau Monde lors des rébellions. Modèle:Référence nécessaire. En France, une loi du Modèle:Date- affirme que la traite négrière et l'esclavage constituaient des crimes contre l'humanité. La reconnaissance par l'ONU d'un génocide est demandée par certains pays africains, ainsi que par de nombreuses organisations non gouvernementales « du Nord », par exemple le Conseil mondial de la diaspora panafricaine (CMDP) et la Société savante des encyclopédistes africains<ref name="Afrology">Modèle:Lien web.</ref>. Selon ces derniers, l'argument répandu selon lequel le principe d'une traite est la commercialisation et non l'extermination d'êtres humains, autrement dit les nombreux morts sont une de ses conséquences mais non le but recherché, ne peut à lui seul écarter le soupçon du génocide, car les esclavagistes qui savaient que leur entreprise tuait massivement, sur terre ou en mer, avaient malgré tout l'intention de la poursuivre. Pourtant, ce que l'on sait de la traite, prise dans sa globalité, ne permet pas de l'identifier à un génocide au sens juridique strict : généralement, l'intention de soumettre, vendre, blesser, tuer des individus, même appartenant à un groupe racial ou ethnique détesté, n'est pas associée à l'intention de détruire le groupe en tant que tel.

• Campagnes d'extermination ordonnées par les autorités de la Nouvelle-France au début des Modèle:Nobr : la tribu des Natchez est éliminée en représailles à sa révolte violente, et la nation des Mesquakies (Renards) est détruite dans ce qui s'apparente à un génocide et est parfois appelé ainsi<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

• Guerre de l'Empire russe contre les Tchouktches et d'autres autochtones du Kamtchatka : à partir de 1730, l'extermination des hommes et l'asservissement des femmes et des enfants tentent de mater la résistance indigène ; l'impératrice Élisabeth ordonne en 1742 une campagne pour « extirper totalement » les Tchouktches et leur mode de vie, mais les Russes sont défaits avant d'atteindre cet objectif<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} James Forsyth, A History of the Peoples of Siberia, Cambridge University Press, 1994, Modèle:P..</ref>.

• Exploitation mortifère des Aléoutes par des chasseurs-trappeurs russes qui, dans les Modèle:Nobr, soumettent les îles Aléoutiennes à un régime colonial immoral qui ne sera aboli que sous le règne de Modèle:Souverain2<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} James Forsyth, A History of the Peoples of Siberia, Cambridge University Press, 1994, Modèle:P..</ref>.

• La Dzoungarie est ravagée en 1756 et 1757 par la guerre d'annexion brutale ordonnée par l'empereur chinois Qianlong, qui surréagit à une longue situation d'instabilité dans la région : les combats, les massacres, l'esclavage, les dispersions et les épidémies vident le pays de ses autochtones (peut-être Modèle:Unité), si bien que plusieurs historiens évoquent un génocide<ref>Mark Levene, « Empires, Native Peoples, and Genocide », dans Dirk Moses, Empire, Colony, Genocide: Conquest, Occupation, and Subaltern Resistance in World History, Berghahn Books, 2008, Modèle:P..</ref>.

• Les massacres commis par les révolutionnaires républicains, en particulier les « colonnes infernales », pendant la guerre de Vendée en 1793 et surtout 1794, ont inspiré le mot « populicide » à Gracchus Babeuf. Dans un conflit qui fit environ Modèle:Unité parmi les habitants de la « Vendée militaire » (un cinquième ou un quart de cette population)<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>, un crime de masse a ciblé des « Vendéens », qui représentaient une identité régionale ou bien des catholiques réfractaires d'après les diverses thèses, peu partagées dans la communauté des historiens mais toujours très discutées, du « génocide vendéen »<ref>David A. Bell, « The French Revolution, the Vendée, and Genocide », Journal of Genocide Research, Modèle:Vol., n^o 1, 2020, Modèle:P..</ref>. Depuis 2007, des députés français de droite et d'extrême droite proposent en vain la reconnaissance d'un génocide<ref>« Le « génocide vendéen » peut-il être reconnu ? », Le Point, Modèle:Date-.</ref>.

Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle

• Massacres de 1804 en Haïti : assassinat de la quasi-totalité des citoyens français blancs restés en Haïti après l'échec de l'expédition de Saint-Domingue et l'indépendance d'Haïti, durant la révolution haïtienne. Ordonnés par Jean-Jacques Dessalines, ils sont perpétrés sur toute l'étendue du territoire haïtien entre février et fin avril 1804 et se traduisent par 3 000 à 5 000 morts. L'historien Philippe R. Girard qualifie ces massacres de génocide<ref>Modèle:Article</ref><ref>Modèle:Chapitre</ref>.

• Expansion meurtrière du Royaume zoulou autour de l'Modèle:Nobr : les guerriers du roi Chaka, sélectionnant qui doit être tué ou incorporé selon les besoins, dévastent plusieurs tribus du Sud de l'Afrique et engendrent un chaos migratoire<ref>Michael R. Mahoney, « The Zulu kingdom as a genocidal and post-genocidal society, c. 1810 to the present », Journal of Genocide Research, Modèle:Vol., n^o 2, 2003, Modèle:P..</ref>.

• Massacres, en Australie, des Aborigènes, dont la population est estimée à Modèle:Unité avant la colonisation, et qui furent en outre décimés par les maladies infectieuses, les migrations forcées, à l'instar des Amérindiens ; en Tasmanie, la population aborigène a intégralement disparu.

• La conquête de l'Algérie par la France entre 1830 et 1875 est faite de combats, de massacres et de déplacements forcés, suivis d'épidémies locales et de famines ; ces fléaux réduisent de peut-être 30 % une population algérienne estimée à trois millions de personnes en 1830. Selon une thèse controversée du politologue Olivier Le Cour Grandmaison<ref>Laure Blévis « La situation coloniale entre guerre et paix : enjeux et conséquences d'une controverse de qualification », Politix, n^o 104, 2013, Modèle:P..</ref>, l'État colonial s'est organisé en vue d'une guerre permanente contre la population indigène, dont l'effondrement a des causes étroitement liées entre elles ; cela s'apparente à un « projet cohérent de génocide<ref>Olivier Le Cour Grandmaison, Coloniser, exterminer. Sur la guerre et l'État colonial, Fayard, 2005, Modèle:P..</ref> ». Les historiens, dans leur grande majorité, n'identifient pas la conquête à un génocide<ref>Les ouvrages généraux sur les génocides ou sur la colonisation française, aux bibliographies très fournies, soit n'évoquent pas la question, soit reconnaissent tout au plus des violences génocidaires épisodiques. Le mot « génocide » désigne des campagnes militaires entières, mais aussi des événements algériens tragiques du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, dans des discours victimaires venus d'Algérie, qui résonnent notamment dans la propagande de Recep Tayyip Erdoğan en Turquie : comparer les avis irréconciliables des historiens Mohamed El-Korso et Pierre Vermeren.</ref> ; pourtant, les destructions de tribus (El Ouffia en 1832, Ouled Riah en 1845…), le bain de sang de Constantine en 1837 ou encore les fantasmes d'extermination chez certains acteurs racistes, sont typiques de la violence génocidaire coloniale selon la perspective des genocide studies<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

• Politiques anti-indiennes durant la conquête de l'Ouest américain : des pionniers repoussent des Autochtones loin de leurs terres, fondent parfois des États qui les discriminent et font la guerre à outrance à ceux qui résistent<ref>Élise Marienstras, « Guerres, massacres ou génocides ? Réflexions historiographiques sur la question du génocide des Amérindiens », dans David El Kenz (dir.), Le Massacre, objet d'histoire, Gallimard, Modèle:Coll. « Folio histoire », 2005, Modèle:P..</ref>. Deux ensembles d'événements sont particulièrement étudiés :
  • les exterminations au Texas, État qui s'est construit entre 1821 et 1845 en alternant, avec les tribus locales, les bons rapports et les pires<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>, et dont les autorités ont longtemps récompensé les scalps d'Indiens, plusieurs années après l'intégration définitive dans l'Union en 1870<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Alfred A. Cave, « Genocide in the Americas », dans Dan Stone (dir.), The Historiography of Genocide, Palgrave Macmillan, 2008, Modèle:P..</ref> ;
  • le long génocide des Indiens de Californie, autour des Modèle:Nobr, exacerbé par la Ruée vers l'or, divise par cinq la population autochtone et amène au bord de l'extinction certaines tribus (Yanas, Yukis…)<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Benjamin Madley, An American Genocide: The United States and the California Indian Catastrophe, 1846-1873, Yale University Press, 2016.</ref> : banalisés voire institutionnalisés à cette époque, les meurtres, viols, enlèvements dont sont victimes des dizaines de milliers d'Amérindiens, sont qualifiés de génocide par le gouverneur de Californie Gavin Newsom en 2019<ref>Modèle:Article.</ref>.

• Massacres de milliers de babis entre 1848 et 1853 : ce petit groupe religieux persan paie cher sa résistance à un pouvoir intolérant. Nassereddine Shah échappe à un attentat en 1852 ; il ordonne alors de tuer les babis partout où ils peuvent être trouvés. La plupart des survivants épouseront la foi baha'ie qui sera elle-même persécutée<ref name="Momen">Moojan Momen, « The Babi and Baha'i community of Iran: A case of "suspended genocide"? », Journal of Genocide Research, Modèle:Vol., n^o 2, 2005, Modèle:P..</ref>.

• Persécutions génocidaires de petits peuples insulaires d'Océanie et du Pacifique sud, qui les mènent au bord de l'extinction :
  • massacre et réduction en esclavage des Morioris par deux tribus maories qui ont colonisé les îles Chatham à partir de 1835<ref>André Brett, « ‘The miserable remnant of this ill-used

people’: colonial genocide and the Moriori of New Zealand's Chatham Islands », Journal of Genocide Research, Modèle:Vol., n^o 2, 2015, Modèle:P..</ref> ;

• • déportations mortifères de nombreux Haunakas de l'île de Pâques par des esclavagistes péruviens dans les Modèle:Nobr<ref>Terry Hunt, « L'île de Pâques détruite par les rats ? », Pour la science, n^o 351, Modèle:Date-.</ref>.

• Nettoyage ethnique des Circassiens au milieu des Modèle:Nobr : plusieurs centaines de milliers de Circassiens, détestés par l'Empire russe après une longue guerre, sont massacrés ou meurent d'épuisement pendant leur migration forcée vers des régions eurasiennes proches<ref>Adam Jones, Modèle:Lang, Routledge, Modèle:3e Modèle:Éd., 2017, Modèle:P..</ref>.

• En Argentine, la période 1878-1885 est marquée par des politiques de discrimination et de destruction des peuples indigènes, exacerbées par la conquête du Désert. Peu d'intellectuels ont soutenu la revendication récente des Mapuches pour la reconnaissance d'un génocide ; cependant, au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, plusieurs chercheurs argentins justifient l'emploi du mot<ref>Walter Delrio, Diana Lenton, Marcelo Musante, Mariano Nagy, Alexis Papazian et Pilar

Pérez, « Discussing Indigenous Genocide in Argentina: Past, Present, and Consequences of Argentinean State Policies toward Native Peoples », Genocide Studies and Prevention, Modèle:Vol., n^o 2, 2010, Modèle:P..</ref>.

• Conquêtes éthiopiennes de Modèle:Souverain2 (1879-1900) : alors que ce roi souhaite bâtir un empire capable de résister aux puissances européennes, ses campagnes s'avèrent parfois plus violentes que celles de ses prédécesseurs, des empereurs amharas chrétiens ethnonationalistes ; mutilations et tueries à grande échelle frappent plusieurs peuples, et des famines (surtout chez les Oromos, principale ethnie éthiopienne) portent même le bilan à plusieurs millions de morts. Plus de 90 % des habitants de la région de Maji périssent. Détruit, le royaume de Kaffa subit pendant des années des raids esclavagistes<ref>Mekuria Bulcha, « Genocidal Violence in the Making of Nation and State in Ethiopia », Arfican Sociological Review, Modèle:Vol., n^o 2, 2005, Modèle:P..</ref>.

• Extermination des Selknam par les colons de Terre de Feu entre 1880 et 1905, qualifiée de génocide en 2003 par une commission instituée par le gouvernement chilien<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}}Jérémie Gilbert, Nomadic Peoples and Human Rights, Routledge Research in Human Rights Law, 2014, Modèle:ISBN, Modèle:Nobr, Modèle:P.</ref>.

• Massacres hamidiens (1894-1896) : Modèle:Unité à Modèle:Unité essentiellement arméniens sont tués par des milices turques. Une thèse controversée des historiens Benny Morris et Dror Ze'evi<ref>Benny Morris et Dror Ze'evi, The Thirty-Year Genocide: Turkey's Destruction of Its Christian Minorities, 1894–1924, Harvard University Press, 2019.</ref> fait de ces événements non pas une préfiguration, mais le début du génocide des chrétiens de l'Empire ottoman (voir la section Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle).

Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle

• Le territoire correspondant à l'actuelle République démocratique du Congo fut martyrisé durant le Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle par la colonisation, la dictature et la guerre, et les accusations de génocide sont nombreuses devant les millions de victimes à déplorer. L'historien Timothy Stapleton a produit une récente synthèse<ref>Timothy J. Stapleton, A History of Genocide in Africa, Praeger Security International, 2017, Modèle:Chap..</ref>. Les rares auteurs qui dénoncent un vaste génocide lié aux exactions commises dans l'État indépendant du Congo avant 1908, sont davantage focalisés sur l'effondrement démographique et les atrocités qui ont rendu le cas célèbre, plutôt que sur les définitions juridiques. Les adversaires du Premier ministre Patrice Lumumba (y compris des officiels des Nations unies) qui prétendaient qu'il avait génocidé les Baluba du Kasaï en 1960, voulaient justifier son renversement et son assassinat. Durant la deuxième guerre du Congo (1998-2003), les leaders les plus négligents ou prédateurs n'étaient pas des génocidaires ; après la guerre, la peur du génocide permit à des rebelles et des milices de contrôler des territoires. Stapleton ne retient finalement, comme cas possible de génocide, que les massacres de 1996 et 1997 contre des réfugiés rwandais, liés aux diverses confrontations haineuses entre Hutus et Tutsis et notamment au génocide rwandais de 1994 (voir plus bas).

• Le génocide en Namibie, ou génocide des Héréros, perpétré par l'armée coloniale de l'Empire allemand, est reconnu officiellement par l'Allemagne en 2015<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Les historiens sont en désaccord sur l'étendue du crime : les tueries impitoyables de 1904, incluant le déplacement forcé des Héréros dans un désert inhospitalier, constituent l'essentiel du génocide, mais d'autres peuples sont concernés, surtout les Namas, et plusieurs de leurs membres sont déportés, comme les Héréros survivants, dans de meurtriers camps de concentration et de travail qui ne fermeront qu'en 1908<ref>Adam Jones, Modèle:Lang, Routledge, Modèle:3e Modèle:Éd., 2017, Modèle:P..</ref>. On estime qu'environ Modèle:Unité sont morts dans ces événements ; 80 % des Héréros, 50 % des Namas auraient disparu<ref name="Kotek">Joël Kotek, « Le génocide des Héréros, symptôme d’un Sonderweg allemand ? », Revue d'histoire de la Shoah, n^o 189, 2008, Modèle:P..</ref>.

• Génocides perpétrés par le gouvernement des Jeunes-Turcs contre les minorités chrétiennes de l'Empire ottoman<ref>Carole André-Dessornes, « De la banalité des tragédies du Moyen-Orient… aux traumatismes », Confluences Méditerranée, n^o 101, 2017, Modèle:P..</ref> :
  • le génocide assyrien ou assyro-chaldéen (1914-1920), également appelé Seyfo (« l'épée »), permis par l'aide des alliés kurdes des Jeunes-Turcs, fait au moins Modèle:Unité, peut-être le double, voire le triple, car les épidémies et les famines engendrées par les persécutions gonflent les chiffres ;
  • le génocide arménien de 1915 à 1916 (ou 1923 selon certaines sources), qui fait Modèle:Nobr de morts, est le crime ottoman dont la qualification en « génocide » a obtenu un si large consensus qu'elle ne fait plus débat aujourd'hui : méthodiquement organisé, il a pour objectif premier (et atteint) la dislocation des Arméniens de l'Empire par l'arrestation des élites de Constantinople, le meurtre et l'esclavage loin des villes, mais l'objectif se mue rapidement en anéantissement total (non atteint) par le moyen plus ou moins discret de déportations dans des lieux désertiques où hommes, femmes et enfants sont massacrés ;
  • la tragédie pontique (1916-1923), ou génocide des Grecs d'Anatolie et du Pont, fait quelques centaines de milliers de victimes, une estimation rendue très difficile en raison des famines, des conversions religieuses et des migrations.

• Violences génocidaires de l'URSS stalinienne : si les Grandes Purges n'entrent pas dans la catégorie du génocide, la question se pose en revanche pour plusieurs événements qui les entourent, préfigurés par les expulsions tsaristes de Juifs et d'Allemands vers 1915 et la décosaquisation de 1919-1920, pour laquelle les révolutionnaires bolcheviks n'avaient pas tous les moyens de leurs ambitions. Ne se contentant pas du Goulag, Staline déploie des moyens considérables et inédits pour « ranger » son vaste empire en décimant ou en déportant des classes sociales, des peuples et des minorités<ref name="Werth">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Nicolas Werth, « Mass Deportations, Ethnic Cleansing, and Genocidal Politics in the Later Russian Empire and the USSR », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:Chap..</ref>. Une loi russe sur les « peuples opprimés » évoque en 1991 une « politique de calomnie et de génocide » menée par l'URSS dans ses premières décennies<ref>Modèle:Article. L'Modèle:Nobr de la loi dispose (Modèle:P.) : « Sont reconnus comme opprimés les peuples (nations, nationalités ou groupes ethniques et autres communautés culturelles et ethniques de personnes, historiquement formées, par exemple les Cosaques), à l’égard desquels, à cause de leurs signes d’appartenance nationale ou autres, était menée au niveau de l’État une politique de calomnie et de génocide qui s’accompagnait de leur déplacement forcé, de la dissolution des formations nationales étatiques, du redécoupage des frontières nationales territoriales, de l’instauration d’un régime de terreur et de violence dans des lieux spéciaux d’établissement. »</ref><ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.
  • La dékoulakisation du début des Modèle:Nobr cible supposément les riches paysans exploitant les pauvres et sabotant la collectivisation, mais certains officiels soviétiques attribuent à ces « koulaks » des caractères héréditaires voire raciaux<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Norman Naimark, Genocide: A World History, Oxford University Press, 2017, Modèle:P..</ref>.
  • Selon des études récentes qui tendent à confirmer la thèse du génocide adoptée par l'Ukraine entre autres, la grande famine ukrainienne appelée Holodomor, qui fait quelques millions de morts, est d'abord une conséquence non désirée des politiques staliniennes, comme d'autres famines soviétiques de 1931-1933, mais est particulière car intentionnellement aggravée par Staline<ref>Andrea Graziosi, « Les famines soviétiques de 1931-1933 et le Holodomor ukrainien. Une nouvelle interprétation est-elle possible et quelles en seraient les conséquences ? », Cahiers du monde russe, Modèle:Vol., n^o 3, 2005, Modèle:P..</ref>, qui fantasme alors un complot ukrainien et une potentielle « guerre à mort » dirigés contre son gouvernement<ref name="Werth"/>.
  • À la fin des Modèle:Nobr, les frontières de l'URSS sont « nettoyées d'éléments ethniquement et socialement suspects » notamment grâce à des déportations vers la Sibérie, le Kazakhstan ou ailleurs. Après une opération du NKVD pour arrêter Modèle:Unité et citoyens d'origine polonaise, Modèle:Unité sont exécutés en 1938, y compris des communistes<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Norman Naimark, Genocide: A World History, Oxford University Press, 2017, Modèle:P..</ref>.
  • Dans les Modèle:Nobr, de nombreuses déportations concernent quelques millions de supposés ennemis de l'État ou potentiels agents nazis ; si, par exemple, les Polonais ou les Baltes ne sont déplacés qu'en partie, des peuples entiers (donc beaucoup d'enfants et de personnes vulnérables) sont disloqués dans le but de détruire leurs sentiments nationalistes. Dans les cinq années qui suivent l'opération Tchétchévitsa, les Modèle:Unité et Ingouches sont réduits d'un quart ; près de la moitié des Modèle:Unité meurent de faim et de maladie après une déportation mal organisée<ref name="Werth"/><ref>Stéphane Courtois, Communisme et Totalitarisme, Paris, Perrin, 2009, Modèle:P..</ref>.

• Massacre des Haïtiens d'Modèle:Date- en République dominicaine : le dictateur Rafael Trujillo décide d'exterminer les immigrés près de la frontière avec Haïti ; l'armée identifie et assassine Modèle:Unité en quelques jours, mais le compte final pourrait dépasser Modèle:Unité<ref>Steeve Coupeau, The History of Haiti, Greenwood Press, 2008, Modèle:P..</ref><ref>Eric Paul Roorda, « Genocide Next Door: The Good Neighbour Policy, the Trujillo Regime, and the Haitian Massacre of 1937 », Diplomatic History, Modèle:Vol., n^o 3, 1996, Modèle:P..</ref><ref>Ce massacre raciste systématique peut être aisément qualifié de « génocidaire » ; la nation haïtienne en a pourtant peu souffert (jusqu'à exiger des réparations jugées très faibles), aussi les spécialistes qui emploient le substantif « génocide » à la manière des deux sources précitées sont rares.</ref>.

• Crimes massifs lors des guerres d'expansion des États racistes en recherche de puissance à la veille de la Seconde Guerre mondiale :
  • la seconde guerre italo-éthiopienne et les années d'occupation qui suivent (1935-1939) sont génocidaires, selon des historiens principalement italiens, car les massacres de la population civile contribueraient à concrétiser le fantasme du ministre des Colonies Alessandro Lessona d'une « Éthiopie sans Éthiopiens »<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Giorgio Rochat, « Il genocidio cirenaico et la storiografia coloniale », Belfagor, Modèle:Vol., n^o 4, 1980, Modèle:P..</ref><ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Nicola Tranfaglia, Dalla prima guerra mondiale al fascismo, Turin, UTET, 1995, Modèle:P..</ref><ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Nicola Labanca, « Il razzismo coloniale italiano », dans Alberto Burgio, Nel nome della razza. Il razzismo nella storia d'Italia 1870-1945, Bologne, Il Mulino, 1999, Modèle:P..</ref><ref>Pierre Milza, Mussolini, Fayard, 1999, Modèle:P..</ref> ;
  • les exactions de l'Armée impériale japonaise sont particulièrement atroces à partir de 1937 (massacre de Nankin, politique des Trois Tout au Mandchoukouo…), et les victimes se comptent par millions<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

• Génocides et massacres génocidaires en Europe sous domination ou influence de l'Allemagne nazie :
  • l'extermination des handicapés mentaux et physiques en Allemagne et dans des territoires occupés, notamment lors de l'Aktion T4 (1939-1941), fait au moins Modèle:Unité ; elle n'est considérée comme un génocide que dans certaines interprétations du cas ;
  • le Porajmos ou génocide tsigane, dont les victimes se comptent vraisemblablement en centaines de milliers (Modèle:Unité est le chiffre symbolique souvent retenu), n'est que timidement reconnu par les États d'Europe malgré la journée de commémoration proposée par le Parlement européen en 2015<ref>Lauriane Clément, « En mémoire des Roms tués durant la Seconde Guerre mondiale », La Croix, Modèle:Date-.</ref> ; les historiens sont eux-mêmes réticents sur l'usage du mot « génocide » à cause des paradoxes du cas : les nazis ont épargné ceux des Tsiganes qu'ils considéraient comme « aryens », et les Tsiganes massivement tués en Europe pour diverses raisons (et parfois déportés et gazés) n'ont pas été la cible d'un plan unique d'extermination<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Christopher R. Browning, « The Nazi Empire », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:Chap..</ref><ref>Modèle:Chapitre.</ref> ;
  • la Shoah (ou, dans la langue des nazis, « solution finale à la question juive » : Modèle:Lang), extermination systématique des trois quarts des Juifs de l'Europe occupée<ref>Donald Niewyk et Francis Nicosia, Modèle:Lang, Modèle:Lang, 2000, Modèle:P.45 : Modèle:Citation étrangère : « Le mot "Holocauste" désigne communément l'assassinat de plus de Modèle:Unité par les Allemands pendant la Seconde Guerre mondiale. » The Columbia Guide to the Holocaust, extraits en ligne.</ref>, soit les deux tiers de la population juive européenne totale et environ 40 % des Juifs du monde, est un événement très marquant de la Seconde Guerre mondiale, dont l'étude, fondatrice et intensive, impacte la recherche sur tous les génocides<ref name="Hinton"/> : sur les cinq à six millions de victimes<ref>Le chiffre de six millions de victimes a été présenté lors du procès de Nuremberg (Pierre Vidal-Naquet, Les Assassins de la mémoire, éd. La Découverte, 2005, Modèle:P.27). Après avoir dépouillé les archives du {{#ifeq:Reich | s | Modèle:Siècle | III^e{{#if:Reich| Reich }} }}, l'historien Raul Hilberg, dans son ouvrage La Destruction des Juifs d'Europe (éd. Gallimard, collection Folio, 2006 Modèle:Nobr rom, Modèle:P.2251), arrive au chiffre de Modèle:Unité de morts minimum.</ref>, trois millions sont assassinés dans des centres de mise à mort pourvus d'une chambre à gaz et de fours crématoires et pensés pour la disparition massive et rapide des corps, ce qui donne un caractère industriel unique à ce vaste génocide, paroxysme des persécutions antijuives des siècles passés (certains pogroms, notamment ceux de la guerre civile russe autour de 1919, étaient très violents et meurtriers, mais on trouve dès l'Antiquité la trace de massacres génocidaires visant des communautés juives) ;
  • le génocide des Serbes dans l'État indépendant de Croatie, qui fait Modèle:Unité à Modèle:Unité<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Rory Yeomans, Visions of Annihilation: The Ustasha Regime and the Cultural Politics of Fascism, 1941-1945, University of Pittsburgh Press, 2012, Modèle:P..</ref><ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Martin Mennecke, « Genocidal Violence in the Former Yugoslavia: Bosnia Herzegovina and Kosovo », dans Samuel Totten et William S. Parsons, Century of Genocide: Critical Essays and Eyewitness Accounts, Routledge (Taylor & Francis), 2009 (Modèle:3e), Modèle:P..</ref> entre 1941 et 1945, est organisé par Ante Pavelić et les Oustachis dans cet État satellite de l'Allemagne nazie ; le camp de concentration de Jasenovac accueille aussi des Tsiganes, des Juifs et des Partisans ;
  • les nazis ont massacré des populations civiles slaves (des Polonais et des Russes notamment), des prisonniers de guerre soviétiques, des opposants politiques ; des groupes culturels et religieux sont persécutés pour de supposés liens avec les Juifs, la franc-maçonnerie européenne sort extrêmement diminuée de la guerre ; des milliers d'hommes homosexuels sont victimes des camps de concentration ;
  • d'importants massacres de Polonais furent commis en Volhynie par l'Armée insurrectionnelle ukrainienne entre 1942 et 1944.

• Le régime communiste de Roumanie (1945-1989), dont le système répressif a frappé à divers degrés des centaines de milliers de personnes sur des critères socio-politiques, est tenu pour responsable d'un génocide de la nation roumaine par une commission présidentielle en 2006 ; beaucoup de spécialistes critiquent un tel emploi du terme « génocide »<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Vladimir Tismaneanu et Marius Stan, Romania Confronts Its Communist Past: Democracy, Memory, and Moral Justice, Cambridge University Press, 2018, Modèle:Chap..</ref>.

• Les mesures brutales de Mao Zedong pour façonner la république populaire de Chine (reconquête de territoires perdus à la chute des Qing, collectivisation de l'agriculture durant le Grand Bond en avant, laogais, destruction des traditions pendant la révolution culturelle…) entraînent la mort de dizaines de millions de personnes dans des famines, des massacres, par épuisement au travail… Comme des groupes ethniques, religieux ou nationaux en sont victimes (notamment les Mongols, les Ouïghours et les Tibétains), des accusations de génocide culturel ou physique sont régulièrement lancées par des juristes, certains sinologues et des militants, contre le régime communiste, même bien après la mort de Mao et la condamnation de sa politique. La communauté scientifique use toutefois assez peu du mot « génocide » pour décrire ces assimilations systématiques souvent violentes<ref>Uradyn E. Bulag, « Twentieth-Century China: Ethnic Assimilation and Intergroup Violence », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:Chap..</ref>.
  • La sinisation du Tibet est particulièrement commentée : en 1960, un texte controversé de la Commission internationale de juristes dénonce des actes de génocide contre les bouddhistes tibétains<ref>Robert A. F. Thurman, « Tibet », dans Dinah L. Shelton, Encyclopedia of Genocide and Crimes Against Humanity, Macmillan Reference, 2004, Modèle:3e, Modèle:P..</ref> ; le gouvernement tibétain en exil estime en 1984 un bilan très discutable de « Modèle:Nobr de morts » sur vingt ou trente ans d'occupation du Tibet<ref>Elliot Sperling, « The Body Count », sur le site Tibetan Buddhism in the West (info-buddhism.com), Modèle:Date-.</ref> ; en Espagne, l'Audience nationale enquête depuis 2006, non sans difficulté, sur l'implication d'anciens dirigeants chinois dans divers crimes supposément commis au Tibet dans les Modèle:Nobr et 1990, dont le génocide<ref>« La justice espagnole va enquêter contre Hu Jintao pour "génocide" au Tibet », sur Le Monde.fr, Modèle:Date-.</ref><ref>« La justice espagnole demande l'arrestation de l'ex-président chinois Jiang Zemin pour génocide », Les Échos.fr, Modèle:Date-.</ref>.

• La guerre du Biafra est déclenchée après le massacre de Modèle:Unité par le gouvernement militaire fédéral du Nigeria en Modèle:Date-, massacre identifié à un génocide dans la propagande des Biafrais sécessionnistes ; elle fait jusqu'en 1970 entre un et deux millions de morts, principalement dans une famine de grande ampleur elle-même identifiée à un « génocide par la faim » dans certaines couvertures médiatiques à travers le monde. Même si peu d'analyses aujourd'hui donnent du crédit aux accusations de génocide, ces événements sont très importants parce qu'ils montrent le pouvoir du mot sur l'opinion publique, et parce qu'ils mettent l'ONU en face d'un échec : l'équipe d'observateurs internationaux formée notamment avec le Royaume-Uni qui vendait des armes au Nigeria, ne mena pas d'enquête impartiale avant de conclure à l'inexistence d'un génocide<ref>Karen Elizabeth Smith, Genocide and the Europeans, Cambridge University Press, 2010, Modèle:Chap..</ref>.

• Crise du Guébié de 1970 en Côte d'Ivoire : le président Félix Houphouët-Boigny, soutenu par les Baoulés, plus importante ethnie du pays, écrase la tentative de rébellion d'un petit groupe de Bétés et de Guébiés en massacrant entre Modèle:Unité et Modèle:Unité paysans<ref>Tiemoko Coulibaly, « Sur fond de discriminations ethniques et régionales, lente décomposition en Côte d'Ivoire », Le Monde diplomatique, Modèle:Date-, Modèle:P..</ref><ref>Samba Diarra, Les Faux Complots d'Houphouët-Boigny, Paris, Karthala, 1997.</ref><ref>Peu d'intellectuels connaissent la revendication de survivants de cet excès meurtrier pour la reconnaissance d'un « génocide guébié ». Dans « L'Étymologie du mot génocide » (un article du journal ivoirien Notre voie, n^o 540, Modèle:Date-), Koné Dramane écrit : « Le génocide est une destruction méthodique d'un groupe ethnique. […] Le concept juridique de génocide […] a été utilisé parfois à bon escient, parfois de façon contestable et même parfois de façon abusive […]. De nos jours, les massacres des Cambodgiens, des Kosovars, des Kurdes, des Tutsi du Rwanda, des Guébiés de Côte d'Ivoire sont de bons exemples d'utilisation correcte du mot « génocide ». Dans ce mot, on y saigne, on y viole, on y tue, on y assassine. Délibérément et normalement au nom de l'ethno-nationalisme porté à son paroxysme. »</ref>.

• Sédentarisation forcée des Achés (Guayakis) de 1967 à 1979 dans le Paraguay d'Alfredo Stroessner : la population de ces autochtones chassés, torturés, exploités par des civils aidés par l'armée, s'effondre. C'est peut-être le cas le plus aigu des ethnocides confinant au génocide dans les forêts d'Amérique du Sud aux richesses convoitées<ref>Yves Ternon, L'État criminel. Les Génocides au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, Paris, Seuil, 1995, Modèle:P..</ref><ref>Modèle:Lien web.</ref>.

• Les crimes contre l'humanité de l'Indonésie sous la conduite de Soeharto sont parfois analysés comme des génocides :
  • le PKI, troisième parti communiste au monde en nombre d'adhérents, est éradiqué, et certains secteurs de la société (immigrés, chrétiens) sont ciblés, au cours d'une purge qui débute fin 1965, entraînant la mort d'au moins Modèle:Unité Indonésiens, peut-être largement plus<ref>« Indonesia », sur le site Genocide Studies Program de l'université Yale.</ref> ;
  • la Nouvelle-Guinée occidentale (Papouasie indonésienne) est livrée presque continûment à des exactions et tueries de « forces de sécurité », qui font officiellement Modèle:Unité mais peut-être largement plus de Modèle:Unité en réalité<ref>Ron Crocombe, Asia in the Pacific Islands: Replacing the West, IPS Publications, University of the South Pacific, 2007, Modèle:Chap..</ref><ref>Elizabeth Brundige, Winter King, Priyneha Vahali, Stephen Vladeck et Xiang Yuan, Indonesian Human Rights Abuses in West Papua: Application of the Law of Genocide to the History of Indonesian Control, rapport dirigé par James Silk et édité par Barbara Mianzo, de la faculté de droit de Yale, pour l'Indonesia Human Rights Network, Modèle:Date-.</ref> ;
  • une large part de la population du Timor oriental (Modèle:Unité à Modèle:Unité) est exterminée, par des actions militaires et les famines engendrées, pendant l'occupation indonésienne (1975-1999) ; plus que les deux autres, cet événement est appelé « génocide » dans la littérature récente, bien que des experts en droit international identifient mal le ou les groupes culturels victimes<ref>Ben Saul, « Was the conflict in East Timor "genocide" and why does it matter? », Melbourne Journal of International Law, Modèle:Vol., n^o 2, 2001, Modèle:P..</ref><ref>« East Timor », sur le site Genocide Studies Program de l'université Yale.</ref>.

• Génocide au Bangladesh (Pakistan oriental à l'époque) : lors de la guerre de libération du Bangladesh en 1971, une grande partie du peuple bengali et plus particulièrement des hindous sont frappés par les innombrables massacres, la campagne de viol des femmes et l'épuration ethnique qui font partie de la répression à outrance de la rébellion bengalie par l'armée pakistanaise et des milices islamistes. Le bilan des morts (victimes directes et indirectes) pourrait avoisiner le million<ref>Moins d'un million pour des études récentes hors de l'Inde et du Bangladesh, beaucoup plus pour les nombreuses sources teintées de militantisme. Le bilan ne sera jamais estimé avec précision.</ref>. L'intervention militaire de l'Inde, une des rares démarches réussies pour stopper un génocide, est néanmoins suivie de représailles des indépendantistes qui font des dizaines de milliers de morts notamment parmi les Biharis qui ont collaboré avec les autorités pakistanaises<ref>Adam Jones, Modèle:Lang, Routledge, Modèle:3e Modèle:Éd., 2017, Modèle:P..</ref>.

• Persécutions des Hmongs : ce peuple, barbare et sauvage dans certaines représentations racistes en Chine et Indochine, subit depuis longtemps des violences au potentiel génocidaire. Aux {{#switch: e

 | e | er | = 
   Modèle:S mini-{{#ifeq: et|-| – | et }}Modèle:S mini- siècle

 | 
   Modèle:S mini-{{#ifeq: e|-| – | e }}Modèle:S mini- siècleXIX

}}s, les Hmongs qui refusent de se soumettre à leurs seigneurs mandchous sont massacrés. En 1975, la guerre civile laotienne fait place à un conflit déséquilibré entre le pouvoir communiste et des rebelles hmongs ; ceux qui ne peuvent pas fuir le pays sont tués par des armes chimiques ou encore torturés dans des camps « de rééducation »<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Arthur A. Hansen, « Human Disaster, Social Trauma and Community Memory », dans Kim Lacy Rogers, Selma Leydesdorff et Graham Dawson, Trauma and Life Stories, Routledge, 1999, Modèle:P..</ref><ref name="amnesty2007">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Lao People's Democratic Republic: Hiding in the jungle - Hmong under threat, rapport d'Amnesty International, référence ASA 26/003/2007, Modèle:Date-.</ref><ref name="Deniau2005">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Guerre secrète au Laos, Dailymotion, reportage diffusé dans Envoyé spécial le Modèle:Date-.</ref>. Aujourd'hui les Hmongs sont dispersés à travers le monde, le Laos n'est plus une menace pour sa propre petite communauté hmong et les accusations de génocide ne sont repérables que dans des discours militant pour les droits des dernières familles de rebelles cachées dans la jungle.

• Génocide(s) au Cambodge (Kampuchéa démocratique) : entre 1975 et 1979, Pol Pot et les Khmers rouges, inspirés à la fois par l'ultranationalisme et le maoïsme, saignent leur propre pays par des mesures militaires, économiques et « sociales » extrêmes (Modèle:Unité de morts selon une estimation moyenne répandue<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} « Cambodian Genocide Program », sur le site Genocide Studies Program de l'université Yale (consulté le Modèle:Date-).</ref>, soit entre 20 et 25 % de la population) dans un but d'uniformisation idéologique, ethnique et religieuse. Le néologisme « autogénocide » qui a parfois désigné ce politicide complexe, n'est plus retenu par les analystes des groupes humains détruits par le régime<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Samuel Totten et Paul R. Bartrop, article « Autogenocide », Dictionary of Genocide, Greenwood Press, 2007, Modèle:P..</ref>. En 2018, les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens condamnent deux dirigeants khmers rouges encore en vie pour les génocides de la minorité vietnamienne et de la communauté musulmane cham<ref>Modèle:Article.</ref>.

• Répression menée par la dictature militaire argentine à la fin des Modèle:Nobr : des milliers de familles d'opposants politiques supposés sont victimes de « disparitions » (exécutions, emprisonnements, vols de bébés…). Plus tard, une cour de justice argentine, jugeant des responsables pour crimes contre l'humanité, suggère qu'un génocide a détruit une part de la nation pour altérer le destin de celle-ci. Certains spécialistes internationaux sont dubitatifs et critiques<ref>Daniel Feierstein, « National Security Doctrine in Latin America: the Genocide Question », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:Chap..</ref>.

• À la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, les territoires de la Corne de l'Afrique et du Soudan connaissent des conflits incessants durant lesquels les meurtres de masse et les famines se banalisent : sélectionner des épisodes génocidaires relève de la clairvoyance pour certains spécialistes, de l'arbitraire pour d'autres<ref name="GWNEA">Alex de Waal, « Genocidal Warfare in North-East Africa », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:Chap..</ref>. Malgré tout, des événements sont particulièrement observés :
  • la Terreur rouge éthiopienne (Qey Shibir) en 1977-1978, qui fait vraisemblablement quelques centaines de milliers de victimes, a pour conséquence, trente ans plus tard, la condamnation de l'ex-dictateur Mengistu Haile Mariam pour génocide, la définition dans la loi éthiopienne s'étendant aux groupes politiques<ref name="Tuquoi"/> ;
  • la tentative d'extermination du clan somali Isaaq par le président somalien Mohamed Siad Barre en 1988 et 1989, qui culmine dans la destruction sans précédent d'une grande ville africaine, Hargeisa, et la mort de dizaines de milliers de civils<ref name="GWNEA"/>, est analysée comme un génocide par le rapport d'une enquête mandatée en 2001 par les Nations unies ;
  • la meurtrière seconde guerre civile soudanaise (1983-2005) qui oppose la dictature islamiste et arabiste de Khartoum aux chrétiens et animistes noirs du futur Soudan du Sud et des monts Nouba, prend la forme, selon certains analystes, d'une guerre d'extermination<ref>Véronique Grappe-Nahoum et Pierre Pachet, « Silence sur le Soudan », Esprit, n^o 286, Modèle:Date-, Modèle:P..</ref> menée par la première contre les seconds, et permet d'identifier un vaste génocide<ref>Modèle:Ouvrage.</ref> en partie perpétré « par l'usure », c'est-à-dire en utilisant la famine<ref>Samuel Totten, Genocide by Attrition: The Nuba Mountains in the Sudan, Transaction Publishers, 2012.</ref> ; en abandonnant cette guerre, Khartoum peut se concentrer sur le front ouest : le Darfour (voir la section Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle).

• Persécution génocidaire des baha'is d'Iran après 1979 : la nouvelle république islamique intensifie la lutte contre ce groupe religieux né sur son territoire cent ans auparavant, puis recule sous la pression internationale dans les Modèle:Nobr. C'est un cas de génocide « naissant » et « suspendu » : pour certains spécialistes, le génocide a été évité ; pour d'autres, le crime a eu lieu mais sans conséquence effroyable (on ne dénombre « que » deux cents morts)<ref name="Momen"/>.

• Le massacre de Sabra et Chatila du Modèle:Date- a été déclaré « acte de génocide » par l'Assemblée générale des Nations unies<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:LangModèle:Pdf.</ref> par Modèle:Unité pour, Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lang.</ref><ref name="LK-37">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Leo Kuper, « Modèle:Lang », in George J. Andreopoulos, Modèle:Lang, Modèle:Lang, 1997, Modèle:ISBN, Modèle:P..</ref><ref name="WS-455">{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} William Schabas, Modèle:Lang, Modèle:P..</ref>. Bien que tous les délégués qui prirent part au débat furent d'accord qu'un massacre s'était produit, son caractère génocidaire, ou les compétences de l'Assemblée à caractériser un événement comme tel, fut mis en question par plusieurs d'entre eux<ref name="WS-455"/>. Selon William Schabas, spécialiste du droit international, Modèle:Citation.

• Génocide au Guatemala pendant la dictature du général Efraín Ríos Montt (1982-1983) : sommet de violence de la guerre civile guatémaltèque, un politicide impitoyable (villages rasés par des milices ou par l'armée, viols, démembrements, enfants battus à mort) frappe collectivement des dizaines de milliers de civils mayas sur le prétexte d'un soutien à la guérilla marxiste qui enrôle principalement des Mayas. Ríos Montt est condamné en 2013 dans son propre pays pour le génocide du petit groupe des Mayas ixils, dont une partie a été massacrée, une plus large partie déportée ; la condamnation, saluée par des organisations des droits de l'homme mais cassée pour vice de forme, n'a pas achevé le débat scientifique sur l'ampleur d'un génocide logé dans le politicide<ref>Jo-Marie Burt, « Rios Montt Convicted of Genocide and Crimes Against Humanity: The Sentence and Its Aftermath », International Justice Monitor, Modèle:Date-.</ref><ref name="Paranagua"/><ref>Modèle:Article.</ref><ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Adam Jones, Modèle:Lang, Routledge, Modèle:3e Modèle:Éd., 2017, Modèle:P..</ref>.

• Massacres de Kurdes d'Irak par le dictateur Saddam Hussein et ses proches en 1988 : vraisemblablement plus de Modèle:Unité (Modèle:Unité selon l'estimation citée au procès) périssent durant l'opération Anfal qui, combinée à un vaste nettoyage ethnique, est censée exterminer les maquisards kurdes alliés à l'Iran en guerre. Le Modèle:Date-, le Tribunal spécial irakien condamne pour génocide Ali Hassan al-Majid, dit « le Chimique » en raison de son recours aux armes chimiques, et d'autres anciens hauts dignitaires<ref>Modèle:Article.</ref><ref>Clémence Scalbert-Yücel, « Le peuplement du Kurdistan bouleversé et complexifié : de l'assimilation à la colonisation », L'Information géographique, Modèle:Vol., n^o 1, Modèle:Date-, Modèle:P..</ref>.

• L'indépendance du Rwanda et du Burundi au début des Modèle:Nobr est accompagnée et suivie par des rivalités intercommunautaires qui explosent en violences génocidaires à maintes reprises en Afrique des Grands Lacs : les Hutus, majoritaires mais parfois exclus du pouvoir politique, et les Tutsis, qui ne forment pourtant pas une ethnie différente à proprement parler, sont tour à tour victimes de tueries provoquées par leurs membres les plus radicaux et haineux<ref>Timothy J. Stapleton, A History of Genocide in Africa, Praeger Security International, 2017, Modèle:Chap..</ref><ref>René Lemarchand (dir.), Forgotten Genocides, University of Pennsylvania Press, 2011, Modèle:Chap..</ref>. Cinq événements se détachent :
  • au Rwanda, au moins Modèle:Unité, dont des leaders politiques modérés, sont victimes de milices hutues encouragées par l'administration Kayibanda dès Modèle:Date- ;
  • au Burundi, le massacre de dizaines de milliers de Hutus (peut-être Modèle:Unité) par l'armée à dominance tutsie entre avril et Modèle:Date- est souvent appelé Ikiza<ref>Jean-Pierre Chrétien et Jean-François Dupaquier, Burundi 1972, au bord des génocides, Paris, Karthala, 2007, Modèle:P..</ref> (« catastrophe, fléau » en kirundi), « génocide des Hutus au Burundi » ou simplement « génocide burundais » ;
  • au Burundi, après l'assassinat du président Melchior Ndadaye, près de Modèle:Unité sont massacrés par des Hutus en octobre et Modèle:Date- (« génocide des Tutsis au Burundi »), et l'armée fait autant de victimes hutues en représailles ;
  • le génocide des Tutsis au Rwanda est reconnu dans un rapport de la Commission des droits de l'homme de l'ONU le Modèle:Date-, puis par le Tribunal pénal international pour le Rwanda : après l'attentat qui coûte la vie au président burundais Cyprien Ntaryamira et surtout au président rwandais Juvénal Habyarimana, environ Modèle:Unité, très majoritairement des Tutsis, sont tuées par des compatriotes en seulement trois mois entre avril et Modèle:Date-, dans des massacres principalement à la machette et à l'arme blanche préparés par le Hutu Power ;
  • au Zaïre en 1996 et 1997, la poursuite éradicatrice de membres du Hutu Power par les forces armées rwandaises et des rebelles congolais fait plus de Modèle:Unité, directes et indirectes, parmi les réfugiés rwandais hutus : seuls quelques spécialistes évoquent un génocide.

• Crimes majeurs des conflits en ex-Yougoslavie :
  • Le massacre de Srebrenica, commis par des militaires serbes de Bosnie en Modèle:Date- durant la guerre de Bosnie-Herzégovine, fait environ Modèle:Unité, des hommes bosniaques. Le massacre et les persécutions qui lui sont directement corrélées, notamment la déportation de nombreux bosniaques, sont qualifiés de génocide par le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie. L'étendue du génocide, dans un conflit où les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité sont nombreux, est débattue par les spécialistes<ref>Modèle:Chapitre.</ref> : rares sont ceux pour qui le mot « génocide » est employé à tort, moins rares sont les évocations d'un plus large génocide bosniaque.
  • Violences lors de l'épuration ethnique décidée par Slobodan Milošević durant la guerre du Kosovo : environ Modèle:Unité albanais sont tués par les forces armées serbes. La question du génocide divise les spécialistes : si certains massacres peuvent être qualifiés de génocidaires, la difficulté est de prouver l'intention de détruire la population quand l'intention de la faire fuir semble plus manifeste a priori<ref>Modèle:Article.</ref>.

Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle

• Génocide(s) de la guerre du Darfour à partir de 2003 : une première enquête de l'ONU conclut en 2005 que le gouvernement soudanais ne mène pas une politique génocidaire contre la population du Darfour mais que des crimes très graves sont commis, peut-être parfois avec une intention génocidaire ; les preuves s'accumulant, le président Omar el-Bechir finit par faire l'objet d'un mandat d'arrêt de la Cour pénale internationale en deux temps : pour crimes de guerre et crimes contre l'humanité en 2009, puis en 2010 pour génocides d'une partie des groupes ethniques four, masalit et zaghawa. Selon des commentateurs qui acceptent l'emploi du terme « génocide », on peut mêler plusieurs génocides en un seul, celui des peuples du Soudan que Khartoum étiquette « non arabes » (« noirs », « africains »), qui aurait commencé pendant la seconde guerre civile soudanaise<ref>Norman Naimark, Genocide: A World History, Oxford University Press, 2017, Modèle:P..</ref> (voir la section Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle).
• Conflit interethnique au Tanganyika (République démocratique du Congo) : depuis 2013, des Bantous et des Pygmées organisés en milices martyrisent leurs populations. Après un procès compliqué, quatre détenus bantous sont condamnés en 2016 pour génocide par un tribunal de Lubumbashi formé à la hâte, par une mission de l'ONU, au traitement des crimes relevant du droit international<ref>Habibou Bangré, « RDC : impasse dans le procès de Bantous et Pygmées accusés de génocide », Justiceinfo.net, Modèle:Date-.</ref><ref>« RDC : 15 ans de prison pour génocide », BBC News, Modèle:Date-.</ref>.
• Persécution de musulmans chiites et de diverses minorités religieuses et ethniques en Irak et en Syrie dans le « califat » régenté entre 2014 et 2019 par Daech (État islamique), organisation « génocidaire par auto-proclamation, par idéologie et par actions » selon l'ancien secrétaire d'État des États-Unis John Kerry, relayé par de nombreux journalistes et chercheurs<ref>« John Kerry: Isis is committing genocide in Syria and Iraq », The Guardian, Modèle:Date-.</ref><ref name="Dakhil">Vian Dakhil, Aldo Zammit Borda et Alexander R. J. Murray, « ‘Calling ISIL Atrocities Against the Yezidis by Their Rightful Name’: Do They Constitute the Crime of Genocide? », Human Rights Law Review, Modèle:Vol., n^o 2, 2017, Modèle:P..</ref>.
  • Le génocide des Yézidis a fait l'objet d'une enquête de l'ONU<ref>« Yazidis : l'ONU dénonce un génocide en cours », Le Figaro, Modèle:Date-, Modèle:P..</ref> : des milliers de Yézidis, considérés par Daech comme des polythéistes inférieurs aux gens du Livre, sont tués, notamment lors des massacres de Sinjar, ou esclavagisés ; des enfants sont convertis au salafisme djihadiste et envoyés au combat<ref name="Dakhil"/>.
  • Les violences contre les chrétiens sont souvent associées au génocide des Yézidis, par exemple par le Parlement européen<ref>Modèle:Article.</ref>, ou par la juriste Sarah Raben<ref>Sarah Myers Raben, « The ISIS Eradication of Christians and Yazidis: Human Trafficking, Genocide, and the Missing International Efforts to Stop It », Revista de Direito Internacional, Modèle:Vol., n^o 1, 2018, Modèle:P..</ref>.

• Crise des Rohingya : en dénonçant les crimes contre l'humanité perpétrés par l'État et l'armée birmans en 2017, l'International Association of Genocide Scholars pointe les signes d'un génocide dont l'expulsion de centaines de milliers de Rohingya vers le Bangladesh ne serait que la superficie<ref>Resolution to Declare the Rohingya Persecution a Crime of Genocide and Crimes Against Humanity, International Association of Genocide Scholars, Modèle:Date-.</ref>. Une telle dénonciation tranche avec le quasi-désintérêt depuis 1948 pour les atrocités du conflit armé birman (notamment la répression des sécessionnistes karens), qui sont pourtant comparables à celles des génocides postcoloniaux<ref>Geoffrey Robinson, « State-Sponsored Violence and Secessionist Rebellions in Asia », dans Donald Bloxham et A. Dirk Moses, The Oxford Handbook of Genocide Studies, Oxford University Press, 2010, Modèle:Chap..</ref>.
• Génocide culturel des Ouïghours : le Parti communiste chinois a accentué depuis 2017 sa politique discriminatoire contre des centaines de milliers d'habitants de la région autonome du Xinjiang, en majorité des musulmans ouïghours, qui sont internés dans des camps dits « de rééducation politique ». Les familles y sont assurément séparées et, malgré une stratégie du secret du Parti, on soupçonne des contraceptions et des stérilisations forcées. Ainsi, certains experts évoquent la possibilité d'un génocide biologique systématique par entrave des naissances, malgré l'impossibilité actuelle d'une enquête poussée pour prouver l'intention exterminatrice des autorités chinoises<ref>Modèle:Lien web</ref><ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Annexes

Bibliographie

Théorie du génocide et prévention : droit, politique, psychocriminologie

• Vincent Duclert (dir.), Rapport de la « Mission génocides », CNRS éditions, 2018.
• Daniel Zagury, « Le travail psychique du crime chez les tueurs en série et les acteurs de génocide », dans Françoise Neau (dir.), Cruautés, Presses universitaires de France, 2014, Modèle:P..
• Bernard Bruneteau, Génocides. Usages et mésusages d’un concept, CNRS éditions, 2019.
• Jacques Semelin, Purifier et détruire. Usages politiques des massacres et génocides, Paris, Seuil, 2005.
• Jean-Louis Panné, « Rafaël Lemkin et Raul Hilberg. À propos d'un concept », Commentaire, n^o 127, Modèle:Date-, Modèle:P..
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• Raphael Lemkin, Qu'est-ce qu'un génocide ?, Éditions du Rocher, 2008. Ce volume contient les neuf chapitres d'analyse du concept de génocide élaboré par R. Lemkin (première édition en français) ; son texte Le Crime de génocide paru à La Documentation française en 1946 ; une préface de Jean-Louis Panné, « Le pouvoir sans pouvoir ».
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Récits de génocides et analyses : histoire, témoignage, lutte

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Encyclopédies et ouvrages généraux

• Katia Boustany et Daniel Dormoy (dir.), Génocide(s), Bruxelles, Bruylant, 1999.
• Israel Charny (dir.), Le Livre noir de l'humanité. Encyclopédie mondiale des génocides, Paris, Privat, 2001 Modèle:ISBN.
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Il existe également plusieurs encyclopédies de la Shoah.

Liens externes

Articles et compléments

• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Centre de documentation de l'Modèle:Abréviation discrète
• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le Modèle:Date-)
• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} L'Modèle:Nobr du Statut de Rome de la Cour pénale internationale sur la définition du Crime de génocide
• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Association Internationale de Recherches sur les Crimes contre l'Humanité et les Génocides (AIRCRIGE), dossiers et articles en ligne dans la rubrique « ressources »
• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lang
• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Le Génocide pour la Cour pénale internationale
• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lang : Liste des procédures pour des crimes dits internationaux.
• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Sur la notion de génocide par Ben Kiernan, professeur d'histoire à l'université Yale.
• {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Lien brisé ; l'ADHOC est une ONG.

Ressources audio-visuelles

• Fichier:Speaker Icon.svg Écouter le cycle de conférences qu'a consacré Joël Kotek à la définition du génocide et des crimes de masse aux {{#switch: e

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}}, au Collège Belgique (2009-2010).